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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e Section - 1re Chambre
DTA_2219561_20240208
8 février 2024
8 février 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 20 septembre 2022, 30 août et 19 octobre 2023 et 17 janvier 2024, l'association Transcience, représentée par Me Monpion, demande
Source officielle4e Section - 1re Chambre
DTA_2219564_20240208
8 février 2024
8 février 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 20 septembre 2022, 30 août et 19 octobre 2023 et 17 janvier 2024, l'association Transcience, représentée par Me Monpion, demande
Source officielle4e Section - 1re Chambre
DTA_2219565_20240208
8 février 2024
8 février 2024
procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 20 septembre 2022, 30 août, 19 septembre et 19 octobre 2023 et 17 janvier 2024, l'association Transcience, représentée par Me Monpion
Source officielle4e Section - 1re Chambre
DTA_2219568_20240208
8 février 2024
8 février 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 20 septembre 2022, 30 août et 19 octobre 2023 et 17 janvier 2024, l'association Transcience, représentée par Me Monpion, demande
Source officielle4e Section - 1re Chambre
DTA_2219571_20240208
8 février 2024
8 février 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 20 septembre 2022, 30 août et 19 octobre 2023 et 17 janvier 2024, l'association Transcience, représentée par Me Monpion, demande
Source officielle4e Section - 1re Chambre
DTA_2219572_20240208
8 février 2024
8 février 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 20 septembre 2022, 30 août et 19 octobre 2023 et 17 janvier 2024, l'association Transcience, représentée par Me Monpion, demande
Source officielle4e Section - 1re Chambre
DTA_2219573_20240208
8 février 2024
8 février 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 20 septembre 2022, 30 août et 19 octobre 2023 et 17 janvier 2024, l'association Transcience, représentée par Me Monpion, demande
Source officielle4e Section - 1re Chambre
DTA_2219575_20240208
8 février 2024
8 février 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 20 septembre 2022, 30 août et 19 octobre 2023 et 17 janvier 2024, l'association Transcience, représentée par Me Monpion, demande
Source officielleCour d'Appel
6253c944bd3db21cbdd87c8e
25 octobre 2005
25 octobre 2005
2005 N RG. 2005/551 LA DEUXIEME CHAMBRE, section A, DE LA COUR D'APPEL DE LYON, composée de * Maryvonne DULIN, présidente de la deuxième chambre, * Michèle RAGUIN-GOUVERNEUR, conseillère, * Patricia MONLEON
Source officielleCour d'Appel
6253c9e2bd3db21cbdd89733
25 juillet 2007
25 juillet 2007
, Greffière : Anne-Marie BENOIT pendant les débats en audience non publique uniquement.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
653a06e7d0451e8318d0eb8f
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Jean-François DE CHANVILLE, président Mme Anne-Gaël BLANC, conseillère chargée du rapport Mme Florence MARQUES, conseillère Greffier, lors des débats : Mme Nolwenn CADIOU ARRÊT : - Contradictoire
Source officielleContrôle HSC/IC
686441890bb2f8a66ca65b8a
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Monsieur LE DIRECTEUR DU CESAME Non comparant, ayant fait ses observations par écrit DÉFENDEUR : Madame [L] [H] Non comparante, représentée par Maître Emilie MOREAU, avocat au barreau d’ANGERS Nous, Anne
Source officielle3ème chambre
DTA_2302349_20250530
30 mai 2025
30 mai 2025
d'autoriser le stagiaire à effectuer une seconde et dernière année de stage.
Source officielleCour d'Appel
6253cd1abd3db21cbdd92449
22 mai 2015
22 mai 2015
X...déclare entendre des voix dans lesquelles il perçoit des intentions hostiles, voire un désir de mort à son encontre de la part de son entourage et que ceci dure depuis quelques années.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
627b559a76c5d9057df80074
10 mai 2022
10 mai 2022
[L] [G] né le 13 juin 1979 à FIRMINY (42700) de nationalité Française 822 route des Moisseaux 73200 MONTHION comparant en personne INTIMEES : L'URSSAF Rhône-Alpes, prise en la personne de
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2505953_20250908
8 septembre 2025
8 septembre 2025
jusqu'à ce qu'il soit statué au fond sur la requête ; 2°) d'enjoindre à la rectrice de l'académie de Bordeaux de leur délivrer une autorisation provisoire d'instruire leur enfant en famille au titre de l'année
Source officielleCour d'Appel
6253c96bbd3db21cbdd8844f
9 mai 2006
9 mai 2006
ROL ET FERTIER REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LE NEUF MAI DEUX MILLE SIX, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Madame Valérie Mary X... 13 rue Montyon
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C301137
9 novembre 2017
9 novembre 2017
PREMIER MOYEN DE CASSATION IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt confirmatif attaqué d'AVOIR dit que le cadastre de la commune de Grenier Montgon, section 1, concernant la limite séparative de la parcelle propriété
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2204700_20230426
26 avril 2023
26 avril 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 2 septembre et 18 octobre 2022, Mme D C, représentée par Me Anne Tosi, demande au juge des référés, saisi sur le fondement des
Source officielle5ème chambre A - formation à 3
DCA_22LY03512_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Par ailleurs, l'étude relève l'existence de difficultés de circulation, le jeudi soir, au niveau du " triangle " Rue Auguste Guitton/Rue des Trois Glorieuses/Rue Montyon avec des temps d'attente supérieurs
Source officiellePage 8 sur 53