X... n'avait pas pu, du fait de l'accident, accéder aux grades supérieurs de commander puis de captain ; qu'en indemnisant cependant uniquement le préjudice résultant de la perte d'une chande d'être commander

Raymond X..., demeurant le Haut-Chandon à Amboise (37400) ; M.

FAITS, MOYENS ET PRETENTIONS DES PARTIES La société MOET & CHANDON a confié à la société FERON DE CLEBSATTEL, commissionnaire de transport, l'organisation d'une expédition de trois conteneurs de 2 700

X... a été blessé à la tête par la « chute d'une traverse d'un poids d'environ 30 kilos qui s'est décrochée d'un portique », lorsqu'il rangeait des chandelles sur un chariot ; que la seule survenance de

barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DEFENDERESSE Société SCCV [T] REGENT, immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le n° 888 344 157 [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 2] Rep/assistant : Maître Chendra

assistée de Me Chanda JAMIL, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, avocat plaidant, vestiaire : 34 avocat commis d’office en présence de l’interprète : M [Y], en langue arabe qui a prêté serment à l’

barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire : P0500 PERSONNE MAINTENUE EN ZONE D'ATTENTE : Monsieur [T] [O] [V] [X] né le 06 Janvier 1995 à [Localité 2] de nationalité Péruvienne assisté(e) de Me Chanda

A B, ressortissant comorien né le 12 mai 1992 à Chandra Anjouan (Union des Comores), soutient qu'il vit à Mayotte " depuis cinq ans ", où se trouve le centre de ses intérêts personnels culturels et familiaux

A B, ressortissant comorien né le 15 novembre 1985 à Chandra Anjouan (Union des Comores), soutient, sans autre précision, résider à Mayotte depuis plusieurs années, il n'apporte, à l'appui de ses allégations

A B, ressortissant comorien né le 27 décembre 2001 à Chandra, soutient qu'il est arrivé à Mayotte depuis 2011 et qu'il a fait de ce territoire le centre de ses intérêts personnels et familiaux.

. ; que la prévention est établie à l'encontre des prévenus (arrêt p. 7 à 9) ; " alors que le " chanvre indien " inscrit au tableau B s'entend des seules " sommités florifères et fructiféres de la plante

conclusions du 9 novembre 2010 ; Vu les conclusions du 16 mai 2011 de la société AXA France IARD et de la société ETABLISSEMENT LE GUEVEL ; Considérant que la société MOËT & CHANDON

Je n'ai jamais mis ces chandelles en action.

romaine et la chandelle romaine monocoup.

X..., engagé sous contrat à temps partiel depuis le mois de septembre 2000 par la société Nouvelle Les Chandelles exploitant une discothèque à Trébeurden, a saisi la juridiction prud'homale de plusieurs

AVOCATS, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, avocat plaidant, vestiaire : PC001 PERSONNE MAINTENUE EN ZONE D'ATTENTE : Monsieur [U] [K] [C] né le 17 juillet 1988 de nationalité irakienne assisté de Me Chanda

procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 avril 2026 en audience en chambre du conseil, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Marie-Pascale BLANCHARD, Présidente de chambre, et Stéphanie CHANDET

Francis Y..., demeurant 4, montée de Chadrac, 43770 Chadrac, 2 / M.