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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge libertés & détention
66a2942880b1d994348a2ea7
25 juillet 2024
25 juillet 2024
DES DEBATS L’intéressé a décliné son identité ; Le représentant de l’administration, entendu en ses observations ; L’avocat ne soulève aucun moyen ; Le représentant de l’administration répond à l’
Source officielleETRANGERS
65a240d57ca18b0008e58422
12 janvier 2024
12 janvier 2024
MOKHTARI, greffier avons entendu : [J] [V] assisté de Me Benjamin MEKHFI, avocat au barreau de TOULOUSE qui a eu la parole en dernier ; avec le concours de [H] [D], interprète, qui a prêté serment
Source officielleChambre 1-11 référés
6316e2b24147b94f1307fee2
5 septembre 2022
5 septembre 2022
DEMANDEURS Monsieur [K] [Z], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Benjamin AYOUN, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur [P] [Z], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Benjamin AYOUN,
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6684eb05a0de54ff609f7fc6
2 juillet 2024
2 juillet 2024
avocat au barreau de PARIS, toque : B1131 INTIMES M.
Source officiellePCP JCP référé
663a71b572c3aeb182139510
2 mai 2024
2 mai 2024
Par courrier reçu au greffe du tribunal le 25/04/2024, Maître Benjamin JAMI sollicitait la réouverture des débats, indiquant représenter la SCI FONCIERE DI 01/2005, avoir été informé tardivement de
Source officielleCour d'Appel
6253ca76bd3db21cbdd8b1c0
5 février 2008
5 février 2008
représenté par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assisté de Me PETIT, avocat au barreau de LYON (toque 478) UDAF, curateur de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca7abd3db21cbdd8b229
28 novembre 2007
28 novembre 2007
Benjamin Christian Lionel Z... Christian Z... Christiane A... épouse Z...
Source officielle9 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007621744
21 octobre 1987
21 octobre 1987
Benjamin X..., demeurant ... à Rouen 76000 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : °1 annule le jugement en date du 17 août 1982 par lequel le tribunal administratif de Rouen a rejeté sa demande tendant
Source officielle1ère Chambre civile
627217fd228a02057de67359
3 mai 2022
3 mai 2022
[Adresse 5] [Localité 1] Représentée par Me Hervé SELOSSE-BOUVET, avocat au barreau d'AMIENS Ayant pour avocat plaidant Me Patrick PIETRZAK, avocat au barreau de SAINT QUENTIN CABINET RAUSCENT
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
659e473a553798000884729a
9 janvier 2024
9 janvier 2024
du dossier 20200191 Société ALAMO Prise en la personne de son représentant légal, représentée par Me Benjamin JAMI de la SELARL BJA, avocat au barreau de PARIS, toque : E1811 Société MMA IARD venant
Source officielleCour d'Appel
6253ccfcbd3db21cbdd91eb1
13 juin 2014
13 juin 2014
Jamais condamné, libre, Non comparant, représenté par Maître ZAJDENWEBER Esther, avocat au barreau de PARIS Y...
Source officielleCharges de copropriété
65c52a8090e44c41e7b3f2d3
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Cabinet IMMO DE FRANCE, SAS [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Maître Benjamin JAMI de la SELARL BJA, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #E1811 DEFENDEUR Monsieur [B] [
Source officielle4e chambre civile
63ca42d09066fd7c90fc25f3
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Me Vincent VERGNOLLE de la SCP AVOCARREDHORT, avocat au barreau de BEZIERS, substitué par Me Benjamin JEGOU, avocat au barreau de BEZIERS Madame [I] [H] née le 10 Avril 1957 à [Localité 12] de
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO02515
16 décembre 2009
16 décembre 2009
futur tournage qui, s'ils mentionnaient l'identité et les coordonnées de techniciens « pressentis » pour travailler sur ce tournage et simulaient leurs participations respectives à ce projet, n'ont jamais
Source officielleChambre 28 / Proxi fond
66db42e6f06e1567cdd9eb59
22 avril 2024
22 avril 2024
[Adresse 5] Représentant : Maître Benjamin JAMI de la SELARL BJA, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : E1811 C/ Madame [M] [G] Exécutoire, copie, dossier délivrés à : Maître [X] [U]
Source officiellePCP JTJ proxi fond
6633da3cc0d3e3fe99d1786b
30 avril 2024
30 avril 2024
PICCOLI Copie exécutoire délivrée le : 30/04/2024 à : Maître Benjamin JAMI Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 23/06008 - N° Portalis 352J-W-B7H-C246W N° MINUTE : 1/2024
Source officielle8ème chambre 3ème section
668c2e36894f7f4d2e0a8faf
5 juillet 2024
5 juillet 2024
5] [Localité 7] représenté par Maître Benjamin JAMI de la SELARL BJA, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E1811 Société JEAN CHARPENTIER SOPAGI [Adresse 5] [Localité 7] représentée par Maître
Source officielle3ème Chbre Cab A2
66479f83d9abb6262fe0148b
18 janvier 2024
18 janvier 2024
[Adresse 2] (Me Benjamin AYOUN) DÉBATS : A l'audience Publique du 02 Novembre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats Président : Madame Marion POTIER, Vice Présidente Greffier : Madame
Source officielleChambre 29 / Proxi fond
6a0f4987cdc6046d477b05f7
19 mai 2026
19 mai 2026
[Localité 3] DE L’ENSEMBLE IMMOBILIER SIS [Adresse 2] Représentant : Maître Benjamin JAMI de la SELARL BJA AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : E1811 C/ Madame [F] [A] copie exécutoire
Source officielleChambre 01
69776562cdc6046d47c33de7
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Bien qu’ayant constitué avocat, Monsieur [L] [M] n’a jamais conclu, il sera statué par jugement contradictoire, conformément à l’article 469 du code de procédure civile.
Source officiellePage 8 sur 95