la SCP LAGOURGUE & OLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0029 Assisté sur l'audience par Me Jérôme HASSID, avocat au barreau de PARIS, toque : E0048 PARTIES INTERVENANTES : Société CASTIN

avoir passé 50 à 60 contrats de prestation de services, qui rapportaient à l'agence la somme de 4.340 F et ces contrats comprenaient les mentions suivantes "vous souhaitez être informé sur les castings

de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, les parties ou leurs conseils ne s'y étant pas opposés, l'affaire a été débattue le 09 Mai 2023, en audience publique, devant : Monsieur Patrick CASTAGNÉ

Le président du tribunal a désigné Mme Castany, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

[Y] [O] ARRÊT DE DESSAISISSEMENT RENDU LE 16 janvier 2025 dans la cause pendante entre : Monsieur [V] [B] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Emma CASTAINGTS, avocat au

Captain H.M. himself did not rule out the possibility that A. Nazaryan might harm himself, as he seemed very upset. After V.H. had left, Captain H.M. spoke with A.

Jean-Paul X..., demeurant ensemble rue Alphonse Castaing à Roquefort (Landes), défendeurs à la cassation ; II Sur le pourvoi n° C 91-17.018 formé par : 1°) l'ACCA de Saint-Gor, dont le siège est

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 15 janvier 2024, M. et Mme A B, représentés par Me Rieu-Castaing, demandent au tribunal : 1°) de prononcer la décharge des cotisations supplémentaires

La saisine a été communiquée à la SELARL Victor Castagna qui n’a pas produit de mémoire.

[B] s'est comporté, comme le soutient la société intimée, en partenaire, allant au-delà de sa seule fonction de réalisateur, comme notamment celle de choisir seul la directrice de casting, Mme [V], et

SAS REEZOCAR Le DIX OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ, Nous, Patrick CASTAGNÉ, Magistrat en charge de la mise en état, assisté de Hélène BRUNET, Greffier, Vu l'article 908 du code de procédure civile

A... d’évacuer dans un délai de six semaines le logement qu’ils occupent au sein du lieu d’hébergement d’urgence pour demandeurs d’asile situé 25 rue Castagne à Miramas, mis à leur disposition par l’association

maire de la commune de Carlencas-et-Levas du 8 juillet 2022 interdisant la circulation des véhicules dont le poids total roulant autorisé est supérieur à 3,5 tonnes sur la voie rurale dite chemin des Castagnes

Nous, Patrick CASTAGNÉ, Magistrat chargé de la Mise en Etat de la 1ère Chambre de la Cour d'Appel de PAU, Dans l'instance opposant : Monsieur [B] [R] né le 20 juin 1964 à [Localité 10] (31)

l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, les parties ou leurs conseils ne s'y étant pas opposés, l'affaire a été débattue le 12 Décembre 2022, en audience publique, devant : Monsieur Patrick CASTAGNÉ

Délibéré après l’audience du 26 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Castany, présidente, M. Carnel, conseiller, Mme Doucet, conseillère.

Délibéré après l’audience du 26 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Castany, présidente, M. Carnel, conseiller, Mme Doucet, conseillère.

demeurant ensemble ..., Le Cros, 06800 Cagnes-sur-Mer, en cassation d'un arrêt rendu le 5 mars 1996 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e chambre B), au profit : 1°/ de Mme Mariette C..., épouse Castagna