CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

4 167 résultats pour « Chaba »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372589cd5801467741e92b

Cassation

6 janvier 1993

6 janvier 1993

de la ville est la plus importante et au plus grand nombre d'automobilistes d'accéder aux rues les plus fréquentées ; que si l'avenue Lazare Carnot, les rues Gimelli, Peiresc, Durmont d'Urville, de Chabannes

Source officielle
CC

cr

61372589cd5801467741e92f

Cassation

6 janvier 1993

6 janvier 1993

de la ville est la plus importante et au plus grand nombre d'automobilistes d'accéder aux rues les plus fréquentées ; que si l'avenue Lazare Carnot, les rues Gimelli, Peiresc, Durmont d'Urville, de Chabannes

Source officielle
CC

cr

61372589cd5801467741e931

Cassation

6 janvier 1993

6 janvier 1993

de la ville est la plus importante et au plus grand nombre d'automobilistes d'accéder aux rues les plus fréquentées ; que si l'avenue Lazare Carnot, les rues Gimelli, Peiresc, Durmont d'Urville, de Chabannes

Source officielle
CC

cr

6137258acd5801467741e9e9

Cassation

17 mars 1993

17 mars 1993

de la ville est la plus importante et au plus grand nombre d'automobilistes d'accéder aux rues les plus fréquentées ; que si l'avenue Lazare Carnot, les rues Gimelli, Peiresc, Durmont d'Urville, De Chabannes

Source officielle
CC

cr

6137258acd5801467741e9ea

Cassation

17 mars 1993

17 mars 1993

de la ville est la plus importante et au plus grand nombre d'automobilistes d'accéder aux rues les plus fréquentées ; que si l'avenue Lazare Carnot, les rues Gimelli, Peiresc, Durmont d'Urville, De Chabannes

Source officielle
CC

cr

6137258acd5801467741e9eb

Cassation

17 mars 1993

17 mars 1993

de la ville est la plus importante et au plus grand nombre d'automobilistes d'accéder aux rues les plus fréquentées ; que si l'avenue Lazare Carnot, les rues Gimelli, Peiresc, Durmont d'Urville, De Chabannes

Source officielle
CC

cr

6137258acd5801467741ea1a

Cassation

6 janvier 1993

6 janvier 1993

de la ville est la plus importante et au plus grand nombre d'automobilistes d'accéder aux rues les plus fréquentées ; que si l'avenue Lazare Carnot, les rues Gimelli, Peiresc, Durmont d'Urville, de Chabannes

Source officielle
CC

cr

6137258acd5801467741ea1b

Cassation

6 janvier 1993

6 janvier 1993

de la ville est la plus importante et au plus grand nombre d'automobilistes d'accéder aux rues les plus fréquentées ; que si l'avenue Lazare Carnot, les rues Gimelli, Peiresc, Durmont d'Urville, de Chabannes

Source officielle
CC

cr

6137258acd5801467741ea1f

Cassation

6 janvier 1993

6 janvier 1993

de la ville est la plus importante et au plus grand nombre d'automobilistes d'accéder aux rues les plus fréquentées ; que si l'avenue Lazare Carnot, les rues Gimelli, Peiresc, Durmont d'Urville, de Chabannes

Source officielle
CC

cr

6137258acd5801467741ea20

Cassation

6 janvier 1993

6 janvier 1993

de la ville est la plus importante et au plus grand nombre d'automobilistes d'accéder aux rues les plus fréquentées ; que si l'avenue Lazare Carnot, les rues Gimelli, Peiresc, Durmont d'Urville, de Chabannes

Source officielle
CC

cr

6137258acd5801467741ea21

Cassation

6 janvier 1993

6 janvier 1993

de la ville est la plus importante et au plus grand nombre d'automobilistes d'accéder aux rues les plus fréquentées ; que si l'avenue Lazare Carnot, les rues Gimelli, Peiresc, Durmont d'Urville, de Chabannes

Source officielle
CC

cr

6137258acd5801467741ea22

Cassation

6 janvier 1993

6 janvier 1993

de la ville est la plus importante et au plus grand nombre d'automobilistes d'accéder aux rues les plus fréquentées ; que si l'avenue Lazare Carnot, les rues Gimelli, Peiresc, Durmont d'Urville, de Chabannes

Source officielle
CC

cr

6137258acd5801467741ea23

Cassation

6 janvier 1993

6 janvier 1993

de la ville est la plus importante et au plus grand nombre d'automobilistes d'accéder aux rues les plus fréquentées ; que si l'avenue Lazare Carnot, les rues Gimelli, Peiresc, Durmont d'Urville, de Chabannes

Source officielle
CE

LE PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000007835453

Admin. suprême

30 mars 1994

30 mars 1994

CHABANE Z..., demeurant chez M. Tanios X..., ... ; M. Y...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2205940_20230113

Administratif

13 janvier 2023

13 janvier 2023

A M'Chala. Il fait valoir que la situation d'urgence dont se prévaut M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

ORTA_2300483_20230315

Administratif

15 mars 2023

15 mars 2023

La requête de la société Chaga dirigée contre l'URSSAF ne relève dès lors manifestement pas de la compétence de la juridiction administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2200835_20221024

Administratif

24 octobre 2022

24 octobre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 10 février 2022, le syndicat des copropriétaires de l'immeuble la Ferme du Grand Chable et M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2104156_20250513

Administratif

13 mai 2025

13 mai 2025

l'attente du dépôt des rapports définitifs de l'expert dommages ouvrage et dans l'attente d'une action indemnitaire introduite par les hôpitaux du Léman ; 2°) de condamner in solidum la société Chabanne

Source officielle
CA

11e Chambre B

6032201a691c04576326173b

Appel

12 avril 2018

12 avril 2018

de la SCP CHABAS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Monsieur [E] [E], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Dominique CHABAS de la SCP CHABAS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_23PA01744_20240315

Admin. Appel

15 mars 2024

15 mars 2024

Article 2 : L'Etat versera à la Banque Chaabi du Maroc une somme de 1 500 (mille cinq cents) euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle

Page 8 sur 209

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC7 964 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SAS LES LODGES DE LA CHABANE

SIREN 908931777Greffe du Tribunal de Commerce de gap

05/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CHABANAT

SIREN 350716346Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny

05/07/2026

Voir →

Radiations

CHABAS, Estelle, Claude, Valérie

SIREN 105915391Greffe du Tribunal de Commerce de Tarascon

03/07/2026

Voir →

Radiations

Nait Chabane, Amal

SIREN 999134067Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

03/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CHABANIER LRS

SIREN 939931994Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

02/07/2026

Voir →