La lecture des disques n'appelle pas de commentaires particuliers s'agissant des journées des 9, 10, 11 et 12, hormis quelques pointes de vitesse à 100 km/h.

attaqué a déclaré le prévenu coupable d'avoir laissé falsifier des documents de contrôle des conditions de travail ; "aux motifs qu'il est reproché au demandeur d'avoir laissé Y... falsifier les disques

insuffisance de motifs flagrants, légalement justifié sa décision au regard des textes susvisés" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'Olivier X... a expédié, de Thaïlande en France, vingt-sept disques

1994, avec l'association Cloître Saint Martin un contrat par lequel celle-ci lui accordait pour une certaine durée la licence du droit exclusif de fabriquer et vendre son répertoire, dont plusieurs disques

de son activité de courtier ; que la société Wang France (société Wang) a fourni un matériel et un logiciel de traitement de textes ; que la capacité de ce système s'étant révélée insuffisante, un disque

SARL Champignonnière Ringot ; que celui-ci reconnaissait être l'auteur de l'accident, déclarait n'avoir rien vu mais seulement perçu un choc et s'être arrêté, ce qui est confirmé par l'examen du disque

1992 que la preuve des heures de travail effectuées n'incombe spécialement à aucune des parties, de sorte que les juges du fond ne peuvent se fonder sur l'absence de fourniture, par l'employeur, de disques

X... qui, après avoir rappelé qu'il effectuait 70 heures de travail par semaine, précisait que la preuve des heures supplémentaires réclamées "est rapportée par les disques tachygraphes, les bordereaux

a été retardée de 2 heures ; "que le conducteur a déclaré avoir agi de la sorte afin d'augmenter le temps de repos inscrit sur le disque ; que le prévenu ne justifie pas avoir pris toutes les mesures

travail rendant impossible le maintien du salarié dans l'entreprise ; que pour écarter l'existence d'une faute grave la cour d'appel a retenu que le nombre de clichés d'enfants nus présents sur le disque

branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 26 janvier 1995), que la société Delphine productions a reproché à la société EMI France d'avoir manqué de diligences pour la commercialisation de disques

F... que les salariés n'appliquaient pas la réglementation du travail et du transport et faisaient délibérément une mauvaise utilisation des disques chrono tachygraphes dans la mesure où toutes les heures

sérieuse de licenciement, qu'en l'espèce, les juges du fond ont constaté qu'il avait été ordonné à plusieurs reprises au salarié, par le directeur général, de démonter l'installation de radio tourne-disques

conséquence un partage de responsabilité ; qu'il ne résulte cependant ni du témoignage des époux Z..., dont le véhicule suivait celui de la victime, ni des constatations effectuées, ni même de l'examen du disque

attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu à suivre sur la plainte déposée par M. et Mme Y... du chef d'assassinat; "aux motifs que si les experts X... et Nicole ont mentionné que l'analyse du disque

moyens, réunis, l'un étant pris en ses quatre branches, l'autre en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 20 mai 1994), qu'en vue de la constitution d'une base documentaire sur disque

intercommunal à vocation unique du Cassis (le SIVU) a confié la réalisation d'une station d'épuration à la société Sogea Nord-Ouest TP (la société Sogea) qui a commandé le 13 octobre 2006 une unité bio-disque

son employeur pour l'exécution de son travail sont présumés, sauf si le salarié les identifie comme étant personnels, avoir un caractère professionnel ; que des courriels et fichiers intégrés dans le disque