[G] [K], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° M 19-25.754 contre l'arrêt rendu le 31 octobre 2018 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale), dans le litigel'opposant : 1°/ à l'Association

'allocations familiales (URSSAF) de Champagne-Ardennes, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° V 20-14.013 contre l'arrêt rendu le 3 décembre 2019 par la cour d'appel de Nancy

est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° T 20-13.551 contre les arrêts rendus les 19 décembre 2019 (chambre sociale, section 2) et 22 mai 2019 (chambre sociale, section 1), par la cour d'appel de Nancy

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Hydraulique PB, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 janvier 1997 par la cour d'appel de Nancy

Sur le pourvoi formé par la société Weiler, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 septembre 1996 (rectifié par arrêt du 3 octobre 1996) par la cour d'appel de Nancy

Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 avril 1990 par la cour d'appel de Nancy (2ème chambre), au profit de la société Locam, ..., défenderesse à la cassation ; Les demandeurs invoquent

suivant : Sur le pourvoi formé par la compagnie Union des assurances de Paris (UAP), société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 décembre 1993 par la cour d'appel de Nancy

Gérard X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 octobre 1994 par la cour d'appel de Nancy (Chambre sociale), au profit de la société Vestra, société anonyme, dont le siège est ...,

Christian X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 janvier 1991 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale), au profit de la fondation "La Maison Saint Maur", dont le siège est ...,

Philippe X..., demeurant à Nancy (Meurthe-et-Moselle), ..., 6 / de M. Georges B..., demeurant à Malzeville (Meurthe-et-Moselle), avenue du Colonnel Driant, bât.

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société SOFREB, dont le siège social est ZAC du Pré à Varois, 54670 Custines, en cassation d'un arrêt rendu le 31 octobre 1994 par la cour d'appel de Nancy

Alain B..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 mai 1994 par la cour d'appel de Nancy (1re chambre), au profit : 1°/ de la Mutuelle du Mans assurances IARD, anciennement Mutuelle générale

congé est de trois mois lorsqu'il émane du locataire et qu'à l'expiration du délai de préavis, le locataire est déchu de tout titre d'occupation des lieux loués ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nancy

La société Meilleur habitat français, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° D 21-11.403 contre l'arrêt rendu le 2 décembre 2020 par la cour d'appel de Nancy

Par ordonnance de référé du 26 juin 2019, le président du tribunal de commerce de Nancy a rétracté ses ordonnances et ordonné la destruction de l'intégralité des documents recueillis.

d'allocations familiales (URSSAF) de Champagne-Ardenne, dont le siège est [Adresse 2], [Localité 3], a formé le pourvoi n° B 21-23.936 contre l'arrêt rendu le 7 septembre 2021 par la cour d'appel de Nancy

[E] [K], domiciliée [Adresse 2], tous les trois, pris en leur qualité d'héritiers de [J] [K], ont formé le pourvoi n° S 21-12.335 contre l'arrêt rendu le 5 novembre 2020 par la cour d'appel de Nancy

[Y] [C], domicilié [Adresse 3], a formé le pourvoi n° P 20-14.168 contre l'arrêt rendu le 15 janvier 2019 par la cour d'appel de Nancy (1re chambre civile), dans le litige l'opposant au comptable du service