affluents : la Provenchère, le Carruge et le Fil ; le ru de Champloi et ses affluents. 5° La Manche et la Gizia en amont de leur confluent. 6° La Bourbonne. 7° La Mouge en amont du pont de la route nationale 6 (commune de La Salle). 8° Le ruisseau du Moulin

Article D15-4-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 34 > 68

Code de procédure pénale

Cusset, Montluçon, Moulins. Cour d'appel de Rouen Evreux. Bernay, Evreux. Le Havre. Le Havre. Rouen. Dieppe, Rouen. Montauban. Montauban. Toulouse.

Article ANNEXE

—

By. 25105 Byans-sur-Doubs. 25106 Cademène. 25107 Cendrey. 25109 Cessey. 25111 Chalèze. 25112 Chalezeule. 25114 Chamesol. 25115 Champagney. 25116 Champlive. 25117 Champoux. 25119 Champvans-les-Moulins

Article Annexe 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 26 > 17

Code de la justice pénale des mineurs

du centre pénitentiaire de Majicavo (Mayotte) ; -quartier des mineurs du centre de semi-liberté de Maxéville (Meurthe-et-Moselle) ; -quartier des mineurs du centre pénitentiaire de Metz (Moselle) ; -quartier des mineurs du centre pénitentiaire de Moulins-Yzeure

Article ANNEXE

—

020 Valenton. 147 800 € 162 970,10 € 94081AS0046 22 F, Voie des Blanches. 197 Vitry-sur-Seine. 60 000 € 38 700,02 € 94081AS0287 4, rue Puccini. 127 Vitry-sur-Seine. 10 795 € 51 620,01 € 94081AS0406 40, 42, 44, avenue du Moulin-de

Article ANNEXE 10

—

allée Jules-Vallès jusqu'à l'allée de Coubron ; - allée de Coubron, parcelle section AV 29 incluse, jusqu'à l'allée Veuve-Lindet-Girard ; - allée Veuve-Lindet-Girard (ensemble des parcelles situées de chaque côté de la rue) jusqu'à l'avenue Jean-Moulin

Article Annexe 3

—

. - relevant du 14e centre médical des armées : 118e antenne médicale soutenant l'école du génie d'Angers (formation complémentaire plongée) ; - hôpital d'instruction des armées Sainte-Anne : Service de médecine hyperbare et d'expertise plongée ; - équipe

Article 2

—

Mme Luciani-Degenève (Anne-Marie), président du syndicat des transports routiers de la Haute-Savoie. M. Monferrand (Alain), secrétaire général du Conseil national du tourisme. M.

Article Annexe II

—

Basse-Normandie CEGEDUR puis TREFIMETAUX : 37 et 39, rue Georges-Landry, 14160 Dives-sur-Mer, de 1946 à 1989 ; le Moulin Légume/ Moulinex/ Mecanor, 25, avenue Jean-Mantelet, 61000 Alençon, de 1969 à 1986 ; Moulinex/ Socam/ Socamec, 2, rue de l'Industrie

Article Annexe I

—

Bayonne 3 Bibliothèque municipale de Biarritz 1 Bibliothèque municipale de Pau 1 Bibliothèque départementale de prêt 4 Région Auvergne Allier Bibliothèque municipale de Montluçon 3 Bibliothèque municipale de Moulins

Article L214-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 54

Code de l'environnement

S'agissant plus particulièrement des moulins à eau, l'entretien, la gestion et l'équipement des ouvrages de retenue sont les seules modalités prévues pour l'accomplissement des obligations relatives au franchissement par les poissons migrateurs et au

Article TABLEAU C

—

(Ce droit sera réduit de moitié pour les moulins à vent et pour les moulins à eau qui, par manque ou par crue d'eau, sont forcés de chômer pendant une partie de l'année équivalente au moins à quatre mois.) Moulinier en soie.

Article (92 à 94)

—

SUCY-EN-BRIE 94 D 111 D 10 SUCY-EN-BRIE D 4 ORMESSON-SUR-MARNE 94 D 4 D 111 ORMESSON-SUR-MARNE Limite département 94/77 La Queue-en-Brie 94 D 130 D 10 BONNEUIL-SUR-MARNE Rue du Moulin-Bateau

LEGIARTI000028325484

—

L 2 _ 55 Le Dessoubre de l'amont de la confluence avec le Bief de Vau de Vauclusotte jusqu'à la confluence avec le Doubs DO _ 02 _ 06 Dessoubre L 2 _ 54 Le Dessoubre de l'amont de la scierie du bas de laval (ROE7780) à l'aval du moulin

Article Annexe II

—

Bayonne 1 Bibliothèque municipale de Biarritz 1 Bibliothèque municipale de Pau 1 Bibliothèque départementale de prêt 1 Région Auvergne Allier Bibliothèque municipale de Montluçon 1 Bibliothèque municipale de Moulins

Article 13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 83 > 08

Décret du 19 août 1921 pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes dans la vente des marchandises et des falsifications des denrées alimentaires et des produits agricoles, en ce qui concerne les vins, les vins mousseux et les eaux-de-vie

et le plan de vérification sont soumis à homologation des ministres chargés de la consommation et de l'agriculture par arrêté conjoint. 4° Des mots tels que " clos ", " château ", " domaine ", " tour ", " mont ", " côte ", " cru ", " monopole ", " moulin

Article ANNEXE 3

—

01311 310793666 310002407 Henri IV* HP PA 540,44 540,44 OCCITANIE 01-311 01311 310793674 310002415 La Cépière HP PA 1 125,53 1 125,53 Nouvelle Aquitaine 1331 330006339 CPOM Erik-Odette BOCKE PA 8 371,49 Nouvelle Aquitaine 1331 330020819 EHPAD LE MOULIN

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 48

Arrêté du 2 janvier 1986 fixant la liste des espèces migratrices présentes dans certains cours d'eau classés au titre de l'article 411 de la loi du 29 juin 1984 sur la pêche en eau douce et la gestion des ressources piscicoles.

Le ruisseau du Moulin. En aval du pont de la route nationale de Brest à Vannes, commune du Saint (Morbihan). Morbihan Saumon atlantique, truite de mer, truite fario, anguille. Le ruisseau du Pont-Rouge.

Article Annexe

—

Cedex 09 779 838 366 801 997,97 MMA IARD, 10, boulevard Alexandre-Oyon, 72030 Le Mans Cedex 09 440 048 882 430 159,16 AREAS assurances dommages, 47-49, rue de Miromesnil, 75380 Paris Cedex 08 775 670 466 79 207,86 AVIVA assurances, 13, rue du Moulin-Bailly

Article ANNEXE V

—

densité est la suivante : Département Code Arrondissement Nom Arrondissement 01 1 Belley 01 2 Bourg-en-Bresse 01 3 Gex 01 4 Nantua 02 1 Château-Thierry 02 2 Laon 02 3 Saint-Quentin 02 4 Soissons 03 3 Vichy 03 1 Montluçon 03 2 Moulins

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