que la seconde expertise toxicologique réalisée en tenant compte du rapport de la deuxième autopsie conclut que la mort pourrait être compatible avec les conséquences d'une consommation importante de cocaïne

confirment, et il n'a pas donné le 1er coup mais étant agressé, il a voulu se défendre et défendre son copain F... attaqué à son tour ; que M.

le délit de contrebande étant, par ailleurs, caractérisé aux termes de l'article 417 du code des douanes par la détention et le transport de marchandises prohibées à titre absolu, en l'espèce de la cocaïne

de produits stupéfiants, en l'espèce du cannabis ; qu'en revanche les investigations n'ont pas permis d'établir à son encontre que le trafic de stupéfiants mis à jour ait également porté sur de la cocaïne

; "aux motifs que "la Cour se doit de rappeler l'extrême gravité des faits d'importation, acquisition, transport, détention, offre ou cession d'importantes quantités de résine de cannabis et de cocaïne

que sur les chefs d'importation, exportation, acquisitions, transport, détention non autorisés de stupéfiant : la découverte à bord du Mégalodon d'une 198 kg d'un produit s'avérant à l'analyse de la cocaïne

C..., devant arriver au port d'Anvers le vendredi 18 mars 2016 puis au port du Havre le dimanche 20 mars 2016,ainsi que tout autre container suspect embarqué sur ce navire avant ou lors de l'escale de

par la Société d'études et de fabrication électroniques électriques (SEFEE) de l'acheminement d'armoires d'installations électroniques de Grande-Bretagne à Saint-Afrique, s'est substitué la société Container

référé, que la société Cystaim V3, promoteur immobilier, ayant conclu un contrat de maîtrise d'oeuvre avec la société AETIC, architecte, pour la réalisation d'une construction modulaire à partir de containers

sont successivement effectuées dans les mêmes locaux ; qu'en l'espèce, la cour d'appel a expressément constaté que « la société Azurial était titulaire d'un marché de nettoyage et de manutention des containers

de reclassement, la cour d'appel s'est bornée à relever que l'avis du médecin du travail du 26 octobre 2020 indiquait que Mme [F] était inapte au poste d'agent de cuisine qu'elle occupait, tout en cochant

de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de communication de l'intégralité des documents contenus dans son dossier médical constitué par le service rhumatologie de l'hôpital Cochin

Selon l'arrêt attaqué (Limoges, 25 mars 2019), la société Boutant [Q] (la société Boutant) a acheté à la société [I] (le vendeur) un container avec porte-souffleuse et pesée embarquée, ainsi que divers

X... menait un train de vie nettement disproportionné par rapport à ses ressources ; qu'il portait au poignet une montre achetée 28 000 francs et s'était d'ailleurs fait une réputation de dealer de cocaïne

Boilevin et Compain, conseillers, que la Cour n'indique pas le nom des magistrats qui ont délibéré et que celle-ci était composée différemment lors du prononcé de la décision, Mme A..., magistrat appelé

rechercher toutes les circonstances, même aggravantes, dans lesquelles les infractions avaient été commises, ""- d'identifier les filières des fournisseurs, vendeurs ou livreurs ; ""on sait que la cocaïne

Y... est mis en examen dans une affaire de trafic de stupéfiants de grande envergure portant sur de la cocaïne ; que de nombreux actes et diligences ont déjà été accomplis, tant sur commission rogatoire

irrécupérable", "pauvre type" se rattachent directement à des imputations d'utilisation abusive de recommandations de diverses associations de personnes, de même que les termes de "malhonnête" et de "cochon