Ils ont accès, pour le contrôle des opérations faisant appel à l'informatique, aux logiciels et aux données stockées ainsi qu'à la restitution en clair des informations propres à faciliter l'accomplissement de leurs missions.

Article 2

—

Ils peuvent contenir de faibles quantités d'acides gras et de glycérol libres ; Description : leur consistance va de celle d'un liquide huileux de couleur paille à brun clair à celle d'un solide cireux dur de couleur blanche ou blanc cassé.

Article L533-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 46 > 19

Code monétaire et financier

informations, y compris les communications à caractère promotionnel, adressées par un prestataire de services d'investissement autre qu'une société de gestion de portefeuille à des clients, notamment des clients potentiels, présentent un contenu exact, clair

Article R313-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 26 > 61

Code de la route

dispositions différentes prévues au présent article, tout véhicule à moteur doit être muni à l'avant de deux ou de quatre feux de route émettant vers l'avant une lumière jaune ou blanche permettant d'éclairer efficacement la route la nuit, par temps clair

LEGIARTI000027725547

—

Maîtriser la langue française Utiliser un langage clair et adapté aux différents interlocuteurs rencontrés dans son activité professionnelle. 8.

Article L441-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 38 > 78

Code des assurances

Les conventions ainsi que toutes les informations relatives à celle-ci, y compris les communications à caractère publicitaire, doivent préciser, en caractères très apparents, selon un contenu exact, clair et non trompeur, si la valeur de service de l'unité

Article L551-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 37 > 13

Code monétaire et financier

. – Les communications à caractère promotionnel portant sur les propositions mentionnées aux I et II adressées à des clients ou des clients potentiels : 1° Sont clairement identifiables en tant que telles ; 2° Présentent un contenu exact, clair et non

Article 41 septies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 36 > 13

Code général des impôts, annexe IV

récapitulative séquentielle et exhaustive des messages émis et/ ou reçus et des anomalies éventuelles détectées lors des contrôles ; c) L'archivage des factures émises et reçues ; d) La restitution sur écran ou tout support informatique, en langage clair

Article ANNEXE

—

Remparts d'Aigues-Mortes, Tour de Constance et Logis du Gouverneur (Languedoc-Roussillon). Remparts et Lices de Carcassonne (Languedoc-Roussillon). Château d'Assier (Midi-Pyrénées). Chapelle des Carmélites de Toulouse (Midi-Pyrénées).

Article 2

—

Lorsqu'ils sont établis en France, l'identification est indiquée sous l'une des formes suivantes : - leur nom et leur adresse en clair.

Article 50 sexies B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 20 > 38

Code général des impôts, annexe IV

Si les billets comportent des mentions codées, le système doit permettre de restituer les informations en clair.

LEGIARTI000028202750

—

Sa durée d'affinage à nu à l'air libre est de trois semaines au moins de manière à ce qu'il présente une croûte dure et sèche de couleur jaune dorée à brun clair. Sa teneur en matière sèche doit être au minimum de 62 %.

Article 48

—

TITRE IER : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX EDITEURS DE SERVICES DE TELEVISION DIFFUSES EN CLAIR, Sct. CHAPITRE IER : CONTRIBUTION A LA PRODUCTION D'ŒUVRES CINEMATOGRAPHIQUES, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 6-1, Sct.

Article L114-22-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 68 > 84

Code de la sécurité sociale

Ils peuvent, en cas de support informatisé, avoir accès aux logiciels et aux données stockées correspondants ainsi qu'à la restitution en clair des informations propres à faciliter l'accomplissement de leur mission.

Article R5121-138

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 94 > 45

Code de la santé publique

mise en garde spéciale selon laquelle ce médicament doit être tenu hors de la portée et de la vue des enfants ; 7° Une mise en garde spéciale, si elle s'impose pour ce médicament ; 8° Le numéro du lot de fabrication ; 9° La date de péremption en clair

Article Annexe 2

—

COULEUR EXTERNE DU RÉSERVOIR C Aluminium brillant 1,1 Aluminium moyen 1,2 Aluminium mat 1,4 Aluminium métal poli 0,8 Blanc brillant 0,8 Blanc mat (référence) 1,0 Brun clair 1,4 Crème 1,1 Crème usé

Article Annexe VII-6

—

Pour valider ce module, le candidat doit passer un appel clair et compréhensible, contenant des informations précises permettant aux services de secours d'accomplir leur mission. b) L'examen pratique L'examen pratique pour ski hors-piste comporte trois

Article L223-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 83 > 02

Code de la consommation

Pour l'application du présent article, on entend par consentement toute manifestation de volonté libre, spécifique, éclairée, univoque et révocable par laquelle une personne accepte, par un acte positif clair, que des données à caractère personnel la

Article L231-2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 32 > 93

Code rural (nouveau)

recueillir, sur place ou sur convocation, tout renseignement ou toute justification nécessaire aux contrôles ; 5° Ont accès, pour le contrôle des opérations faisant appel à l'informatique, aux logiciels et aux données stockées ainsi qu'à la restitution en clair

Article Annexe 3

—

α (SUIVANT L'ÉTAT DU RÉSERVOIR) Bon état Mauvais état Aluminium brillant 0,39 0,49 Aluminium mat 0,60 0,68 Aluminium métal poli 0,10 0,15 Blanc 0,17 0,34 Brun 0,43 0,55 Crème 0,35 0,49 Gris clair

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