enregistrées. 28.6 DB Fabrication de matrices et poinçons. 28.7 CD Fabrication de bouchages ou de conditionnement métallique. 29.1 HA Fabrication de roulements. 29.5 JA Fabrication de machines pour les industries du papier et du carton

LEGIARTI000023420422

—

Fabrication de machines pour les industries chimiques ou alimentaires. 29.5EB 2,20 Fabrication de machines et matériels pour le textile, le cuir ou la chaussure. 29.5GF 1,90 Fabrication de machines pour les industries du papier et du carton

LEGIARTI000026909531

—

Fabrication de machines pour les industries chimiques ou alimentaires. 29.5EB 2,30 Fabrication de machines et matériels pour le textile, le cuir ou la chaussure. 29.5GF 2,30 Fabrication de machines pour les industries du papier et du carton

Article Annexe I à l'article D212-78

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45

Code rural (nouveau)

Par colis, on entend un objet ou un ensemble matériel composé de plusieurs objets, quels qu'en soient le poids, les dimensions et le volume, constituant une charge unitaire lors de la remise au transporteur (cage, caisse, carton, conteneur, fardeau, palette

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 44

Code des transports

par unité de chargement, on entend un objet ou un ensemble matériel composé de plusieurs objets, quels qu'en soient le poids, les dimensions et le volume, constituant une charge unitaire lors de la remise au transporteur (bac, cage, caisse, cantine, carton

Article Annexe V

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45

Code des transports

LEGIARTI000031350582

—

séries ES et S Indonésie Balikpapan Ecole Total - Mlf * * Indonésie Jakarta Lycée Français Louis-Charles Damais * * * Lycée : séries ES, L et S Iran Téhéran Ecole française * * * Lycée : séries ES et S Iraq Erbil Ecole internationale française Danielle

Article 1

—

Musée Daniel Vannier. Châteauneuf-sur-Loire. Musée de la marine de Loire. Châtillon-Coligny. Musée d'art et d'archéologie. Gien. Château-musée de Gien : chasse, histoire et nature en Val de Loire. Meung-sur-Loire. Musée Gaston Couté.

LEGIARTI000029214672

—

Pondichéry * * * Ecole internationale française Indonésie Bali * * * Lycée : séries ES et S Ecole Total - Mlf Indonésie Balikpapan * * Lycée international français de Jakarta Indonésie Jakarta * * * Ecole française Iran Téhéran * * * Ecole Danielle

Article Annexe (4) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 85 > 33

Code de l'environnement

Supérieure ou égale à 100 m 2 2 D - 2714 Installation de transit, regroupement, tri ou préparation en vue de la réutilisation de déchets non dangereux de papiers, cartons, plastiques, caoutchouc, textiles, bois à l'exclusion des installations

LEGIARTI000034461330

—

BOIS Créteil 0941052H Collège Fernande Flagon VALENTON Créteil 0941412Z Collège La Guinette VILLECRESNES Créteil 0941603G Collège Janusz Korczak LIMEIL-BREVANNES Créteil 0941782B Collège Georges Brassens SANTENY Créteil 0941783C Collège Daniel

Article Annexe

—

Fabrication de machines-outils à métaux ou de machines pour l'essai des métaux. 29. 5 GF Fabrication de machines et matériels pour le textile, le cuir ou la chaussure. 29. 5 JA Fabrication de machines pour les industries du papier et du carton

Article Annexe

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Fabrication de machines pour les industries chimiques ou alimentaires 29. 5EB 2,60 Fabrication de machines et matériels pour le textile, le cuir ou la chaussure 29. 5GF 2,20 Fabrication de machines pour les industries du papier et du carton

Article Annexe II (suite)

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STIO/Lange Daniel : - 229-231, rue de Trignac, 44600 Saint-Nazaire : de 1950 à 1987. Provence-Alpes-Côte d'Azur ACA (Air Ciotat automation) puis SNACA (Société nouvelle air Ciotat automation). ZI de Roumagoua, 13600 La Ciotat. De 1987 à 1990.

Article Annexe II

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Pen Mané, 56570 Locmiquelic, puis rue Daniel-Trudaine, 56000 Lanester. De 1961 à 1981. Peinture navale, puis Société Brestoise peinture navale, rue Chevillotte, 29200 Brest : de 1945 à 1984.

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