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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre Commerciale
68f1d5c70b565ec7590f7cdb
16 octobre 2025
16 octobre 2025
[Localité 7] sous le SIREN n° 605 520 071, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié es qualité audit siège [Adresse 3], [Localité 5] représentée par Me Dominique FLEURIOT
Source officielleRéférés - Vie privée
686d744ca2273490db10bfca
3 juillet 2025
3 juillet 2025
éditrice du site Internet Mariefrance.fr [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Maître Delphine PANDO, avocate au barreau de PARIS, vestiaire : R204 COMPOSITION DE LA JURIDICTION Président : Alix FLEURIET
Source officielleKALI
KALITEXT000043234383
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Convention collective nationale des fleuristes, de la vente et des services des animaux familiers du 21 janvier 1997, étendue par arrêté du 7 octobre 1997 JORF 21 octobre 1997- Actualisée par accord du
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69daef99cdc6046d47ef6fb7
1 juillet 2025
1 juillet 2025
La société LES ROSES DU MONDE, SAS immatriculée au RCS de Rouen, a exercé, de janvier à décembre 2024, une activité de fleuriste et salon de thé.
Source officielleTrib. de Commerce
69b38674cdc6046d477cf430
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Maître [O] [M] [Adresse 2], en personne RAPPEL DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Par jugement en date du 19/04/2024 le tribunal de céans a prononcé la liquidation judiciaire de SARL LA ROSEE, [Adresse 1], FLEURISTE
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007977566
6 octobre 1997
6 octobre 1997
. - Section Fleurs, à Nice (06042 Cedex) par la CHAMBRE SYNDICALE DES FLEURISTES DETAILLANTS DES ALPES-MARITIMES, dont le siège est au MIN A..., Fleurs 25, à Nice (06042 Cedex), par M.
Source officiellesoc
6079b0b89ba5988459c4fc30
6 décembre 1979
6 décembre 1979
EN FAISANT VERSER LES INDEMNITES DE RUPTURE PAR L'ASSEDIC, BIEN QU'IL EUT ETE AUTORISE A POURSUIVRE PROVISOIREMENT L'EXPLOITATION, TOUT EN DEMANDANT A UN CERTAIN NOMBRE DE SALARIES DONT BOUTTIER, FLEURIOT
Source officielleciv3
6137216fcd580146773f3b84
10 avril 1991
10 avril 1991
Jean-Claude C..., demeurant Les Fleuriottes à Brienne-le-Château (Aube), pris en leur qualité d'ayants droit de Mme C..., 4°/ de M. A..., Jules X..., demeurant ...
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2503008_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
B... conteste son ajournement à l’issue des épreuves de la session 2025 du brevet professionnel « fleuriste ».
Source officiellecr
6079a89a9ba5988459c4e3d9
23 juin 1971
23 juin 1971
1970, ET QUE, D'AUTRE PART, PENDANT TOUT LE COURS DES DEBATS, L'ACCUSE A ETE ASSISTE PAR DEUX DEFENSEURS, ME LEFUR, AVOCAT A LORIENT, QUI L'AVAIT DEJA ASSISTE DEVANT LA CHAMBRE D'ACCUSATION, ET ME FLORIOT
Source officielleCour d'Appel
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21 septembre 2020
21 septembre 2020
En l'espèce, si Mme H... était sans emploi au moment de l'accident, il est certain qu'âgée de 34 ans lors de ce dernier, elle a toujours travaillé en qualité de fleuriste, soit pour son compte, soit en
Source officiellecomm
61372316cd580146774053fa
16 juin 1998
16 juin 1998
désignant personnellement; qu'un avocat n'est dispensé d'un tel pouvoir que lorsqu'il est inscrit au barreau du Tribunal ayant autorisé la saisie et la visite domiciliaire ; Attendu que "la SCP Fleuriot-Besson
Source officielleCour d'Appel
6253ca86bd3db21cbdd8b440
20 mars 2008
20 mars 2008
régulièrement titulaire d'un bail commercial ; qu'elle a cédé le bail à une SARL ELOA ; que l'exercice de l'activité commerciale est autorisée par le règlement de copropriété, une autre commerce, de fleuriste
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
5fdba71c1aec96864ccb4cdd
13 février 2019
13 février 2019
Mademoiselle [O], âgée de 22 ans au moment des faits, suivait une formation comme apprentie fleuriste dans ce centre.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b20eedcdc6046d47599566
13 janvier 2026
13 janvier 2026
OUVERTURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE DEMANDEUR : L'URSSAF CENTRE [Adresse 1] Représentée par Madame [B] [H], suivant pouvoir du mardi 13 janvier 2026, DÉFENDEUR : [E] [I] [Adresse 2] Activité : Fleuriste
Source officiellecomm
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24 mars 1998
24 mars 1998
générale des Impôts, en vertu de l'article L.16 B du Livre des procédures fiscales, à effectuer une visite et une saisie de documents dans les locaux de la SA East Europ Trading (EET), ... et rue Pierre Fleurot
Source officiellecomm
6137211acd580146773f0ffd
14 novembre 1989
14 novembre 1989
André X..., l'une et l'autre dans les véhicules et coffres bancaires dont ils avaient la disposition ; que, le 20 janvier 1989, Me Fleuriot, avocat de M.
Source officiellecomm
61372316cd580146774053fb
16 juin 1998
16 juin 1998
désignant personnellement; qu'un avocat n'est dispensé d'un tel pouvoir que lorsqu'il est inscrit au barreau du Tribunal ayant autorisé la saisie et la visite domiciliaire ; Attendu que "la SCP Fleuriot-Besson
Source officielle4ème chambre
DCA_25TL00602_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
de type II Vallée aval de l’Orbieu, à 1 500 mètres au nord de la zone naturelle d’intérêt écologique faunistique et floristique de type I du cours inférieur de l’Aude et à 2 600 mètres à l’ouest de la
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO00749
30 septembre 2020
30 septembre 2020
fin de mois afin que celui-ci établisse les bulletins de salaire ; qu'il précise que Mme S... « fonctionnait » également de cette façon ce qui lui permettait « de travailler tous les lundis chez un fleuriste
Source officiellePage 8 sur 93