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14 279 résultats pour « Alexandre REAL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100921

Cassation

11 septembre 2013

11 septembre 2013

intérieur et du non-respect de ce règlement, qui constitue la loi des parties dans leur rapports contractuels, sont inopérants, dès lors que la non-réinscription d'Alexandre se situe en dehors du champ

Source officielle

Page 8 sur 714

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Annonces BODACC13 résultats

Journal officiel
Radiations

KC REAL ESTATE, KACI, Alexandre

SIREN 908308547Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

09/04/2023

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Radiations

4PatFood, LEIBOLT, Alexandre, REALI

SIREN 535197354Greffe du Tribunal Judiciaire de Colmar

24/02/2023

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Créations

OCTOPUS REALISATION, OJEDA, Olivier, Alexandre

SIREN 524789534Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan

29/12/2022

Voir →

Créations

REAL HOT DOG, CHIARIOTTI, Jimmy, Alexandre, Dominique

SIREN 881893598Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan

27/09/2022

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Créations

4PatFood, LEIBOLT, Alexandre, REALI

SIREN 535197354GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR

31/05/2021

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253cc9bbd3db21cbdd90ab0

Appel

25 septembre 2013

25 septembre 2013

Le 11 octobre 2007, alors qu'elle était passagère d'une moto, Mme Alexandra X...a été victime d'un accident de la circulation impliquant un véhicule assuré par la GMF.

Source officielle
CC

cr

écembre 1992 qui, dans la procédure suiviec/Alexandre X

6079a8459ba5988459c4c4ee

Cassation

4 novembre 1993

4 novembre 1993

Alexandre, - Y...

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007835533

Admin. suprême

28 juillet 1993

28 juillet 1993

Claude ALEXANDRE, Jean Y..., Pierre B..., Alexandre C... Z...

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX02761_20230302

Admin. Appel

2 mars 2023

2 mars 2023

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SARL Pâtisserie Alexandre, M.

Source officielle
CA

1ère chambre

697359e6cdc6046d4768dac3

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

ARRÊT DU 22 JANVIER 2026 Décision déférée à la cour : jugement du juge de l'exécution de [Localité 6] en date du 14 mars 2025, N°24/02229 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Alexandra

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C300676

Cassation

31 mai 2011

31 mai 2011

X... et Raymond Y... ont donné à bail, suivant acte authentique en date du 15 mars 1995, différents biens à destination agricole, dont leur communauté était à l'époque usufruitière, à leur fils : Alexandre

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100623

Cassation

9 juin 2011

9 juin 2011

Alexandre Y..., alors mineur représenté par ses parents, était devenu le propriétaire à la suite d'une donation qui lui avait été consentie par son grand-père, Gérard Y..., vente qui avait été autorisée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb32bd3db21cbdd8d119

Appel

19 mars 2009

19 mars 2009

Alexandre X... ; II. - Sur l'étendue de l'engagement de M. Alexandre X... Attendu que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc4bd3db21cbdd8e32b

Appel

27 juin 2011

27 juin 2011

Alexandre Maurice X...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101133

Cassation

4 octobre 2017

4 octobre 2017

Pierre-Alexandre Z...               

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2024:1003DEC006362419

Admin. suprême

3 octobre 2024

3 octobre 2024

À l’issue de négociations en vue d’un règlement amiable qui se sont révélées infructueuses, le Gouvernement a avisé la Cour qu’il proposait de prononcer une déclaration unilatérale en vue de régler les

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6162c832b820aa60963d8458

Appel

11 avril 2012

11 avril 2012

MOTIFS DE LA COUR : La SARL MGS ALEXANDRE a recruté M.

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69d9fc2ccdc6046d47db6433

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Des comptes débiteurs entre les sociétés ont été mis en évidence : la SCI 15 ALEXANDRE DUMAS a un compte dans les livres de la société [A] DU VIEUX PUITS relatif à des factures réglées par l'[A] DU VIEUX

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 2

650bdf67beee0f8318b975fb

Appel

1 août 2023

1 août 2023

PEREZ SALINAS, avocat au barreau de TARN-ET-GARONNE INTIMÉE Madame [G] [M] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Alexandre DELORD, avocat au barreau de TARN-ET-GARONNE (bénéficie

Source officielle
CC

civ3

6137215ccd580146773f319e

Cassation

10 mai 1991

10 mai 1991

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Alexandre et fils, dont le siège est ... (19ème), en cassation

Source officielle
CC

comm

6137223dcd580146773fb609

Cassation

25 octobre 1994

25 octobre 1994

Alexandre, dont le siège est ... à 7700 Mouscron (Belgique), en cassation d'un arrêt rendu le 3 juin 1992 par la cour d'appel de Paris (5e chambre, section A), au profit : 1 / de la société à responsabilité

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200940_20230302

Administratif

2 mars 2023

2 mars 2023

La société Alexandre Basson Immobilier demande l'annulation de cet arrêté.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce4bd3db21cbdd919df

Appel

5 juin 2014

5 juin 2014

, pendant toute leur enfance, - qu'en conséquence, elle doit être dispensée de régler les frais d'entretien pour son fils Alexandre.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

603246bd14c1087cc6dd466b

Appel

13 mars 2018

13 mars 2018

- RG n° 15/15781 APPELANTS ASSOCIATION FÉDÉRATIVE INTERNATIONALE DES PORTEURS D'EMPRUNTS RUSSES (AFIPER) [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Michael SCHLESINGER et Me Jacques-Alexandre

Source officielle