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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 6 - Chambre 4
6032f845bc16386ba7bc4035
24 octobre 2017
24 octobre 2017
Bruno BLANC, Président Mme Roselyne GAUTIER, Conseillère Mme Soleine HUNTER-FALCK, conseillère qui en ont délibéré Greffier : Madame Chantal HUTEAU, lors des débats ARRET : - Réputé
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
661a20364cfa010008a2d857
12 avril 2024
12 avril 2024
V-B7F-CDBDN Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 23 Novembre 2020 par le Pole social du TJ de MEAUX RG n° 18/00408 APPELANTE S.A.S. [4] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Bruno
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
616318b9e0639f4f1a04a4be
26 janvier 2012
26 janvier 2012
du 1er mars 2004 au 20 janvier 2010, * 3884,18 € bruts à titre de rappel pour les compléments salariaux, outre 388,42 € au titre des congés payés afférents, pour la période allant du 1er mars 2004 ou
Source officielleCour d'Appel
6253cde2bd3db21cbdd94d4f
10 juin 2021
10 juin 2021
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, M. Charles TELLIER, Conseiller, Mme Nathalie BRUN, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Philippe ALLARD.
Source officielleTrib. de Commerce
69a18566cdc6046d47e9f9ee
1 juillet 2025
1 juillet 2025
VIDEO SYSTEME ; Attendu que la SAS CHALUS CHEGARAY ET COMPAGNIE est la présidente de la SAS AVS ALARME VIDEO SYSTEME ; Que la SAS AVS ALARME VIDEO SYSTEME exerce une activité de vente, location, installation
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
5fd97eae4203216d4e92fb74
22 janvier 2020
22 janvier 2020
Bruno BLANC, Président M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2007375_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
La société Brunier a succédé à la société Coriance à l'issue d'un appel d'offres ouvert (marché n° 2018-007).
Source officielle8ème chambre
DTA_1903802_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
La société Brunier a succédé à la société Coriance à l'issue d'un appel d'offres ouvert (marché n° 2018-007).
Source officielleChambre 3-4
5fda562b0f30bd9e64a207a5
25 juillet 2019
25 juillet 2019
représentée par Me Philippe BRUZZO de l'AARPI BRUZZO / DUBUCQ, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE INTIMES Monsieur O... H...
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
603755f39908d233c13a4ec3
9 avril 2015
9 avril 2015
du 1/12/2007 au 31/12/2007 : 37,24 euros , o pour la période allant du 1 /01 /2008 au 31 /12/2008 : 308,67 euros , o pour la période allant du 1 /01 /2009 au 31/05/2009 : 271,21 euros, * 61,71 euros
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
603245979290647bae2844c3
13 mars 2018
13 mars 2018
Bruno BLANC, Président, chargé du rapport.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:475225.20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Bruno Delsol, conseiller d'Etat, - les conclusions de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO02179
17 décembre 2013
17 décembre 2013
pressions sur les non-grévistes de l'établissement ... par des employés grévistes cantonnés à l'extérieur du site, par le jet de projectiles - à savoir des fruits et légumes ¿ ou des vociférations allant
Source officielleChambre Commerciale
63cb92d99c02507c9078dd80
19 janvier 2023
19 janvier 2023
allant du 1er janvier au 31 mai 2017 d'un montant de 183.910 euros, - sa créance de CVAE 2017 d'un montant de 261 euros, soit un total de 260.723 euros.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6032eddc36b2b161d89cee4a
31 octobre 2017
31 octobre 2017
Bruno BLANC, Président Mme Soleine HUNTER-FALCK, conseillère Mme Roselyne GAUTIER, Conseillère qui en ont délibéré Greffier : Madame Chantal HUTEAU, lors des débats ARRET : - Contradictoire
Source officielle6EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008226845
30 novembre 2005
30 novembre 2005
Bruno Chavanat, Maître des Requêtes, - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c998bd3db21cbdd88bee
12 septembre 2006
12 septembre 2006
Bruno X..., secrétaire général de la société EURARANCE, chargé par M.
Source officielle1re chambre sociale
686f4e2b334d55acd19f1d3c
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Tout le monde était au courant et y allait de son petit commentaire sans se soucier de l'impact que cela pouvait avoir sur moi. Même le DRH ne m'a pas appelé.
Source officielle4ème et 5ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000020377596
6 mars 2009
6 mars 2009
Bruno A, demeurant ... ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a0bd3db21cbdd88d62
28 novembre 2006
28 novembre 2006
***EXPOSE DES FAITS, DE LA PROCÉDURE ET DES PRÉTENTIONS DES PARTIES : Monsieur Robert X... occupe une maison sise à Mormoiron (84) appartenant à son fils Bruno depuis 1995.
Source officiellePage 8 sur 124