G : 10/ 01237 COUR D'APPEL DE LYON 3ème chambre A ARRET DU 24 Juin 2011 Décision du Tribunal de Commerce de LYON Au fond du 15 janvier 2010 RG : 2006j3325 ch no SA BOCCARD SOCIETE BOCCARD

; Sur la responsabilité délictuelle de la société Boccard à l'égard de la société Dufour ; que la société Dufour recherche la responsabilite de la société Boccard du fait des dommages causés par son

BOCCARD a fait connaître à la S.A.

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 24 mars 2011), que la société La Fermière, exerçant une activité de production de produits laitiers, a passé commande le 21 mars 2006 à la société Boccard

béton armé et avoir eu connaissance des plans techniques du plancher béton établi ultérieurement par le maçon ; que bon nombre d'ouvriers le considérait comme le maître d'oeuvre ; que M. le Bâtonnier Bouly

attaqué (Rennes, 1er octobre 2013), que suivant une offre du 14 avril 2008, suivie de trois avenants, la société Aker Yards, devenue la société STX France (la société STX), a commandé à la société Boccard

de M. de Bonald le versement d'une somme de 1 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

containers à Boccard).

la société Bocasay à régler à la société Dynaxis la somme de 20.000 € au titre de la réparation son préjudice moral - débouter la société Bocasay de l'intégralité de ses demandes, fins et conclusions

, - COMEXO doit régler à BOCCARD la somme de 203.095 euros, - COMEXO doit régler à BOCCARD la somme de 85.483 euros, soit un tiers des frais de montage des pompes, - CECIA doit régler à BOCCARD la somme

BOCCADOR V C/ [D] [W] ...

documents relatifs à l'implantation de trois éoliennes sur chacune des communes de La Haute Baume et de Montbrand, au lieudit La Montagne d'Aureille : 1) les demandes de permis de construire de la société BORALEX

; qu'après réception intervenue le 18 juin 2003 avec des réserves et notification le 5 août 2003 par la société Boccard de son mémoire définitif qui n'a pas été accepté, une réunion a été organisée à

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 7 juin 2007), que la société Boccard qui s'est vu confier la fabrication

---==oO§Oo==--- LA COUR ---==oO§Oo==--- FAITS et PROCÉDURE La société Laredy, qui fabrique et commercialise des produits alimentaires en bocaux, a pour cliente depuis 2005 la société Gers

DEGOMME BOCCARD à porter et payer à la S.A.R.L.

TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE 27/01/2026 JUGEMENT DU VINGT-SEPT JANVIER DEUX MILLE VINGT-SIX Rôle n° 2025F2031 Procédure 2022RJ0408 LIQUIDATION JUDICIAIRE DE : La SAS LE DRIVE DES P'TITS BOCAUX,

Elles exposent enfin que les sommes litigieuses n'ont pas quitté le patrimoine de la société Editions de Boccard.