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6 011 résultats pour « Edith SIMMLER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

61372184cd580146773f46a1

Cassation

10 juillet 1991

10 juillet 1991

Michèle Macquart, domicilié à Courrières (Pyrénées-Orientales), ..., 2°) Mme Edith Y..., institutrice, épouse de M.

Source officielle

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CC

soc

61372324cd58014677405fa1

Cassation

9 décembre 1998

9 décembre 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Edith Y..., épouse X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le

Source officielle
CC

civ3

6137229dcd580146773ff288

Cassation

19 mars 1996

19 mars 1996

est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 avril 1994 par la cour d'appel de Montpellier (1e chambre, section D), au profit : 1°/ de Mme Marie-Rose A... née C..., demeurant ..., 2°/ de Mme Edith

Source officielle
CC

civ1

60794cd79ba5988459c4734e

Cassation

5 mai 1998

5 mai 1998

Sur le premier moyen, pris en ses cinq branches : Attendu que la société Labo France éditeur, qui publie un annuaire des laboratoires d'analyses médicales privés et hospitaliers, fait grief à l'arrêt

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00991

Cassation

22 novembre 2016

22 novembre 2016

I..., auteur du logiciel Web Editor, a été licencié par la société MGN ; qu'il n'est pas contesté que le logiciel Web Editor n'a pas obtenu le succès commercial attendu par les parties lors de sa commercialisation

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e3472dcdc6046d47ab073f

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Une nouvelle facture°2155.0.0068000806 a été éditée par la SAS EUROVIA ALSACE LORRAINE en date du 22.10.2020 pour un montant 213.437,16 € TTC.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00252

Cassation

4 février 2016

4 février 2016

activité identique, mais seulement que les activités soient similaires ou connexes ; que, pour écarter la qualification de coemployeur de la SNJH, la cour d'appel a tout d'abord retenu que son activité d'éditeur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c891bd3db21cbdd85a74

Appel

9 mai 2001

9 mai 2001

GREFFIER : Mme Edith B... présente uniquement aux débats, DEBATS : A l'audience publique et solennelle du 29 mars 2001, Les conseils des parties ont été entendus en leurs conclusions et plaidoiries

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2006:C101566

Cassation

7 novembre 2006

7 novembre 2006

X..., photographe, auteur du livre intitulé "Corsica Muntagna", édité par l'EURL Micca Nomi et diffusé par la société Diffusion Corse du livre (DCL), a assigné cette dernière pour contrefaçon et concurrence

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2516373_20260420

Administratif

20 avril 2026

20 avril 2026

Par un mémoire enregistré le 18 mars 2026, la société SMCI Editeur immobilier s’est désistée de l’ensemble des conclusions de sa requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2304253_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée au greffe du tribunal de Marseille le 5 mai 2023, Mme B A demande au tribunal d'annuler la décision éditée le 5 mai 2023 par laquelle le recteur

Source officielle
CE

5ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2023:470363.20230505

Admin. suprême

5 mai 2023

5 mai 2023

d'annuler pour excès de pouvoir la décision du 27 juillet 2022 par laquelle l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (ARCOM) a refusé de mettre en demeure les sociétés éditrices

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

69cef8a6cdc6046d47ead783

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

DB3J-W-B7J-GXPY TRIBUNAL JUDICIAIRE DE POITIERS PREMIERE CHAMBRE CIVILE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT EN DATE DU 2 avril 2026 DEMANDERESSE : LE : Copie simple

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

6866f565d33109fd079b8138

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

DB3J-W-B7I-GQXY TRIBUNAL JUDICIAIRE DE POITIERS PREMIERE CHAMBRE CIVILE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT EN DATE DU 3 juillet 2025 DEMANDEURS : LE : Copie simple

Source officielle
TJ

REFERES-PRESIDENCE TGI

6a0e303ecdc6046d475d6b35

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

DOSSIER : N° RG 26/00072 - N° Portalis DB3J-W-B7K-G6Y5 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE POITIERS AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS ORDONNANCE DU JUGE DES RÉFÉRÉS EN DATE DU 20 Mai 2026 DEMANDEUR : LE : Copie simple

Source officielle
CC

civ3

61372270cd580146773fd060

Cassation

10 mai 1995

10 mai 1995

Jacques X..., demeurant ..., 2 / Mme Edith Y... épouse X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 juin 1993 par la cour d'appel d'Angers (1re chambre, section A), au profit : 1 / de

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00946

Cassation

21 novembre 2018

21 novembre 2018

C... avait conservé une activité au sein de la société puisqu'il continuait notamment à valider des devis édités par cette société, a violé l'article 455 du code de procédure civile ; 4°/ que dans son

Source officielle
CC

cr

613725dfcd580146774212b0

Cassation

17 mai 2001

17 mai 2001

relevé que la société Triodis avait réalisé sur la période précitée un chiffre d'affaires de 6 163, 76 francs avec Alain D... 78950 Gambais (client : 05336209 figurant page 355 de la balance client éditée

Source officielle
CC

soc

6137238dcd5801467740b43e

Cassation

19 décembre 2000

19 décembre 2000

; que selon les dires de l'employeur, cette activité d'édition serait devenue peu à peu minoritaire, au profit d'une activité de simple négoce de cartes d'origine étrangère, bien que la société Euridis

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2534967_20251224

Administratif

24 décembre 2025

24 décembre 2025

Par un acte, enregistré le 23 décembre 2025, la Cnam déclare se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.

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