la distance, davantage proportionnée par un tir en direction d'une zone non vitale ; qu'enfin, selon Halim X..., l'auteur des coups de feu lui a également brisé la mâchoire inférieure à l'aide de la crosse

d'un certain montant, la société Mac Cain alimentaire (société Mac Cain) a demandé, sur le fondement de l'article 122 de la loi du 25 janvier 1985, la condamnation de l'association AGRAF (AGRAF) et du CROUS

jugement que, dans la case " date dernière vérification " du procès-verbal se rapportant au moyen de contrôle utilisé, en l'espèce le cinémomètre Mesta 208 n° 418, les gendarmes ont barré à l'aide de croix

alors que, selon le moyen, d'une part, en déclarant que l'employeur n'établissait pas la suppression effective du poste d'emballeuse occupé par la salariée sur la chaîne de pains au chocolats et croissants

Y..., provenant de la vente d'un immeuble familial et destiné à réduire le découvert croissant, loin de montrer une amélioration, soulignaient pour le banquier l'appauvrissement irréversible du groupe

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Aerium Sainte-Croix des Neiges, dont le siège est à Abondance

l'exécution d'une commission rogatoire du juge d'instruction ont appris le 14 mai 1997 que cette bague venait d'être découverte par une dame B... dans une poche d'un vêtement acheté lors d'une braderie de la Croix

impensable son ignorance alléguée de la réglementation ; que compte-tenu de la personnalité du prévenu qui s'est présenté à la brigade de gendarmerie de Montcornet le 7 décembre 2001 avec une quinzaine de croissants

intérêts civils ; "aux motifs que l'examen du bidon tel qu'il figure sur les photographies prises par les services de police agissant sur commission, rogatoire fait apparaître sur une face : une croix

l'exploitation même ville, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 juin 1990 par la cour d'appel de Lyon (1re chambre), au profit de la société à responsabilité limitée Transports rapides du Forez Crozier

[M] a relevé appel d'un jugement d'un conseil de prud'hommes statuant dans un litige l'opposant à la fondation Oeuvre de la Croix Saint-Simon son employeur (la fondation).

interactive, société anonyme, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 7 décembre 2016 par la cour d'appel de Toulouse (2e chambre), dans le litige l'opposant à la société Pharmacie de la Croix

Salon Sainte-Croix à la S.A.R.L. DG Résidences et a ordonné l'expulsion de cette dernière des lieux loués, le Domaine Sainte-Croix ; que par acte d'huissier de justice du 27 novembre 2014, la S.C.I.

1er octobre 2003) fixe au vu des conclusions de l'expropriant, de l'expropriée ainsi que de celles du commissaire du Gouvernement, les indemnités revenant à la société civile immobilière de la Belle Croix

[S] pour une durée de deux ans et désigné l'association Croix Rouge pour exercer la mesure ; Attendu que M.

œuvres universitaires et scolaires (CROUS) de l'académie de Versailles.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., engagée le 1er septembre 1985 par l'association la Croix

changement de direction à gauche; que le plan des lieux fait apparaître que cet axe n'est pas exactement en continuité entre la rue de la Figairasse sur laquelle circulait Christian Z... et la rue de la Croix