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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cd7ebd3db21cbdd93849
15 décembre 2016
15 décembre 2016
Ordonnance n° 105 --------------------------- 15 Décembre 2016 --------------------------- RG no16/ 00098 --------------------------- Patrick X...
Source officielleCour d'Appel
S ORDONNANCE DE REFERE 30 Juin 2014 Monsieur Patrick Xc/SCP Y
6253ccddbd3db21cbdd918b3
30 juin 2014
30 juin 2014
N DOSSIER N 14/ 00018 COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DE REFERE 30 Juin 2014 Monsieur Patrick X... c/ SCP Y...- Z...- A...- B... LIMOGES, le 30 Juin 2014 ?
Source officielleCour d'Appel
6253cd32bd3db21cbdd92910
27 octobre 2015
27 octobre 2015
C/ Me Patrick Z...
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2009:CR01625
17 mars 2009
17 mars 2009
Patrick, contre l'arrêt de chambre de l'instruction de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 12 novembre 2008, qui, dans l'information suivie contre lui du chef d'infractions à la législation sur les
Source officielleCour d'Appel
6253caacbd3db21cbdd8bb7e
9 mai 2007
9 mai 2007
No 06/01470 AFFAIRE : Patrick, Paul, André X... C/ Katie, Edith, Christiane Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9f8bd3db21cbdd89ae1
7 septembre 2007
7 septembre 2007
STE D'ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS ET DE L'ENVIRONNEMENT MANTOIS (SOTREMA) C/ Patrick X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbc3bd3db21cbdd8e2ce
20 juin 2011
20 juin 2011
Patrick X...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO02017
12 octobre 2011
12 octobre 2011
Quoiqu'il en soit, le médecin du travail a constamment déclaré Patrick X... apte à son poste.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT00612_20230407
7 avril 2023
7 avril 2023
conjointement et solidairement ou à défaut chacun pour son fait ou sa faute les sociétés SELARL Pascal Joulain, en qualité de liquidateur judiciaire de la société Architecture et Patrimoine, GD Eco, BET Patrick
Source officielleciv2
613720b2cd580146773eda11
18 février 1987
18 février 1987
X... est entrée en collision avec le cyclomoteur piloté par Patrick Y... ayant comme passager son frère Christian qui survenait d'une rue sur sa droite après avoir franchi un panneau "stop", que Patrick
Source officielleciv2
613720b2cd580146773eda14
18 février 1987
18 février 1987
X... est entrée en collision avec le cyclomoteur piloté par Patrick Y... ayant comme passager son frère Christian qui survenait d'une rue sur sa droite après avoir franchi un panneau "stop", que Patrick
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000007944424
20 octobre 1997
20 octobre 1997
Patrick X..., au motif qu'ils étaient titulaires d'un nantissement sur l'emplacement occupé par M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO02503
30 novembre 2011
30 novembre 2011
Que Monsieur Patrick X... compare sa situation à celle de ses collègues.
Source officielleCour d'Appel
6253c897bd3db21cbdd85b33
2 novembre 2001
2 novembre 2001
ELEC INDUSTRIE, son sous-traitant ; qu'il s'ensuit que Maître Patrick Z..., ès-qualités, ne peut exiger de la S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253caa8bd3db21cbdd8bacf
12 juin 2008
12 juin 2008
, - laissé les dépens à la charge à la charge de Patrick X....
Source officielleCour d'Appel
6253c9e7bd3db21cbdd89885
6 décembre 2007
6 décembre 2007
. : 07/01325 Nature du recours : Appel APPELANTS : Maître Patrick-Paul X..., mandataire judiciaire, agissant en qualité de liquidateur de la société CULTURE EDUCATION LOISIR DÉCORATION ART -
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01924
17 novembre 2015
17 novembre 2015
Attendu que Monsieur Patrick X... dénie totalement que son entretien à l'hôtel IBIS avec son chef, ait eu un quelconque caractère violent ; que pour sa part, la SARL INITIATIVES DECORATIONS estime que
Source officielleCour d'Appel
6253cb20bd3db21cbdd8ce1b
31 janvier 2008
31 janvier 2008
APPELANT Monsieur Patrick Y... né le 21 février 1949 à Paris 10ème, de nationalité française, gérant d'entreprise, ... 75015 PARIS représenté par Me Michel BLIN, avoué à la cour assisté de
Source officielleCour d'Appel
6253ccffbd3db21cbdd91f6d
29 janvier 2015
29 janvier 2015
Patrick X...demande à la cour de confirmer la décision déférée sauf à y ajouter en condamnant M.
Source officielleCour d'Appel
6253cacdbd3db21cbdd8c1d8
12 juin 2008
12 juin 2008
Patrick A...
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