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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc69bd3db21cbdd90038
18 décembre 2012
18 décembre 2012
Jurine à la société Cheynet, avec fusion effective au 1er janvier 2006 ; dès lors, la société Cheynet & fils ne peut lui opposer la conclusion d'un nouveau contrat de travail et la clause contenue relative
Source officiellecomm
613722eccd5801467740342e
13 mai 1997
13 mai 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Cheynet et ses fils, société
Source officiellecr
61372597cd5801467741f087
23 septembre 2003
23 septembre 2003
. ; que le nom de Jocelyn Patrick X... était déjà apparu au début de l'enquête en raison de la découverte sur les lieux du crime du numéro de son téléphone portable (dans le tiroir du meuble-chevet
Source officiellecomm
6079d3419ba5988459c58083
16 février 1993
16 février 1993
Lopez, autre dirigeant social ; que Mme Chenuet et le curateur de M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO10132
8 février 2023
8 février 2023
___ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 8 FÉVRIER 2023 La société Bétons matériaux du Chenet
Source officiellecr
6137266fcd580146774258b6
27 juin 2001
27 juin 2001
cadre d'une action judiciaire organisée à la suite de plusieurs vols perpétrés dans le village et étaient vêtus de leur tenue réglementaire, treillis kaki comportant la barrette " gendarmerie ", chaussettes
Source officielleCour d'Appel
6253cd98bd3db21cbdd93cc0
28 février 2017
28 février 2017
Monsieur X...a remis en main propre et en ma présence le chenet à madame Y....
Source officielle3ème chambre
DTA_2007668_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Par arrêté du 22 septembre 2016, le maire de Milly-la-Forêt a accordé à la SCCV du Chenet un permis de construire un ensemble commercial.
Source officiellecomm
61372174cd580146773f3e5d
9 avril 1991
9 avril 1991
Drôme), en cassation d'un arrêt rendu le 12 mai 1989 par la cour d'appel de Lyon (3è chambre), au profit de : 1°) La société Crouzet, dont le siège est ... (11ème), 2°) La société des transports Chenet
Source officielle9ème chambre
DTA_2309325_20240506
6 mai 2024
6 mai 2024
Délibéré après l'audience du 8 avril 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chauvet, présidente, Mme André, première conseillère, Mme Heng, conseillère.
Source officielleciv3
613721a4cd580146773f58d6
15 avril 1992
15 avril 1992
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière Le Haras des Chenettes, dont le siège est
Source officielle7ème Chambre Cabinet A
67f6c518a9d5adc2606217dd
8 avril 2025
8 avril 2025
juridictionnelle de [Localité 12]) DÉFENDEUR : Monsieur [G] [U] [L] né le [Date naissance 3] 1969 à [Localité 11] BOURO(PORTUGAL) de nationalité Portugaise [Adresse 9] [Localité 7] représenté par Me Joseph CHEUNET
Source officiellecr
61372613cd58014677422cab
20 juin 2000
20 juin 2000
de 34 000 francs financé par un crédit financé sur la société Cetelem payable en 48 mensualités de 915,90 francs ; 2 ) le 18 octobre 1994, au nom de la même société, un lit style Louis-Philippe, un chevet
Source officiellecr
61372639cd58014677423e82
23 juin 2004
23 juin 2004
ce que la chambre détachée de la cour d'appel de Fort-de-France à Cayenne, statuant comme chambre de l'instruction sur une requête en nullité d'actes de procédure, était composée du président, Alain Chauvet
Source officielle1ère Chambre
616337ee06e11dac7d76d118
27 septembre 2011
27 septembre 2011
par la SCP BREBION CHAUDET, avoués assistée de Me Julien DERVILLERS, avocat Monsieur [HR] [ZN] [Adresse 10] [Localité 27] représenté par la SCP BREBION CHAUDET, avoués assistée de Me Julien
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2518131_20250707
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Chounet en application de l'article R. 922-17 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
Source officiellechambre 1-12
69d91d25cdc6046d47c73729
27 janvier 2025
27 janvier 2025
Greffe RG J2025000005 AFFAIRE 2023030319 ENTRE : SAS INES, dont le siège social est situé au 17 avenue d'Italie 75013 Paris - RCS B 811.164.458 Partie demanderesse : représentée par Me Joseph CHEUNET
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR50816
19 septembre 2024
19 septembre 2024
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : G 24-14.064 Demandeur(s) : la société Bétons et matériaux du Chenet (BMC) Avocat(s) : la SCP Gaschignard, Loiseau
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR50815
19 septembre 2024
19 septembre 2024
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : H 24-14.063 Demandeur(s) : la société Bétons matériaux du Chenet (BMC) Avocat(s) : la SCP Gaschignard, Loiseau
Source officielle2ème chambre
DTA_2305884_20250707
7 juillet 2025
7 juillet 2025
la Grotte Chauvet.
Source officiellePage 8 sur 472