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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
cr
6137253acd5801467741c079
3 octobre 1989
3 octobre 1989
Jean-Paul, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 9 novembre 1988, qui, dans une procédure suivie sur sa plainte, a confirmé l'ordonnance
Source officiellecr
6137256acd5801467741d8c2
3 avril 1995
3 avril 1995
Jean-Paul, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, chambre correctionnelle, en date du 1er juillet 1993, qui, pour commercialisation de terminaux de télécommunication non agréés, l'a condamné
Source officiellePRESS;GENERAL;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-69039-69507
25 septembre 1998
25 septembre 1998
Jean-Paul Costa, M. Marc Fischbach et M. Josep Casadevall . M. Georg Ress est le juge allemand. Né en 1935, il étudie à l’université libre de Berlin et à l’université de Vienne.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9ebd3db21cbdd93e64
12 septembre 2017
12 septembre 2017
représenté par Me Jean-Paul TEISSONNIERE de la SCP TEISSONNIERE TOPALOFF LAFFORGUE, avocat au barreau de PARIS avocat non présent sur l'audience Monsieur Johan X...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C110105
13 février 2019
13 février 2019
Jean-Paul Y... un permis de construire du 15 juin 2011, sur un terrain sis [...] [...], appartenant à Mme U...
Source officielle4e Chambre A
6162822d7a007b88ee156669
7 septembre 2012
7 septembre 2012
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Jean-Paul ASTIER, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
616337e306e11dac7d76d048
27 octobre 2011
27 octobre 2011
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 27 OCTOBRE 2011 (Rédacteur : Monsieur Jean-Paul ROUX, Président) SÉCURITÉ SOCIALE N° de
Source officielleCour d'Appel
6253cbc7bd3db21cbdd8e3dc
7 juin 2011
7 juin 2011
, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 10/ 012419 du 17/ 06/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIME : Monsieur Jean-Paul
Source officiellecr
61372644cd5801467742440b
30 mars 2004
30 mars 2004
Jean-Paul, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 13 décembre 2002, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de contravention de violences, a constaté
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6162b2534abc2618d50e0580
18 octobre 2012
18 octobre 2012
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 18 OCTOBRE 2012 fc (Rédacteur : Monsieur Jean-Paul ROUX, Président) PRUD'HOMMES N° de rôle
Source officielle9e Chambre C
6162b6224785972364720414
18 octobre 2012
18 octobre 2012
OUEST Grosse délivrée le : à : Me Julie ANDREU, avocat au barreau de PARIS Me Jean Paul TEISSONNIERE, avocat au barreau de PARIS Me Jean-Paul PETRESCHI, avocat au barreau de PARIS
Source officielle4e Chambre A
6162da6cdda066944ee0e828
13 avril 2012
13 avril 2012
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Jean-Paul ASTIER, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:2014:177
19 mars 2014
19 mars 2014
#Rikosoikeudenkäynti Jean-Paul Grimalia vastaan.#Cour d'appel de Poitiersin esittämä ennakkoratkaisupyyntö.
Source officielleCour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac4c
30 avril 2008
30 avril 2008
Jean- Paul Marie né le 21 Février 1938 à TOULOUSE Fils de X... Urbain et de Y...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6162fde83ebbdffcbea6a9f9
15 décembre 2011
15 décembre 2011
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 15 DECEMBRE 2011 fc (Rédacteur : Monsieur Jean-Paul ROUX, Président) PRUD'HOMMES N° de
Source officielleCour d'Appel
6253cccabd3db21cbdd91462
16 avril 2014
16 avril 2014
Jean Paul Y...
Source officielleChambre 6 - Référés Pdt
67882723c21c0e53e790d389
14 janvier 2025
14 janvier 2025
CG/LJ Ordonnance N° du 14 JANVIER 2025 Chambre 6 N° RG 24/01031 - N° Portalis DBZ5-W-B7I-JZME du rôle général [G] [P] [F] [W] épouse [G] c/ [Y] [S] Me Jean-paul GUINOT GROSSES
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100663
26 juin 2013
26 juin 2013
Jean-Paul X..., et à défaut sa soeur, Mme Stéphanie X..., administrateur des biens ainsi légués à son fils mineur ; que les époux X..., grand-parents maternels de Théo, ont contesté à M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6162bb45f32b7c38854c2ff6
13 décembre 2012
13 décembre 2012
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 13 DECEMBRE 2012 fc (Rédacteur : Monsieur Jean-Paul ROUX, Président) SÉCURITÉ SOCIALE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
CT La SAS CLINIQUE OPHTALMOLOGIQUE THIERSc/La CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDE
616318c2e0639f4f1a04a512
27 octobre 2011
27 octobre 2011
TAMISIER Jean-Paul ROUX Signé par Monsieur Jean-Paul ROUX, Président, et par Madame Chantal TAMISIER, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par
Source officiellePage 79 sur 1398