LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Boussac Saint-Frères, dont le siège social est à Lille (Nord), ..., en cassation d'un jugement

X..., demeurant à Paris (7e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 avril 1990 par la cour d'appel de Paris (3e chambre, section A), au profit de la société Boussac, sise à Paris (7e), ..., défenderesse

Biegi gegen Hauptzollamt Bochum.#Ersuchen um Vorabentscheidung: Finanzgericht Münster - Deutschland.#Tarifierungsverordnung.#Rechtssache 158/78.

à payer à la société Tesseo la somme de 1 000 euros pour action abusive et l'a déboutée du surplus de sa demande ; - condamné la SCI des Bouquières à payer à la société Tesseo la somme de 2 000 euros

Bouram. Des loyers sont demeurés impayés.

Par une requête et une pièce complémentaire, enregistrées les 20 et 25 septembre 2023, sous le n° 2312401, Mme B A, représentée par Me Boussoum, demande au juge des référés statuant en application des

Localité 1] ; que, lors de leur première rencontre le 11 août 2015 à l'hôtel [Établissement 1], maître [J] a enregistré leur conversation à l'aide de son téléphone portable ; que, le 20 août 2015, maître Boussier

Bissate entretenait avec la société Boussac-Fadini.

français a commandé, en mars 1981, un réducteur de vitesse destiné à équiper un broyeur à ciment à la société Engrenages et réducteurs Citroën (ERC) qui a sous-traité à la société allemande Harterei Bochum

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société auxiliaire de gestion et de financement, "AUGEFI", société anonyme, anciennement dénommée compagnie Boussac

Par la suite, monsieur X... devait se faire substituer, ainsi que le compromis lui en réservait la faculté, par la SARL BODRUM.

responsabilité limitée dont le siège social est à Tourcoing (Nord), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 octobre 1986 par la cour d'appel de Douai (1e Chambre civile), au profit : 1°) de la société BOUSSAC

, née le 12 Octobre 1944 à BOUSSAC BOURG (23600) Retraitée, demeurant...-23600 BOUSSAC BOURG représentée par Me Erick JUPILE-BOISVERD, avoué à la Cour assistée de Me Xavier TOURAILLE, avocat au barreau

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Riom, 21 mai 2012) que le groupement foncier agricole de Boussac (le GFA) a donné à bail à long

C... d'un magasin du groupe Boussac sous couvert de la société Warnier-David ; que la première traite ayant été impayée à l'échéance, Sogeral a dû la régler en sa qualité d'aval ; que Gérard Z... a obtenu

Sur le bien situé à Bodrum en Turquie 4.1.

La seconde requérante a écrit sur M me   J., qui souffrait de boulimie, un article dans lequel elle relatait l’entrevue de celle-ci avec le docteur D., chirurgien esthétique.

en cassation d'un arrêt rendu le 18 juin 1998 par la cour d'appel de Douai (2e chambre), au profit : 1 / de la société ICI France, société anonyme, dont le siège est ..., 2 / de la société Boussac