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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2415465_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Délibéré après l'audience du 20 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Oriol, présidente, Mme Cordary, première conseillère, et Mme Lusinier, conseillère.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2415649_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Délibéré après l'audience du 3 avril 2025, à laquelle siégeaient : Mme Oriol, présidente, Mme Cordary, première conseillère, et Mme Lusinier, conseillère.
Source officielle11ème Chambre
DTA_2416279_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
Bories, premier conseiller, Mme Lusinier, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 novembre 2025. Le président-rapporteur, signé T.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2417284_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Délibéré après l'audience du 5 juin 2025, à laquelle siégeaient : Mme Oriol, présidente, Mme Cordary, première conseillère, et Mme Lusinier, conseillère.
Source officielle11ème Chambre
DTA_2409559_20250924
24 septembre 2025
24 septembre 2025
Bories, premier conseiller, Mme Lusinier, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 septembre 2025. Le rapporteur, signé A. BoriesLe président, signé T.
Source officielle11ème Chambre
DTA_2410343_20250924
24 septembre 2025
24 septembre 2025
Bories, premier conseiller ; Mme Lusinier, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 septembre 2025. Le rapporteur, signé A. BoriesLe président, signé T.
Source officielle11ème Chambre
DTA_2410402_20250924
24 septembre 2025
24 septembre 2025
Bories, premier conseiller ; Mme Lusinier, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 septembre 2025. Le rapporteur, signé A. BoriesLe président, signé T.
Source officielle11ème Chambre
DTA_2410834_20251029
29 octobre 2025
29 octobre 2025
Bories, premier conseiller, Mme Lusinier, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 octobre 2025. Le rapporteur, signé A. Bories Le président, signé T.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2412237_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
Délibéré après l'audience du 6 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Oriol, présidente, Mme Cordary, première conseillère, et Mme Lusinier, conseillère.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2412565_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Délibéré après l'audience du 16 janvier 2025, à laquelle siégeaient : Mme Oriol, présidente, Mme Cordary, première conseillère, et Mme Lusinier, conseillère.
Source officielle11ème Chambre
DTA_2413309_20251029
29 octobre 2025
29 octobre 2025
Bories, premier conseiller, Mme Lusinier, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 octobre 2025. Le rapporteur, signé A. Bories Le président, signé T.
Source officielle11ème Chambre
DTA_2413554_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
Bories, premier conseiller, Mme Lusinier, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 novembre 2025. Le rapporteur, signé A. Bories Le président, signé T.
Source officielle1ère chambre civile
616343ed88dc29ccde27f062
16 novembre 2009
16 novembre 2009
LA PINEDE Chez LOCADRESS [Adresse 13] [Localité 9] Représentée par Me Pascal Alexis LUCIANI, avocat au barreau de GRASSE, avocat plaidant, et Me Myriam WIN-BOMPARD (TOQUE 114), avocat au barreau de
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
Kaysin et autresc/Ukraine
ECLI:CE:ECHR:2001:0503JUD004614499
3 mai 2001
3 mai 2001
Yuriy Petrovich Kaysin, Vladimir Alekseyevich Stepanov, Ivan Grigoriyevich Shabat, Ivan Stepanovich Luchin, Aleksey Ivanovich Shmakov, Roman Mikhaylovich Dzyadik, Andrey Askoldovich Labutin, Vladimir Mikhaylovich
Source officielle1ére chambre B
69d04401cdc6046d4709a296
3 avril 2026
3 avril 2026
Date de délivrance des copies par le greffe : 1 EXP DOSSIER 1 EXP Me BASQUIN 1 EXP Me LUCIANI AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRASSE POLE CIVIL 1ère Chambre section B JUGEMENT DU
Source officielleChambre sociale
627ca6eb4781dc057dee79a8
11 mai 2022
11 mai 2022
contesté que le contrat de V.R.P. contient une clause dite de 'bonne fin', la S.A.R.L. à associé unique Presco ne justifie néanmoins pas du bien fondé des annulations (hormis celles relatives aux dossiers Luciani
Source officielle1ère Chambre A
69730235cdc6046d47609c09
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Date de délivrance des copies par le greffe : 1 EXP DOSSIER + 1 CCCFE et 1 CCC à Me LUCIANI + 1 CCC à Me MARTY AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRASSE POLE CIVIL 1ère Chambre section
Source officielleCour d'Appel
6253cd4bbd3db21cbdd92d76
20 janvier 2016
20 janvier 2016
BASTIA, Me Pierre VIVIANI, avocat au barreau de NICE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 19 novembre 2015, devant la Cour composée de : Mme Françoise LUCIANI
Source officielleCour d'Appel
6253cd50bd3db21cbdd92e8a
10 février 2016
10 février 2016
avocat au barreau d'AJACCIO, plaidant en visioconférence, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 17 décembre 2015, devant la Cour composée de : Mme Françoise LUCIANI
Source officielleCour d'Appel
6253cda5bd3db21cbdd93ff0
4 mai 2018
4 mai 2018
Représenté par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Assisté sur l'audience par Me Pascal-Alexis LUCIANI, avocat au
Source officiellePage 79 sur 97