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508 résultats pour « Alexandra REFALO »

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TJ
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CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JAF Cabinet 1

6633dea7c0d3e3fe99d19932

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

juridictionnelle de Versailles) DEFENDEUR : Monsieur [L] [Z] [R] né le [Date naissance 2] 1980 à [Localité 12] (GUADELOUPE) [Adresse 11], [Adresse 8] [Adresse 3] [Localité 7] Représenté par Me Alexandrine

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68f07d9cbfd83326c706376d

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

cours duquel Mme Laurence DUVALLET, Présidente de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Madame Laurence DUVALLET, présidente de chambre, présidente de la collégialité, Monsieur Alexandre

Source officielle
TJ

11ème civ. S3

68deef156af9fd1f80976281

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

DB2E-W-B7I-NAOE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE STRASBOURG Site : [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] N° RG 24/08187 - N° Portalis DB2E-W-B7I-NAOE Minute n° ☐ Copie exec. à : Maître Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a3bd3db21cbdd88df8

Appel

21 novembre 2006

21 novembre 2006

Deux enfants sont issus de cette union : - Alexandre, né le 28 février 1980, et Emeline, née 12 février 1987. Suite à la requête de Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c926bd3db21cbdd87663

Appel

4 avril 2005

4 avril 2005

HABITAT et commissaire à l'exécution du plan 40 bis, rue des Recollets 31400 TOULOUSE sans avoué constitué Maître Christian REY. représentant des créanciers de la Sté PATRIMOINE & HABITAT 14, rue Alexandre

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2010:1005DEC004627309

Admin. suprême

5 octobre 2010

5 octobre 2010

09/01/1960 São Domingos de Rana 75 Maria Alexandra Fernandes D´Almeida Borrego Amorim 05/01/1961 Lisboa 76 Maria de Lurdes Morais Baptista 13/09/1962 Amadora 77 Maria Isabela Trabulo Serras Pires Dias

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

64bf678c8fb8a9d9693e17a0

Appel

24 juillet 2023

24 juillet 2023

] [Adresse 7] [Localité 5] représenté par l'association [9], prise en la personne de Mme [S] [B], salariée de l'association munie d'un pouvoir spécial INTIMÉS : SAS SOCIETE LORRAINE DE REVALORISATION

Source officielle
CA

12e chambre

60320e61c215e54661198ddb

Appel

3 mai 2018

3 mai 2018

composée de : Monsieur François LEPLAT, Conseiller faisant fonction de Président , Monsieur Denis ARDISSON, Conseiller, Mme Véronique MULLER, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre

Source officielle
TJ

JCP LOGEMENT

66c790e15d90a4b0a70b0b94

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

AUDIENCE DES EXPULSIONS LOCATIVES ============ JUGEMENT du 10 Juillet 2024 __________________________________________ DEMANDERESSE : Société OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT - HABITAT 44 3 Boulevard Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f8bd3db21cbdd86d8c

Appel

6 avril 2004

6 avril 2004

dans le délibéré de la cour, composé de : Monsieur François BALLOUHEY, Président, Monsieur Jacques BOILEVIN, Conseiller, Monsieur Gérard POIROTTE, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb85bd3db21cbdd8db0b

Appel

4 avril 2011

4 avril 2011

Dit que la réévaluation est réalisée par le débiteur de la pension et que les indices peuvent être obtenus auprès de l'INSEE.

Source officielle
TJ

Juge des libertés

6786b7e5df5b5c7d10ca56ac

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

L. 743-4, L. 743-6, L. 743-7, L. 743-9, L. 743-19, L. 743-25 et R. 743-1 du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile modifié par la loi n°2024-42 du 26 janvier 2024) Nous, Alexandra

Source officielle
TJ

2ème Chambre K

6696c5ea9a603a692913d6e8

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Pièces délivrées CCCFE le CCC le PARTIE DEMANDERESSE : Monsieur [W] [N] [T], né le [Date naissance 4] 1982 à [Localité 8], de nationalité française, demeurant [Adresse 1], représenté par Me Alexandra

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C301156

Cassation

16 novembre 2017

16 novembre 2017

Bruno X..., 2°/ Mme Alexandra Y..., domiciliés [...]                                                     , contre l'arrêt rendu le 16 mars 2016 par la cour d'appel de Rouen (1re chambre civile), dans

Source officielle
TJ

2ème Ch Civile Cab 2

696029adcdc6046d47ad41a9

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

MULHOUSE, vestiaire 57 - partie demanderesse - ET Monsieur [K] [S] [H] [C] né le [Date naissance 7] 1987 à [Localité 19] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 10] représenté par Maître Alexandre

Source officielle
TJ

JCP CIVIL

698611ffcdc6046d4736ffb7

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

DU 02 JUILLET 2025 N° RG 24/03692 - N° Portalis DBYN-W-B7I-EWJN N° : 25/00283 DEMANDERESSE : Madame [T] [M] [J] [F] épouse [Y] [Adresse 1] [Localité 3] non comparante, représentée par Maître Alexandre

Source officielle
TJ

2ème Ch Civile Cab 1

67f43d0d4e0040aa37364aa3

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

[Adresse 5] [Localité 8] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Partielle numéro 2023-001743 du 27/10/2023 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 17]) représentée par Maître Alexandre

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0618DEC001094409

Admin. suprême

18 juin 2015

18 juin 2015

DROIT La Cour constate que la question soulevée par les requêtes a été résolue conformément à sa jurisprudence en la matière (voir Loffredo et autres (déc.), n o 10741/10 et autres, 3 décembre 2013, et Recano

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fe1b73e0767eeba3869cb69

Appel

18 décembre 2020

18 décembre 2020

La formule ci-dessous est celle de l'IRPP payée en 2007 sur les revenus de 2006 ; les revalorisations 2007 et 2008 ne modifient pas les ordres de grandeur qui s'en déduisent pour ne porter que sur une

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0528DEC004035311

Admin. suprême

28 mai 2015

28 mai 2015

DROIT La Cour constate que la question soulevée par les requêtes a été résolue conformément à sa jurisprudence en la matière (voir Loffredo et autres (déc.), n o 10741/10 et autres, 3 décembre 2013, et Recano

Source officielle

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