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5 075 résultats pour « Dieval »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372655cd58014677424be8

Cassation

30 novembre 2004

30 novembre 2004

docteur B... prescrit une coronarographie effectuée par lui le 29 septembre 1998 qui donne les résultats pathologiques suivants : - rétrécissement à 70 % sur l'artère interventriculaire antérieur (IVA) distale

Source officielle

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TCOM

.

69b7a8a5cdc6046d47d3dfe7

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

introductif d'instance, soutenu oralement lors de l'audience auquel il convient de se reporter pour de plus amples détails qu'elle est propriétaire d'un véhicule de marque DODGE, modèle RAM 1500 ECO DIESEL

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C201147

Cassation

30 juin 2016

30 juin 2016

mise en place au niveau du poignet gauche – que le compte rendu des radiographies de contrôle effectuées le 4 mai 200, du poignet gauche, mentionne : " importants remodelage osseux cubital, radial, distal

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100496

Cassation

15 juin 2022

15 juin 2022

[D], neuro-chirurgien (le praticien), pour remédier à une hernie discale dorsale, M. [M] a présenté une paraplégie. 2. M.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

69d9648fcdc6046d47d02370

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Au soutien de ses prétentions, Monsieur [S] [J] expose que : - le 17 juin 2022, le docteur [M] [D] a réalisé une IRM du rachis lombaire, concluant à de simples discopathie et hernie discale, pour lesquelles

Source officielle
CA

2ème chambre

642e76058b510604f5bc1fe2

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

DIETALES S.A.S. NATURHOUSE C/ S.A.R.L. DIETALES S.A.S.

Source officielle
CC

cr

613726a5cd58014677427551

Cassation

18 octobre 2005

18 octobre 2005

apposée le monogramme MV6, que d'autre part, la facture du fournisseur espagnol, en date du 31 décembre 1995, indique également qu'il a été vendu à la société Espace Automobile une Opel omega MV6 Turbo diesel

Source officielle
CC

cr

61372590cd5801467741ed53

Cassation

27 juillet 1993

27 juillet 1993

. n'avait, elle-même, jamais mis en cause la vitesse du véhicule du prévenu dans la survenance de l'accident, d'autre part, que la vitesse excessive ne pouvait être admise, s'agissant d'un véhicule diesel

Source officielle
CC

cr

613725b0cd5801467741fcc8

Cassation

25 février 1998

25 février 1998

documents radiologiques et certificats médicaux contemporains des faits, que l'expert judiciaire a conclu, notamment, à l'absence de toute lésion traumatique résiduelle mais à des lésions artrosiques et discales

Source officielle
CC

soc

613722facd58014677403eeb

Cassation

28 octobre 1997

28 octobre 1997

les dernières lignes; qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir écarté, sans y répondre, le dossier médical motivant les nombreux arrêts de travail pour une lombo-sciatique avec présence d'une hernie discale

Source officielle
CA

Avis

CADA:20154581

Appel

22 octobre 2015

22 octobre 2015

17 septembre 2015, à la suite du refus opposé par le préfet de la Haute-Corse à sa demande de copie du rapport des services vétérinaires établissant la conformité du lieu de dépôt pour animaux en divagation

Source officielle
CC

cr

613726a6cd580146774275e5

Cassation

13 mars 2007

13 mars 2007

l'instruction doit se prononcer sur chacun des faits dont le juge d'instruction est saisi par la plainte de la partie civile ; que la chambre de l'instruction, qui a omis de statuer sur les faits de divagation

Source officielle
CC

cr

61372613cd58014677422c99

Cassation

25 janvier 2000

25 janvier 2000

chez José X... avec la précision que la récupération des animaux par le propriétaire se fera aux frais de ce dernier ; que, mis en examen pour sévices graves ou actes de cruauté envers animaux et divagation

Source officielle
CC

cr

61372584cd5801467741e708

Cassation

4 mai 1993

4 mai 1993

aux motifs, il est vrai, que "les mentions du procès-verbal d'infraction procèdent des dires des salariés tels que recueillis par le contrôleur du travail et qu'il pouvait en déduire, en l'état des divagations

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100774

Cassation

9 décembre 2020

9 décembre 2020

mais en relation avec les curages chirurgicaux successifs car la hauteur du disque L-S1 était déjà réduite par les hernies discales et les deux interventions de curage discal réalisées en 1991 et en 1996

Source officielle
CC

civ2

60794d369ba5988459c485fb

Cassation

6 mai 2004

6 mai 2004

X..., propriétaire d'un bateau acquis auprès de la société Petit Breton Marine, a assigné devant le tribunal de commerce de Saint-Nazaire la société Cummins diesel sales corporation (la société Cummins

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb03bd3db21cbdd8ca98

Appel

23 octobre 2008

23 octobre 2008

- condamné solidairement les sociétés DISVAL et SILOR à payer à Monsieur Y... la somme de 1 200 euros en application de l'article 700 du NCPC - condamné la société DISVAL aux entiers dépens.

Source officielle
TJ

Service des référés

6a0f553ccdc6046d477be685

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

La société Bienvenu chez Diva ayant apuré sa dette, la SCI Mym invest n’a pas poursuivi cette procédure.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C101274

Cassation

16 novembre 2016

16 novembre 2016

[K], souffrant d'une hernie discale dorsale, a subi, en urgence, le 26 décembre 2007, une laminectomie réalisée par M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

5fda71b19f99bcbb38dfffad

Appel

2 juillet 2019

2 juillet 2019

[W] a été placé en arrêt maladie à compter du 29 septembre 2014, à la suite d'un diagnostic d'une lombosciatique sur hernie discale puis à l'issue de la première visite médicale de reprise du 27 novembre

Source officielle