FELICINE.

APPELANTES Madame Félicie X... épouse Y... née le 19 Août 1927 à VENCE (06140), demeurant...

Vu la requête enregistrée le 27 novembre 1992 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Félicité X... demeurant, ... ; Mme X... demande que le Conseil d'Etat annule pour excès

née le 27 Novembre 1937 à BASTIA (20200) ... 20200 BASTIA assistée de la SCP TERTIAN-BAGNOLI, avocats au barreau de MARSEILLE, et de Me Félicie JASSEM, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur

Y..., qui avait acquis son bien de Mme Marie-Félicité X..., avait, dès 1955, pris possession d'une parcelle dont les limites sont relevées par l'expert correspondant à la ligne brisée RSTU, que celle-ci

Jean-Pierre X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 23 janvier 1997 par le conseil de prud'hommes de Sens (section commerce), au profit de la société Felissi, société à responsabilité

D a reçu vingt-cinq lettres de félicitations individuelles et dix lettres de félicitations collectives entre 2009 et 2021, contre six lettres de félicitations individuelles et trois lettres de félicitations

vendeurs ont sur le four attenant à ladite maisonnette le tout situé au hameau de... commune de VILLE DI PIETRABUGNO » ; que par acte de partage du 10 octobre 1908, Joseph C... a attribué à sa fille Félicité

Vu la procédure suivante : Les communes d'Othis, de Mortefontaine, de Montagny-Sainte-Félicité et d’Ermenonville ainsi que l’association pour la défense du site d’Ermenonville ont demandé au tribunal administratif

la violation des articles 117 et 197 du Code de procédure pénale, ensemble violation des droits de la défense ; "en ce qu'il résulte des mentions de l'arrêt attaqué que ni Maître Tehio, ni Maître de Felice

Vu le pourvoi sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 22 décembre 2006 et 19 mars 2007 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Marie-Félicie A, demeurant ...

Il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que M. et Mme B... détiennent 100 % des parts de la SARL Felicia, qui a opté pour le régime des sociétés de personnes prévu à l'article 8 du code

barreau de Paris, toque : E0327 - N° du dossier 15164 Intimées : Madame [E] [G], ès qualité de mandataire ad'hoc de la SARL BATIMIX Association DELEGATION UNEDIC AGS, représentée par Me Vanina FELICI

Efoé A et Mme Roseman Félicité B d'une somme globale de 6 500 euros au titre des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative ; Considérant qu'aux termes de l'article L. 911-5 du

[Y] [G] a gagné le grand challenge santé organisé du 5 septembre 2011 au 28 octobre 2011 et a été félicité par la chef des ventes, [S] [Q]; cette dernière lui a envoyé des courriers électroniques pour

Vu la requête et le mémoire complémentaire, enregistrés les 11 avril 2005 et 26 février 2006 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Hermine Félicité A, demeurant ...; Mme A

"feeling" n'affecte pas le caractère distinctif de la marque "Feeling feeling".

[Q] s'en tiendra à une responsabilité d'Euro camion dans cette situation avant de se féliciter du caractère pédagogique de son audition ; que la police procédera à deux autres visites sur les lieux, les