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429 résultats pour « Anguis »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

6ème et 5ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:441187.20220622

Admin. suprême

22 juin 2022

22 juin 2022

préfet de la Mayenne que la SHEMA avaient, dans leurs écritures de première instance, auxquelles la ministre de la transition écologique s'était référée en appel, fait état des dispositifs de passe à anguilles

Source officielle

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CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007633230

Admin. suprême

23 novembre 1992

23 novembre 1992

le bénéfice déclaré peut faire l'objet d'une rectification d'office ; Considérant que la société à responsabilité limitée "HENDAYE MAREE", qui avait pour activité l'achat et la revente d'alevins d'anguilles

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd60bd3db21cbdd9322e

Appel

9 mai 2016

9 mai 2016

d'un mois et que l'équipe soignante recommandait une interruption du droit de visite et d'hébergement durant cette période, les contacts d'H avec ses parents étant générateurs d'insécurité et très angoissants

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:0926DEC004450398

Admin. suprême

26 septembre 2000

26 septembre 2000

novembre 1998   ;     Après avoir délibéré, rend la décision suivante   :     EN FAIT     Le requérant est un ressortissant italien, né en 1958 et résidant à Angri

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2608197_20260423

Administratif

23 avril 2026

23 avril 2026

Il soutient que : - la condition d’urgence est satisfaite dès lors que sa compagne va accoucher de leur troisième enfant et que, dans un contexte clinique angoissant, la présence auprès d’elle de ses

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C310045

Cassation

7 février 2019

7 février 2019

fermé pendant le jour durant les termes d'usage pour le travail des usines et l'eau qui passera dans ce cas par-dessus la crête des vannes fermées pourra être reportée en entier vers la filature du Val Anglier

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018624314

Admin. suprême

11 avril 2008

11 avril 2008

Angus A, demeurant ..., Mme Barbara A, demeurant ..., Mme Kimbali A, demeurant ... ; la SCI MOULIN DU ROC et autres demandent au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler l'arrêt du 24 octobre 2005 par lequel la

Source officielle
CA

5ème Chambre

62c67c8bca9bf2637903094f

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES INTIMÉS : Monsieur [Z] [G] né le [Date naissance 2] 1972 à HÔPITAL PRIVE [10] - [Adresse 3] [Localité 6] Représenté par Me Isabelle ANGUIS

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

668d7a1353e3bdd0778472cb

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Son discours est d’une grande pauvreté et le patient présente des bégaiements itératifs lorsque sont évoqués des sujets angoissants. Il n’a pas conscience de ses troubles.

Source officielle
CC

civ1

60794b539ba5988459c42afe

Cassation

8 novembre 1982

8 novembre 1982

PERE NATUREL DE MME MICHELINE ANGUILLE EPOUSE C., NEE LE 25 AVRIL 1937 ; QUE MME L. A ASSIGNE MME C. POUR FAIRE FIXER LES DROITS DE CELLE-CI DANS LA SUCCESSION DE M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2008:C301359

Cassation

16 décembre 2008

16 décembre 2008

X... des exécutions non conformes aux plans (implantation générale, défaut d'angulation, ouverture de baies non conformes...) ; que l'expert indiquait que la vérification des erreurs d'implantation invoquées

Source officielle
CE

6ème et 5ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000037070264

Admin. suprême

14 juin 2018

14 juin 2018

Les États membres élaborent un plan de gestion de l'anguille pour chaque bassin hydrographique tel que défini au paragraphe 1. / 4.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0903DEC000683510

Admin. suprême

3 septembre 2015

3 septembre 2015

6854/10 22/12/2009 Michele LUCIANO 03/09/1934 San Giorgio a Cremano Alfredo IADANZA              6855/10 22/12/2009 Francesco SCARPA 21/09/1950 Angri

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22MA02188_20230303

Admin. Appel

3 mars 2023

3 mars 2023

les motifs du classement du Manganello figurent dans l'étude d'impact selon laquelle ce cours d'eau est en très bon état écologique et qu'il joue un rôle de réservoir biologique avec la présence d'anguilles

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2205896_20221209

Administratif

9 décembre 2022

9 décembre 2022

Cette augmentation, qui porte le prix pour l'année 2013 des licences " anguille " et " carrelet " à 26 euros, celui des licences " petite pêche bateau " à 47 euros et celui des licences " filet dérivant

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TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2403934_20250707

Administratif

7 juillet 2025

7 juillet 2025

suppression de 460 m² de surface de plancher, ainsi que sur la construction d'un ensemble immobilier de 66 logements étudiants et 3 commerces, avec création de 2 022 m² de surface plancher, au 52, rue de l'Anguille

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc67bd3db21cbdd8ffd3

Appel

7 décembre 2012

7 décembre 2012

et physique entre leurs parents et au comportement obsessionnel de leur mère, marqué par des crises de nerfs et des menaces de suicide qui rendaient leur quotidien particulièrement insécurisant et angoissant

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2202574_20220805

Administratif

5 août 2022

5 août 2022

Une copie de la requête et des pièces sera adressée à la SCI l'Anguillère. Fait à Amiens, le 5 août 2022. Le juge des référés, Signé : C.

Source officielle
TA

Juge unique chambre 1

DTA_2103974_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

B est propriétaire d'une habitation située 6 B rue de l'Anguille, sur le territoire de la commune de Lherm (31600).

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2208691_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

A l'appui de sa requête, l'intéressé se borne à mentionner le caractère " pénible et angoissant " de la situation et l'existence d'un remboursement d'une somme mensuelle de 71,45 euros au titre d'un "

Source officielle