Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccdabd3db21cbdd91802
18 juin 2014
18 juin 2014
ayant pour avocat Me Florence ALFONSI, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : M.
Source officielle5e chambre
DTA_2402725_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
B... a demandé, par lettre du 3 mars 2023, au maire de la commune de Strasbourg la mise en sommeil des cloches de l’église Saint-Florent entre 22h et 7h du matin.
Source officielle7ème chambre 1ère section
678ea1e5bfd75b73b3e3f072
6 janvier 2025
6 janvier 2025
ALBINGIA assureur « CNR et RCD collectif » 109/111 rue Victor Hugo 92532 LEVALLOIS PERRET CEDEX représentée par Maître Samia DIDI MOULAI de la SELAS CHETIVAUX-SIMON Société d’Avocats, avocats au barreau
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20MA04721_20221205
5 décembre 2022
5 décembre 2022
La requête a été communiquée à la commune de Saint-Florent qui n’a pas produit d’observations. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleETRANGERS
66bc488fa5822c82a7cbe069
13 août 2024
13 août 2024
rétention de : ALIAS [X] [W] [I] se disant [E] [H] né le 04 Novembre 1982 à [Localité 2] (ALGERIE) de nationalité Algérienne Vu l'appel formé le 12 août 2024 à 11 h 26 par courriel, par Me Florence
Source officielleJurid. Premier Président
688af89daac506b5d705d0bf
2 janvier 2025
2 janvier 2025
. ********* Nous, Florence PAPIN, présidente de chambre à la cour d'appel de Lyon, désignée par ordonnance de madame la première présidente de la cour d'appel de Lyon du 16 décembre 2024 pour statuer
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000008101726
21 juin 2002
21 juin 2002
Vu la requête, enregistrée au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, le 9 novembre 2001 présentée par Mme Chi Abo Florence X..., épouse Y..., ; Mme X..., épouse Y..., demande au président de la
Source officiellecr
6137259ccd5801467741f328
19 mai 1999
19 mai 1999
Florence veuve X..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de DIJON, en date du 6 mai 1998, qui dans l'information suivie contre personne non dénommée des chefs
Source officiellecr
613725cfcd58014677420af8
19 août 1998
19 août 1998
civils et de famille ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 325, 331 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00450_20221019
19 octobre 2022
19 octobre 2022
Sur la légalité de la sanction : 2.
Source officiellesoc
613723b5cd5801467740d2e5
7 décembre 2000
7 décembre 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Clinique Florens, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation
Source officiellesoc
613723b6cd5801467740d3ae
7 décembre 2000
7 décembre 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Clinique Florens, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation
Source officiellesoc
613723b6cd5801467740d3af
7 décembre 2000
7 décembre 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Clinique Florens, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation
Source officiellesoc
613723b7cd5801467740d44b
7 décembre 2000
7 décembre 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Clinique Florens, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation
Source officiellesoc
613723bacd5801467740d5f2
7 décembre 2000
7 décembre 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Clinique Florens, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation
Source officiellesoc
613723bacd5801467740d5f3
7 décembre 2000
7 décembre 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Clinique Florens, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1990:0906DEC001327487
6 septembre 1990
6 septembre 1990
L'affaire fut instruite par le juge d'instruction de Florence.
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007741254
13 novembre 1987
13 novembre 1987
FLORENT SUR CHER, représentée par son président domicilié audit siège, La Société Etablissements BERTRAND LABONNE, S.A., dont le siège est Z.I. à 18400 SAINT FLORENT SUR CHER, représentée par son président
Source officielle6ème Chambre
DTA_2301305_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
du 25 août 2022 par lequel le maire de la commune de Boulazac-Isle-Manoire a accordé un permis de construire à la SCI DL Invest pour la construction d'un local commercial sur un terrain situé rue Florence
Source officielle6e Chambre D
6035705797b818969521ae6a
27 avril 2016
27 avril 2016
régulière ; Qu'en effet, il porte la mention d'une légalisation de la signature d'[F] [Z] par [U] [D] [B], chef de la chancellerie du ministère des affaires étrangères, ainsi que la légalisation de la
Source officiellePage 8 sur 77