Description Titre du tableau : -colonne : Lettre de la colonne sur EXCEL Les champs dont le nom est en gras figureront sur le bulletin de vote tel qu'il se présentera sur le site de vote, et devront présenter la même information que sur le bulletin de

Article D641-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 35 > 51

Code de l'énergie

La part des biocarburants produits à partir d'huile de palme, de distillats d'acide gras de palme et de soja est nulle.

Article Annexe I

—

FR000000000001111 SCITE ENERGIES ANTILLES FR000000000001114 EDF SEI EDF Pointe des Carrières FR000000000001116 EDF SEI EDF Centrale de Bellefontaine A FR000000000001133 GAZEL ENERGIE GENERATION GAZEL ENERGIE-CENTRALE EMILE

Article Annexe 190-A.6

—

Les caractères Helvetica gras, sansérifs ou bâtons offrent une bonne lisibilité, à la fois tactile et visuelle.

LEGIARTI000034461330

—

LISTE DES ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES PARTICIPANT À L'EXPÉRIMENTATION DU CHOIX DONNÉ ACADÉMIE UAI NOM DE L'ÉTABLISSEMENT COMMUNE Aix-Marseille 0040001E Collège Emile Honnoraty ANNOT Aix-Marseille 0040051J JMG Itard ORAISON Aix-Marseille 0040524Y

Article III

—

D'ACCIDENTS DU TRAVAIL ET MALADIES PROFESSIONNELLES DES INDUSTRIES DE LA CHIMIE, DU CAOUTCHOUC, DE LA PLASTURGIE NATURE DU RISQUE CODE RISQUE TAUX NET Production de pétrole et de gaz naturel. 11. 1ZA 1, 60 Fabrication d'huiles et de corps gras

Article Annexe I (suite)

—

Levure biologique (AB) - Notion de coût matières premières Citer les différentes formes commerciales de la levure S2.4.4 : Les produits d'addition Additifs - Acide ascorbique (E300) - Lécithine de soja (E322) - Mono et diglycéride d'acides gras

Article R3132-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 09 > 12

Code du travail

Corps gras (extraction des). Cossetes de chicorée (sécheries de). Conduite des fours. Fécule (fabrication de). Fromageries industrielles. Glaces (fabrication de). Lait (établissements industriels pour le traitement du).

Article 2-3

—

installations référencés “ Eiffel Champs de Mars ” (ECM), placés sous la responsabilité de l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ”, situés dans le périmètre formé par l'allée Adrienne-Lecouvreur, l'avenue Emile-Pouvillon

LEGIARTI000046604070

—

COMBUSTIBLE k 0 en % Gaz naturel 0, 47 11, 7 Propane 0, 51 14 Fuel domestique 0, 57 15, 8 Fuel lourd 0, 59 16 Charbon gras 0, 67 18, 7 Charbon maigre 0, 71 19, 6 Coke 0, 71 20, 6 b) Chaudières à condensation autre que celles fonctionnant

LEGIARTI000026833773

—

Si le demandeur peut justifier, dans son cahier des charges, de l'intérêt nutritionnel de certains acides gras (de la série oméga 3, par exemple), la ration peut contenir jusqu'à 1,9 % d'acide linoléique, et il convient alors d'ajouter de l'alphatocophérol

Article 1

—

Liste des communes du canton de Monthureux-sur-Saône : Ameuvelle, Bleurville, Claudon, Fignévelle, Gignéville, Godoncourt, Martinvelle, Monthureux-sur-Saône, Nonville, Regnévelle, Viviers-le-Gras. 3° Concernant le bassin de Thiers :

Article 1

—

Saint-Nazaire) IV Chef d'équipe travaux publics, options réseaux, route, génie civil, terrassement 231 5 ans Institut de formation du bâtiment et des travaux publics Rhône-Alpes (IFBTP RA) ; Centre de formation des travaux publics (CFTP Emile-Pico

Article Annexe

—

Association Foie Gras du Périgord. Foie Gras du Périgord. Département du Doubs Communauté de communes du pays de Pierrefontaine-Vercel. Consolation, un val pour des valeurs durables. Syndicat mixte du pays Loue Lison.

Article Annexe II

—

Acide acrylique monomère : pas plus de 250mg/ kg Polypropylène glycol estérifié par un acide gras. Pas plus de 25 mg/kg d'oxyde d'éthylène et d'oxyde de propylène libres.

LEGIARTI000025548400

—

conservation de produits alimentaires d'origine animale, par découpage, cuisson, appertisation, surgélation, congélation, lyophilisation, déshydratation, salage, séchage, saurage, enfumage, etc., à l'exclusion des produits issus du lait et des corps gras

Article 39 decies A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 76

Code général des impôts

et du Conseil au regard des émissions des véhicules utilitaires lourds (Euro VI) et modifiant les annexes I et III de la directive 2007/46/ CE du Parlement européen et du Conseil ; e) Le carburant B100 constitué à 100 % d'esters méthyliques d'acides gras

Article Annexe 5

—

III 75 221473 LH JULIEN GAËL 76 651082 FC SAMY 77 571731 BL STESSY-LAETITIA 78 899857 BL JÉSUS DE PRAGUE 3 79 716582 FC SPES 80 589986 LH BONNE BRISE 81 103451 LH P'TIT YAO 82 912376 DP LUDOVIC GEOFFRAY II 83 749688 DP ANGÉLIQUE ÉMILIE

Article Annexe 5

—

Article (suite 8)

—

NOM APPARAISSANT DANS L'INDEX NOM DU PRODUIT CHAPITRE N° ONU HUILE DE COLZA (A FAIBLE TENEUR EN ACIDE ÉRUCIQUE, CONTENANT MOINS DE 4% D'ACIDES GRAS LIBRES) 17 HUILE DE COQUE DE CAJOU (NON TRAITÉE) 17 HUILE DE GRAINE

Page 8 · 208 résultats

← Précédent Suivant →