[Y] [F] alias [I] [L], a été entendu en sa plaidoirie.

[Q] alias [C] [I] [C] ; * Dit que la mesure de rétention prendra fin à l'expiration d'un délai de 30 jours à compter du 28 mai 2026 ; Vu l'appel de cette ordonnance interjeté par Monsieur [Q] alias

est [Adresse 5], ont formé le pourvoi n° C 23-19.736 contre un arrêt rendu le 13 juin 2023 par la cour d'appel de Riom (1re chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Val d'Allier

Sur le troisième moyen, ci-après annexé : Attendu que M. et Mme S... font grief à l'arrêt de déclarer nulle la police d'assurance souscrite par eux auprès de la société Axa France lard pour défaut d'aléa

assureurs en réparation de son préjudice ; Sur la seconde branche du moyen unique : Attendu que la compagnie Axa assurances Iard fait grief à l'arrêt attaqué de la condamner à garantir la société Allios

[V] fait grief à l'arrêt de dire que sa résorption radiculaire est constitutive d'un aléa thérapeutique et que cet aléa thérapeutique a contribué à la perte de ses dents à hauteur de 60 %, condamner le

que l'arrêt attaqué a dit qu'il existait des charges suffisantes à l'encontre de X... d'avoir, par violence, contrainte, menace ou surprise, commis des actes de pénétration sexuelle sur la personne d'Ali

Richard de la Tour, conseiller référendaire, les observations de la SCP Gatineau, avocat de la société Les Alizés, les conclusions de M.

avoir quitté l'appartement et sollicité la conversion de l'obligation de soins en paiement de la rente supplémentaire, Mme Y... a assigné les époux A... en nullité de la vente pour défaut de prix et d'aléa

Sur le rapport de Mme Deltort, conseiller, les observations de la SAS Zribi et Texier, avocat de la société Alba sécurité privée, de la SCP Alain Bénabent, avocat de M.

[F] [X] [B] né le 12/01/2008 [Localité 1] alias [A] [I] né le 12/04/2004 à [Localité 2] alias [K] [P] né le 19/01/2004 à [Localité 2] né le 12 Janvier 2008 à [Localité 1] (MAURITANIE), de nationalité

[B] [O] alias [U] né le 05 Juillet 2000 à [Localité 2], de nationalité roumaine demeurant Chez M.

335 du Code de procédure pénale ; "en ce qu'il résulte du procès-verbal des débats que Denis X... et Gisèle X..., respectivement père et mère de la femme de l'accusé, ont prêté serment, alors que, alliés

La société Alta [Localité 11] s'oppose au paiement des dites factures.

jugée fautive en l'absence de preuve par celui-ci d'une anomalie rendant l'atteinte inévitable ou de la survenance d'un risque inhérent à cette intervention qui, ne pouvant être maîtrisé, relève de l'aléa

de la procédure et dont ses clients soutiennent que, contrairement à ce qui est affirmé, elle n'a jamais refusé de les recevoir (page 10) ; que, sur la violation de domicile, au vu des déclarations d'Alice

Ali, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, en date du 7 mars 1997, qui, pour complicité d'infraction à la législation sur les stupéfiants et d'infraction douanière, l'a condamné à 6

[Y], avaient été transférés le 4 février 2013 à la société Alizé sécurité et lui ordonner leur reprise sous astreinte ; Attendu que la société Alizé sécurité fait grief à l'arrêt de lui ordonner