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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4e chambre civile
63c10929bf9fd47c90a13a98
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Par conséquent, condamne : la Scp Besson Delile Lapeyre à tenir le matériel litigieux à la disposition de la Sa Natixis Lease pour restitution, la Sa Natixis Lease à restituer à la Scp Besson Delile
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10508
24 octobre 2018
24 octobre 2018
société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 1er mars 2017 par la cour d'appel de Riom (3e chambre civile et commerciale), dans le litige l'opposant à la société Besson
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
635236fe8c924eadffcc493c
20 octobre 2022
20 octobre 2022
La société Besson indique dans ses conclusions que le premier mandat d'exploitation d'un magasin Besson a été confié à la société Bel en 1997 pour un point de vente situé à [Localité 5](18).
Source officielleciv1
6079411b9ba5988459c40610
3 mai 1973
3 mai 1973
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND, BESSON A ACHETE, LE 5 JUILLET 1968, A LA SOCIETE PARIS-DEAUVILLE, UNE VOITURE AUTOMOBILE EQUIPEE
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007991611
6 avril 1998
6 avril 1998
; la COMMUNE DES BESSONS demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement du 23 novembre 1994 par lequel le tribunal administratif de Montpellier a annulé, à la demande de M.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2600820_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
O R D O N N E : Article 1er : Il n’y a plus lieu de statuer sur les conclusions à fin de décharge de la requête de la société Besson Chaussures.
Source officielle1 /10 SSR
CETAT:CETATEXT000007708453
5 décembre 1986
5 décembre 1986
1°, la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés sous le n° 34 453 le 25 mai 1981 et le 25 septembre 1981 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la Société Besson
Source officielle8 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007622225
18 juin 1986
18 juin 1986
requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 11 mai 1981 et 11 septembre 1981 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés par la SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE "CABINET BESSON
Source officielleciv3
6079436e9ba5988459c42490
11 janvier 1977
11 janvier 1977
DE LA SERVITUDE DE PASSAGE DONT BESSON DISPOSAIT POUR LA DESSERTE DE SON FONDS ; QUE CEPENDANT, CELUI-CI A ENGAGE UNE NOUVELLE ACTION A L'ENCONTRE DES EPOUX X...
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2000657_20220817
17 août 2022
17 août 2022
Le désistement susvisé de la requête de la société par actions simplifiée Besson Chaussures est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
Source officielleChambre 1
DTA_2100814_20240531
31 mai 2024
31 mai 2024
En ce qui concerne la valeur locative non révisée au 1er janvier 2017 des locaux de la société Besson chaussures : 3.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2503488_20250911
11 septembre 2025
11 septembre 2025
Le désistement de la requête de la société Besson chaussures France est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
Source officiellesoc
6137215bcd580146773f3176
6 décembre 1990
6 décembre 1990
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Besson Export SA, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 novembre 1988 par
Source officielle10/ 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007794671
18 janvier 1991
18 janvier 1991
Article 2 : Les frais d'expertise exposés devant le Conseil d'Etat sont mis à la charge de la société Dumont et Besson et du bureau d'études Sodeteg.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR05303
23 novembre 2016
23 novembre 2016
et droits indirects, partie poursuivante, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 27 mai 2015, qui, dans la procédure suivie contre la société Besson
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2601114_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
Il n’y a, dès lors, plus lieu de statuer sur la requête présentée par la SAS Besson Chaussures.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2203828_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
La société Besson Chaussures demande au tribunal d'annuler cette décision ainsi que la décision du 20 mai 2022 de rejet de son recours gracieux. 2.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10810
10 juillet 2019
10 juillet 2019
(cliente) le 2 octobre 2014 d'une procédure de surveillance qui permet de constater que le colis relatif à un téléviseur était bien, au départ de la société Besson à Vaulx-en-Velin dans la semi dont Mr
Source officielle3ème chambre civile
687809a3fd93c2d175802e22
2 juillet 2025
2 juillet 2025
CAPLEO 2 C/ [W] [Z] [Y] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Diane BESSON - 33 Copie certifiée conforme délivrée le : à : M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2002148_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
La SCI Besson Bey, dont le gérant est M.
Source officiellePage 8 sur 626