gérante, assistée de Me Nino PARAVICINI, Avocat au barreau de Nice Et : SCP [L] en la personne de Me [O] [Z] Mandataire judiciaire de la SAS ZAL BATIMENT [Adresse 2] Représentée par Maître Pierre-Alexandre

DE : [Adresse 3] Représenté par Monsieur Hugo SELLIER COMPOSITION : Monsieur Arnaud DAMERON, Président, Monsieur Christian COTELLE, Monsieur Patrick DELABARRE, Juges, qui en ont délibéré ; Maître Alexandre

907935175 (2021B00437) Non comparant et non représenté(e) * COMPOSITION : Monsieur Arnaud DAMERON, Président, Monsieur Christian COTELLE, Monsieur Patrick DELABARRE, Juges, qui en ont délibéré ; Maître Alexandre

tribunal de commerce de Nancy a': - déclaré la société Undiquerobur recevable et bien fondée en son exception d'irrecevabilité'; - déclaré la SAS Alexander Pro irrecevable en son action dirigée à

cassation ou sur une des listes dressées par les cours d'appel, à titre exceptionnel ; qu'en l'occurrence, par ordonnance du 20 janvier 2003, le juge d'instruction a désigné en qualité d'experts, Alexandre

Frédéric R, à Mme Stéphanie H, à Mme Stéphanie I, à Mme Alexandra O, à Mme Rukiye U, à Mme Raphaëlle Q, à Mme Samira P, à Mme Isabelle B, à Mme Fatima E, à Mme Stéphanie A, à Mme Anna J, à M.

Jean-François X..., Mme Alexandra Y..., M.

Les deux premiers requérants Alexandros Kargotic Tripos et Tatiana Kargotic Papadimitru, deux ressortissants péruviens, héritèrent des deux tiers d’un appartement situé à Istanbul, à la suite du décès

Alexandre Lallet, M. Vincent Daumas, M. Nicolas Polge, M. Arno Klarsfeld, Mme Rozen Noguellou, conseillers d'Etat et Mme Alexandra Bratos, auditrice-rapporteure. Rendu le 8 février 2023.

X... et/ou Marie-Françoise Z..., épouse X..., et/ou la SCI Flandre X... et/ou la SCI Alexandre Strasbourg et/ou la SCI Sébastien Strasbourg et/ou la SCI Jules Strasbourg, ainsi que dans les locaux et dépendances

B..., de nationalité allemande, qui avaient pour projet de créer une école de langues vivantes ; que ceux-ci ont signé, le 31 août 1984, une offre d'achat qui a été acceptée par le vendeur ; que les

] non comparant ni représenté ET : DEFENDEUR Monsieur [W] [N] né le 22 Juillet 1997 à [Localité 2] (SEINE-[Localité 3]) Actuellement hospitalisé au CPO - [Adresse 2] comparant, assisté de Me Alexandra

Alexandre Lallet, M. Nicolas Polge, M. Vincent Daumas, Mme Rozen Noguellou, conseillers d'Etat et Mme Alexandra Bratos, auditrice-rapporteure. Rendu le 6 octobre 2023. Le président : Signé : M.

[T] [Z], cogérants, assistés de Maître TSOREKAS Alexandre, avocat au Barreau de Marseille Et : SCP [R] [L], prise en la personne de Maître [O] [L] Mandataire judiciaire de la SARL SODITECH [Adresse 2]

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir déclaré la Société DGMH recevable et bien fondée en son action en responsabilité civile pour dol contre la Société ALEXANDER'S à

ancien de ce Code, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; " en ce que la cour d'appel a déclaré Charles Y... coupable du délit de vol au préjudice de la SCN Alexandre

lui-même l'initiative de téléphoner à Alain Y..., directeur administratif, pour lui demander ses instructions précises sur la façon de facturer les travaux ; que ce dernier a confirmé ses dires, si bien

assisté de la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA, et de Me Antoine ALESSANDRI, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Marc C... ...