Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210834
28 novembre 2019
28 novembre 2019
d'allocations familiales d'Ile-de-France, de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Renault Rétail Group ; Sur le rapport de Mme Brinet, conseiller référendaire, l'avis de Mme Ceccaldi
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C201026
11 juillet 2019
11 juillet 2019
O..., l'avis de Mme Ceccaldi, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 26 mars 2019, la SCP L.
Source officielleciv3
60794c7e9ba5988459c45925
1 avril 1992
1 avril 1992
1976, fait édifier un groupe de bâtiments, pour le vendre, par lots, en l'état futur d'achèvement ; que la construction a été réalisée sous la maîtrise d'oeuvre du cabinet d'architectes Basile Bureau Ceccaldi
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210737
8 octobre 2020
8 octobre 2020
Sur le rapport de Mme Vigneras, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société KST, et l'avis de Mme Ceccaldi, avocat général, après débats en
Source officielleChambre 4-8b
6718946dd8ceca1cd7018df2
18 octobre 2024
18 octobre 2024
RG 22/00305 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BIU2J [B] [S] C/ CPAM DES ALPES MARITIMES Copie exécutoire délivrée le : à : - Monsieur [B] [S] - Me Stéphane CECCALDI
Source officielleChambre 4-8b
660cf2547c1ccb0008628b93
2 avril 2024
2 avril 2024
11022 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJ254 CPAM DES ALPES DE HAUTE PROVENCE C/ S.A.S. [2] Copie exécutoire délivrée le : 2/04/2024 à : - Me Stéphane CECCALDI
Source officielleServ. contentieux social
65b947275a029d9e20d7d74f
25 janvier 2024
25 janvier 2024
JANVIER 2024 Serv. contentieux social Affaire : N° RG 21/01161 - N° Portalis DB3S-W-B7F-VTLW N° de MINUTE : 24/00204 DEMANDEUR Monsieur [O] [F] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Dominique CECCALDI
Source officielle14e Chambre
603323ecb95ea99587694dff
20 septembre 2017
20 septembre 2017
MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : - Me Alexandre RAMETTE, avocat au barreau de NICE - Me Stéphane CECCALDI
Source officielle14e Chambre
6034c51fbd0828b01483a3a1
28 septembre 2016
28 septembre 2016
MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : Me Hélène BAU, avocat au barreau de TOULON Me Stéphane CECCALDI
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210830
28 novembre 2019
28 novembre 2019
SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de la société GSF Orion, de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de l'URSSAF Provence-Alpes-Côte d'Azur ; Sur le rapport de Mme Coutou, conseiller, l'avis de Mme Ceccaldi
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C201220
10 octobre 2019
10 octobre 2019
Gatineau et Fattaccini, avocat de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales Centre-Val-de-Loire, de Me Balat, avocat de la société Lisotherme, l'avis de Mme Ceccaldi
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C200108
23 janvier 2020
23 janvier 2020
Gatineau et Fattaccini, avocat de la caisse d'assurance retraite et de la santé au travail Nord Picardie, de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Brink's évolution, et l'avis de Mme Ceccaldi
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210457
9 juillet 2020
9 juillet 2020
observations de la SCP de Chaisemartin, Doumic-Seiller, avocat de Mme G..., de la SCP Foussard et Froger, avocat de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines, et l'avis de Mme Ceccaldi
Source officielle2ème chambre section A
62c7cac6cb8dca058e3e7d84
7 juillet 2022
7 juillet 2022
EXPRO, JCP D'AVIGNON 22 avril 2021 RG :19/03526 SARL RC FINANCEMENT ET MANAGEMENT C/ [O] Grosse délivrée le à SELASU Ceccaldi Selarl Hanocq COUR
Source officielleCour d'Appel
6253caf3bd3db21cbdd8c83c
19 novembre 2008
19 novembre 2008
représentée par la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour, assistée de la SCP PREZIOSI-CECCALDI, avocats au barreau de MARSEILLE SA AGF LA LILLOISE, RCS ROUBAIX No 340 190 735 prise en la personne
Source officielleCour d'Appel
6253cb24bd3db21cbdd8ced5
19 novembre 2008
19 novembre 2008
représentée par la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour, assistée de la SCP PREZIOSI-CECCALDI, avocats au barreau de MARSEILLE SA AGF LA LILLOISE, RCS ROUBAIX No 340 190 735 prise en la personne
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA01592_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Par des mémoires en défense, enregistrés les 11 mars, 30 avril et 4 mai 2024, Mme Rigo, représentée par Me Ceccaldi, conclut au rejet de la requête et, dans le dernier état de ses écritures, à ce que
Source officielleChambre 4-8b
696b6f7ecdc6046d47a28276
16 janvier 2026
16 janvier 2026
par Me Louise-alice GAMBARINI, avocat au barreau de DRAGUIGNAN INTIMEE S.A. [4], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Gabriel RIGAL, avocat au barreau de LYON substitué par Me Stéphane CECCALDI
Source officielleChambre 1- section B
686edc1172b5e5e648cbf968
7 juillet 2025
7 juillet 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ORLÉANS N° Minute : / MTT N° RG 25/01305 - N° Portalis DBYV-W-B7J-HB46 JUGEMENT DU 07 Juillet 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Bernard CECCALDI, Magistrat exerçant
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C202066
28 novembre 2019
28 novembre 2019
Prétot, conseiller doyen, Mme Rosette, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Vigneras, conseiller référendaire, les observations de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de Mme C..., l'avis de Mme Ceccaldi
Source officiellePage 8 sur 90