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5 887 résultats pour « Alexis Forge »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:452480.20211025

Admin. suprême

25 octobre 2021

25 octobre 2021

Par un arrêt n° 19LY02082 du 11 mars 2021, la cour administrative d'appel de Lyon a rejeté l'appel formé par la société Eiffage Route Centre Est contre ce jugement.

Source officielle

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CA

Chambre Sécurité Sociale

644a1291656d26d0f8b57ee0

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 6 DECEMBRE 2022. ARRÊT : - Contradictoire, en dernier ressort.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2308031_20240123

Administratif

23 janvier 2024

23 janvier 2024

un terrain situé 97 rue Robert Martin à Faremoutiers ; elle a fait appel dans le cadre de cette opération, en qualité d'architecte concepteur et pour assurer la direction des travaux, à la société Alexis

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:455947.20220211

Admin. suprême

11 février 2022

11 février 2022

Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb88bd3db21cbdd8db6d

Appel

6 avril 2011

6 avril 2011

barreau d'AJACCIO INTIMES : Monsieur Bernard Y... ... 06310 SAINT MARTIN DU VAR défaillant Madame Marie Antoinette Y...épouse A... ... 06790 ASPREMONT défaillante Monsieur Alexis

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

603cb4dee83ff72ea0dfa282

Appel

26 février 2021

26 février 2021

Alexis ROCH a interjeté appel le 11 décembre 2018. M. [F] et Mme [T] ont interjeté appel le 6 janvier 2019. M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

652a30957ed1ea8318112514

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE SOCIALE e.mail : [Courriel 5] N° RG 23/00230 - N° Portalis DBVN-V-B7H-GW4W Copies le : à Me Alexis DEVAUCHELLE [X] [N] Grosse le ORDONNANCE D'INCIDENT N°

Source officielle
CA

Chambre Sociale

652a30957ed1ea8318112516

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE SOCIALE e.mail : [Courriel 5] N° RG 23/00232 - N° Portalis DBVN-V-B7H-GW42 Copies le : à Me Alexis DEVAUCHELLE [M] [V] Grosse le ORDONNANCE D'INCIDENT N°

Source officielle
CA

Chambre Sociale

652a30967ed1ea831811251a

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Elles se bornent à rappeler les demandes formées par le salarié devant le conseil de prud'hommes et dont il a été débouté.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

652a30967ed1ea831811251c

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE SOCIALE e.mail : [Courriel 5] N° RG 23/00543 - N° Portalis DBVN-V-B7H-GXSY Copies le : à Me Alexis DEVAUCHELLE Grosse le ORDONNANCE D'INCIDENT N° Le 12

Source officielle
CC

comm

6137238ccd5801467740b375

Cassation

16 janvier 2001

16 janvier 2001

Alexis B..., de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat des consorts A..., les conclusions de M.

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

65c525d190e44c41e7b2cdb3

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

Sur la recevabilité Avant toute défense au fond, Pole Emploi soulève l’irrecevabilité de la demande, formée hors délai.

Source officielle
CE

7ème et 2ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:453105.20220208

Admin. suprême

8 février 2022

8 février 2022

Par un arrêt n° 19LY02506 du 30 mars 2021, la cour administrative d'appel de Lyon a rejeté l'appel formé par M. C contre ce jugement.

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

695bc9c275782d5f06dc6f46

Appel

2 janvier 2026

2 janvier 2026

Alexis DOUET, greffier présent lors du prononcé.

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:456235.20220211

Admin. suprême

11 février 2022

11 février 2022

Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:459282.20220406

Admin. suprême

6 avril 2022

6 avril 2022

Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de Mme Mireille Le Corre, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Melka-Prigent-Drusch, avocat de M.

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:458727.20220406

Admin. suprême

6 avril 2022

6 avril 2022

Par un arrêt n° 20MA01789 du 26 avril 2021, la cour administrative d'appel de Marseille a rejeté l'appel formé par l'Association française des ambulanciers SMUR et hospitaliers et Mme C contre ce jugement

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:458894.20220203

Admin. suprême

3 février 2022

3 février 2022

Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de M. Marc Pichon de Vendeuil, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Melka-Prigent-Drusch, avocat de Mme A et de M.

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:461621.20230106

Admin. suprême

6 janvier 2023

6 janvier 2023

Par un arrêt n° 19MA05634 du 7 décembre 2021, la cour administrative d'appel de Marseille a rejeté l'appel formé par M. D contre ce jugement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd58bd3db21cbdd9301f

Appel

9 mars 2016

9 mars 2016

Un enfant est issu de cette union, Alexis Y... né le 23 février 2008.

Source officielle