SELF et la connaissance qu'il pouvait avoir de son rôle dans le processus de construction du navire, qu'il avait bien évidemment usé de son droit contractuel de contrôler et surveiller l'exécution du marché

Z... et et Gratien, deux autres salariés de la société Somafer, que les deux sociétés se trouvaient en concurrence sur le même marché et que pendant la durée du délai-congé MM.

", notamment en faisant "obstacle à la fixation des prix par le libre jeu du marché en favorisant artificiellement leur hausse ou leur baisse" ; que la cour, dans son arrêt du 31 juillet 2019, a jugé que

[J] coupable des infractions de mise à disposition sur le marché d'un produit biocide non autorisé et de mise à disposition sur le marché d'une substance active biocide non approuvée, commises du 15 septembre

pour la préparation de ce dernier, le suivi du match pendant deux heures, la réalisation des interviews après le match, la participation à l'émission Jour de foot ensuite jusqu'à minuit, outre les déplacements

Vos écarts comportementaux en match sont allés en s'empirant, en dernier lieu le 9 février 2020 et le 10 mars 2020.

"UGAP" étant appelés à remplacer les marchés DCN ; Qu'en 1996, Dominique XZ..., ancien mécanicien de la Marine nationale, a porté à la connaissance des services de la gendarmerie maritime de Toulon

Club Bagnols Escanaux, représentée par Me Coudurier, demande : 1°) d'annuler la décision de la commission régionale d'appel de la Ligue de football d'Occitanie du 4 juillet 2023 ; 2°) de donner match

L’article litigieux occupe quatre pleines pages illustrées de quatre photographies représentant [L] [G] et [D] [U] à l’occasion d’un match de Rugby au Stade de [Etablissement 1].

Les clubs qui reçoivent sont chargés de la police du terrain et sont responsables des désordres qui pourraient résulter avant, pendant ou après le match du fait de l'attitude du public, des joueurs et

Le salaire minimum prévu au contrat était fixé à 14.000 francs auxquels s'ajoutaient les primes de matchs.

tribunal d’annuler l’arrêté n° 2024-78 en date du 16 décembre 2024 par lequel le maire de Nanterre a décidé d’interdire la présence du public dans l’enceinte du palais des sports Maurice Thorez lors du match

Le marché sur lequel il était affecté, soit le magasin Match situé à [Adresse 1], a fait l'objet d'une reprise par la société E2S. Aucun transfert du contrat de travail de M.

[Q] de ses demandes relatives à une indemnité au titre de ses primes de match, une indemnité au titre du logement de fonction, une indemnité au titre de ses frais téléphoniques, une indemnité au titre

Vu 4°, sous le n° 363432, la requête et le mémoire, enregistrés les 17 octobre 2012 et 22 avril 2013 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés par la société Supermarchés Match, dont le

la saison 2009-2010 moyennant la rémunération de 1175,04 € pour 75 heures de travail par mois réparties sur la semaine comme suit : quatre entraînements collectifs, trois entraînements individuels et match

[M] [R] [D] pour 4 saisons s'achevant au 30 juin 2009 ; que l'intéressé a disputé 27 et 36 des 38 matches de championnat de France au cours des saisons 2005/2006 et 2006/2007 au cours desquelles le club

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'engagée le 1er décembre 1988 par la société Supermarchés Match en qualité d'hôtesse de caisse, Mme