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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
6162678112fe6a3e85a6c7b7
10 avril 2014
10 avril 2014
Signé par Madame Elisabeth LARSABAL, Présidente, et par Gwenaël TRIDON DE REY, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. G.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
633fc2bae633183e2ee177e8
6 octobre 2022
6 octobre 2022
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Audrey VANHUSE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Graziella HAUDUIN en a rendu compte à la Cour composée en outre de: Mme Elisabeth WABLE, Président
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6033a2b2739c8c5724648aee
5 mai 2017
5 mai 2017
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Elizabeth POLLE-SENANEUCH, président - Marie-Christine DA LA SALLE, conseiller - Ambroise CATTEAU, vice-président placé faisant fonction de conseiller
Source officielleciv1
61372121cd580146773f134a
17 juillet 1990
17 juillet 1990
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Elisabeth X..., demeurant à Antin, Trie-sur-Baise (Hautes-Pyrénées), en cassation d'un arrêt rendu
Source officielleciv1
6137226fcd580146773fcf77
10 mai 1995
10 mai 1995
février 1991 par le tribunal d'instance d'Yvetot, au profit de Mme Liliane Y..., née Z..., demeurant ... à Saint-Laurent-en-Caux (Seine-Maritime), défenderesse à la cassation ; En présence de Mlle Elisabeth
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:492503.20240708
8 juillet 2024
8 juillet 2024
entretien préalable avant la fin de certains contrats à durée déterminée de la fonction publique territoriale ; - l'a insuffisamment motivé en ne répondant pas au moyen tiré de ce que le caractère répété
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_24DA00509_20240429
29 avril 2024
29 avril 2024
Compte tenu de la nature, de la gravité et de la répétition en peu de temps de ces faits, le comportement de M.
Source officielleSécurité sociale
60323fb9da7b4975d6a045e2
20 mars 2018
20 mars 2018
au système de garanties ne peut reposer sur des critères relatifs à la durée de travail: temps plein, temps partiel.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6162e8367dc295bdec6a56c6
6 mars 2012
6 mars 2012
- signé par Madame Elisabeth PANTHOU-RENARD, Présidente et par Mademoiselle Claire CHESNEAU, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
600ff47d45887a3cdc690c87
15 janvier 2021
15 janvier 2021
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Elisabeth LAPASSET-SEITHER, Présidente de chambre Madame Laurence LE QUELLEC, Présidente de chambre Monsieur
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6162f6e9b807dfe813d296aa
22 mai 2012
22 mai 2012
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 18 Octobre 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Elisabeth
Source officielleCour d'Appel
6253ca3bbd3db21cbdd8a6a3
1 avril 2008
1 avril 2008
Elisabeth A...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
615e0dadc25a97f0381f4eb3
5 mars 2015
5 mars 2015
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 05 MARS 2015 gtr (Rédacteur : Madame Elisabeth LARSABAL, Présidente) PRUD'HOMMES N° de
Source officielleCour d'Appel
6253cdabbd3db21cbdd94154
11 octobre 2018
11 octobre 2018
DÉCLARATION D'APPEL en date du : 29 Mai 2017 ORDONNANCE DE CLÔTURE du : 15 février 2018 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du 14 JUIN 2018, à 14 heures, Madame Elisabeth
Source officielleREFERES 1ère Section
686c0c8cdd7001754d61abc1
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Par Elisabeth FABRY, Première Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Karine PAPPAKOSTAS, Greffière.
Source officielle4eme Chambre Section 2
636ca6346c7633dcd15b3af2
2 septembre 2022
2 septembre 2022
[B] [C] C/ SAS GIRARD AGEDISS CONFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le 02 09 22 à Me Mathurin [L] Me Elisabeth
Source officielleCour d'Appel
6253c946bd3db21cbdd87d0c
2 décembre 2005
2 décembre 2005
opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Madame Malika Z..., Greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Elisabeth
Source officiellesoc
61372276cd580146773fd49c
16 mars 1995
16 mars 1995
(Bouches-du-Rhône), en cassation d'un jugement rendu le 1er juillet 1992 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Nancy, au profit de Mme Elisabeth X..., demeurant ...
Source officielleJuge des référés
ORCA_23DA02302_20240208
8 février 2024
8 février 2024
Il ne ressort pas du certificat médical sommaire d'avril 2023, faisant état de " soins dermatologiques " et de " troubles psychologiques ", que ces échecs répétés soient imputables à des difficultés de
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
63c256800bfda47c90075f8e
13 janvier 2023
13 janvier 2023
avocat au barreau de LYON substituée par Me Nathalie BOUVIER, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : Société POMONA [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Laurent LIGIER de la SCP ELISABETH
Source officiellePage 8 sur 115