AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JAF Cabinet 1
6633dea7c0d3e3fe99d19932
30 avril 2024
30 avril 2024
juridictionnelle de Versailles) DEFENDEUR : Monsieur [L] [Z] [R] né le [Date naissance 2] 1980 à [Localité 12] (GUADELOUPE) [Adresse 11], [Adresse 8] [Adresse 3] [Localité 7] Représenté par Me Alexandrine
Source officielleChambre Sociale
68f07d9cbfd83326c706376d
2 octobre 2025
2 octobre 2025
cours duquel Mme Laurence DUVALLET, Présidente de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Madame Laurence DUVALLET, présidente de chambre, présidente de la collégialité, Monsieur Alexandre
Source officielle11ème civ. S3
68deef156af9fd1f80976281
2 octobre 2025
2 octobre 2025
DB2E-W-B7I-NAOE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE STRASBOURG Site : [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] N° RG 24/08187 - N° Portalis DB2E-W-B7I-NAOE Minute n° ☐ Copie exec. à : Maître Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253c9a3bd3db21cbdd88df8
21 novembre 2006
21 novembre 2006
Deux enfants sont issus de cette union : - Alexandre, né le 28 février 1980, et Emeline, née 12 février 1987. Suite à la requête de Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c926bd3db21cbdd87663
4 avril 2005
4 avril 2005
HABITAT et commissaire à l'exécution du plan 40 bis, rue des Recollets 31400 TOULOUSE sans avoué constitué Maître Christian REY. représentant des créanciers de la Sté PATRIMOINE & HABITAT 14, rue Alexandre
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2010:1005DEC004627309
5 octobre 2010
5 octobre 2010
09/01/1960 São Domingos de Rana 75 Maria Alexandra Fernandes D´Almeida Borrego Amorim 05/01/1961 Lisboa 76 Maria de Lurdes Morais Baptista 13/09/1962 Amadora 77 Maria Isabela Trabulo Serras Pires Dias
Source officielleChambre Sociale-Section 3
64bf678c8fb8a9d9693e17a0
24 juillet 2023
24 juillet 2023
] [Adresse 7] [Localité 5] représenté par l'association [9], prise en la personne de Mme [S] [B], salariée de l'association munie d'un pouvoir spécial INTIMÉS : SAS SOCIETE LORRAINE DE REVALORISATION
Source officielle12e chambre
60320e61c215e54661198ddb
3 mai 2018
3 mai 2018
composée de : Monsieur François LEPLAT, Conseiller faisant fonction de Président , Monsieur Denis ARDISSON, Conseiller, Mme Véronique MULLER, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre
Source officielleJCP LOGEMENT
66c790e15d90a4b0a70b0b94
10 juillet 2024
10 juillet 2024
AUDIENCE DES EXPULSIONS LOCATIVES ============ JUGEMENT du 10 Juillet 2024 __________________________________________ DEMANDERESSE : Société OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT - HABITAT 44 3 Boulevard Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253c8f8bd3db21cbdd86d8c
6 avril 2004
6 avril 2004
dans le délibéré de la cour, composé de : Monsieur François BALLOUHEY, Président, Monsieur Jacques BOILEVIN, Conseiller, Monsieur Gérard POIROTTE, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253cb85bd3db21cbdd8db0b
4 avril 2011
4 avril 2011
Dit que la réévaluation est réalisée par le débiteur de la pension et que les indices peuvent être obtenus auprès de l'INSEE.
Source officielleJuge des libertés
6786b7e5df5b5c7d10ca56ac
14 janvier 2025
14 janvier 2025
L. 743-4, L. 743-6, L. 743-7, L. 743-9, L. 743-19, L. 743-25 et R. 743-1 du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile modifié par la loi n°2024-42 du 26 janvier 2024) Nous, Alexandra
Source officielle2ème Chambre K
6696c5ea9a603a692913d6e8
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Pièces délivrées CCCFE le CCC le PARTIE DEMANDERESSE : Monsieur [W] [N] [T], né le [Date naissance 4] 1982 à [Localité 8], de nationalité française, demeurant [Adresse 1], représenté par Me Alexandra
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C301156
16 novembre 2017
16 novembre 2017
Bruno X..., 2°/ Mme Alexandra Y..., domiciliés [...] , contre l'arrêt rendu le 16 mars 2016 par la cour d'appel de Rouen (1re chambre civile), dans
Source officielle2ème Ch Civile Cab 2
696029adcdc6046d47ad41a9
6 janvier 2026
6 janvier 2026
MULHOUSE, vestiaire 57 - partie demanderesse - ET Monsieur [K] [S] [H] [C] né le [Date naissance 7] 1987 à [Localité 19] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 10] représenté par Maître Alexandre
Source officielleJCP CIVIL
698611ffcdc6046d4736ffb7
2 juillet 2025
2 juillet 2025
DU 02 JUILLET 2025 N° RG 24/03692 - N° Portalis DBYN-W-B7I-EWJN N° : 25/00283 DEMANDERESSE : Madame [T] [M] [J] [F] épouse [Y] [Adresse 1] [Localité 3] non comparante, représentée par Maître Alexandre
Source officielle2ème Ch Civile Cab 1
67f43d0d4e0040aa37364aa3
7 avril 2025
7 avril 2025
[Adresse 5] [Localité 8] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Partielle numéro 2023-001743 du 27/10/2023 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 17]) représentée par Maître Alexandre
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:0618DEC001094409
18 juin 2015
18 juin 2015
DROIT La Cour constate que la question soulevée par les requêtes a été résolue conformément à sa jurisprudence en la matière (voir Loffredo et autres (déc.), n o 10741/10 et autres, 3 décembre 2013, et Recano
Source officielle1ère Chambre
5fe1b73e0767eeba3869cb69
18 décembre 2020
18 décembre 2020
La formule ci-dessous est celle de l'IRPP payée en 2007 sur les revenus de 2006 ; les revalorisations 2007 et 2008 ne modifient pas les ordres de grandeur qui s'en déduisent pour ne porter que sur une
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:0528DEC004035311
28 mai 2015
28 mai 2015
DROIT La Cour constate que la question soulevée par les requêtes a été résolue conformément à sa jurisprudence en la matière (voir Loffredo et autres (déc.), n o 10741/10 et autres, 3 décembre 2013, et Recano
Source officiellePage 8 sur 26