According to the hospital reports, the applicant had suffered concussion, injury to the upper arm (fracture of the left humerus), excoriation, haematoma and contusion on the head, neck and thorax, and

According to the medical reports, the applicant suffered concussion, injury to the upper arm (abruption of the left humerus), excoriation, haematoma and contusion on the head, neck and thorax, and a rupture

. : Attendu qu'aucun moyen n'est produit ; II - Sur les autres pourvois : Sur le premier moyen de cassation, proposé par la société civile professionnelle Thoin-Palat pour Alain Z..., pris de

En l’affaire Thon c. République tchèque, La Cour européenne des Droits de l’Homme (deuxième section), siégeant en une chambre composée de   :   MM.   A.B.

Après avoir indiqué qu'elle n'a pu participer du fait du sinistre à la campagne de thon, s'étant déroulée du 25 mai au 24 juin 2017, la société Chrisdéric fait valoir qu'une telle campagne permet de générer

Dans ses dernières conclusions notifiées le 19 novembre 2024, la [22] Vallée [12] Thônes demande à la cour d'appel de : - confirmer le jugement entrepris en toutes ses dispositions, - débouter Mme [J

    Les juges Thorpe et Sedley estimèrent que, s’il y avait bien ingérence dans la vie privée des parties, cette ingérence était justifiée et proportionnée.

While being examined by the expert he complained, among other things, about pain in the thorax region and the spine and painfulness in the areas of bodily injuries.

Le rapport mentionnait également un emphysème sous-cutané très important touchant la région cervicale, le thorax et l’abdomen, des difficultés respiratoires et des douleurs intenses dans la région cervicale

Enfin, il estima que la plaie par balle avait été constituée postérieurement aux lésions du thorax.

impossibilité d’oxygénation pendant un temps plus ou moins long, qui auraient été sans conséquence notable sur un sujet jeune, mais qui pouvaient avoir [d]es conséquences cardiaques (...) chez un sujet âgé au thorax

Replying to the Government’s observations, the applicant specified that his nose had been broken and had not healed properly, and that he had sustained bruises in the thorax and chest area and on the neck

    Avant d'être placé en détention, I.M. fut soumis à un contrôle médical qui établit qu'il présentait un traumatisme cérébral ancien et un hématome   moyen au niveau du thorax et qu'il

la symptomatologie des sueurs et douleurs nocturnes n'était pas présente ni évoquée lors de ses uniques consultations des 5 et 13 mai 2008 ; - qu'il n'a pas pratiqué de violentes manipulations du thorax

Après, il aurait été encore frappé par les policiers au thorax et aux jambes. Les policiers auraient menacé de lui «   flinguer   » les reins.

place à compter du 11 juin 2020 après un incident « non anodin » survenu le même jour avec une surveillante du service lors du temps de repas qu'il a approchée de très près et touchée au niveau du thorax

de la victime fait état d'un tabagisme jusqu'en 1987 ; que la cour constate que le professeur C... a procédé à une description précise de deux documents médicaux du 7 mai 2008: la radiographique du thorax

C présentait plusieurs signes évocateurs d'une dissection aortique qui auraient dû justifier la réalisation d'examens complémentaires, tels qu'une radiographie du thorax, ou une hospitalisation pour observation

2015 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MEAUX - Section activités diverses - RG n° 13/00995 APPELANTE SCA EURO DISNEY [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Magali THORNE