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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
soc
6079b2149ba5988459c55959
6 mars 1975
6 mars 1975
EMMANUELLE, NEE EN 1968, ATTEINTE D'UNE HEMIPLEGIE ; ATTENDU QUE, CONFIRMANT LA DECISION DE LA COMMISSION DE PREMIERE INSTANCE, QUI AVAIT ORDONNE AVANT DIRE DROIT UNE EXPERTISE MEDICALE JUDICIAIRE A
Source officielleciv1
61372163cd580146773f354f
18 décembre 1990
18 décembre 1990
Emmanuel Y..., demeurant ...
Source officielleJ.L.D.
68e012e274e929a9d8fa016a
3 octobre 2025
3 octobre 2025
JUDICIAIRE DE LYON [Adresse 3] [Adresse 3] N RG 25/03590 - N Portalis DB2H-W-B7J-3JYJ Ordonnance du : 03 Octobre 2025 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Emmanuelle
Source officielleJ.L.D.
68e012e974e929a9d8fa02aa
3 octobre 2025
3 octobre 2025
JUDICIAIRE DE LYON [Adresse 3] [Localité 4] N RG 25/03567 - N Portalis DB2H-W-B7J-3JTY Ordonnance du : 03 Octobre 2025 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Emmanuelle
Source officielleJ.L.D.
68e012ed74e929a9d8fa036a
3 octobre 2025
3 octobre 2025
JUDICIAIRE DE LYON [Adresse 3] [Localité 4] N RG 25/03589 - N Portalis DB2H-W-B7J-3JYC Ordonnance du : 03 Octobre 2025 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Emmanuelle
Source officielleRecours Soins psychiatriq
696131cecdc6046d47c3b55e
7 janvier 2026
7 janvier 2026
ministère public, auquel l'affaire a été régulièrement communiquée, le 6 janvier 2026 Devant Nous, Etienne LESAUX, président de chambre, délégué par ordonnance du premier président, assisté de Emmanuelle
Source officielleChambre Sociale
63d22ab49b3c8605deec2107
25 janvier 2023
25 janvier 2023
SECURITE SOCIALE DE ROUEN du 17 Septembre 2018 APPELANTE : FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE [Adresse 9] [Adresse 1] [Localité 6] non représenté ayant pour conseil Me Emmanuel
Source officielleChambre sociale
64b62d960b444605db3f5d79
13 juillet 2023
13 juillet 2023
PAR CES MOTIFS, Nous, Emmanuelle TRIOL, magistrat chargé de la mise en état, Constatons le désistement d'appel de M.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
63d379f7d1bc2605de4b48f7
26 janvier 2023
26 janvier 2023
ont été régulièrement convoquées à l'audience DÉBATS à l'audience publique du 19 Janvier 2023, où l'affaire a été mise en délibéré au 26 Janvier 2023 tenue par Mme Véroniques DELLELIS et Mme Emmanuelle
Source officielleDELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES
69caaf75cdc6046d47877cdb
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Emmanuel THOMAS, président M. Stéphane SCHILDKNECHT et M.
Source officielleDELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES
69cab0fccdc6046d4787937b
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Emmanuel THOMAS, président M. Pierre DUCHENE et M. Stéphane SCHILDKNECHT, juges, Assistés de Me Valérie GOUYET-BINDA, greffier associé Le ministère public, avisé de la procédure.
Source officielleChambre 2 : Procédures collectives
69ab0a8ecdc6046d47bf45e4
7 avril 2025
7 avril 2025
judiciaire de la SARL [I] ET FILS Numéro de rôle : 2024001719 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Philippe GAUDRIE Juges : Monsieur Eric DEWAELE, Madame Emmanuelle
Source officielleChambre 2 : Procédures collectives
69ab0ad5cdc6046d47bf4a6c
7 avril 2025
7 avril 2025
judiciaire de la Sté MOGA SERVICES Numéro de rôle : 2024001721 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Philippe GAUDRIE Juges : Monsieur Eric DEWAELE, Madame Emmanuelle
Source officielleChambre 1 : Procédures collectives
69ab2addcdc6046d47c36680
6 octobre 2025
6 octobre 2025
application des règles de la liquidation judiciaire simplifiée de la Sàrl CP INVESTISSEMENT Numéro de rôle : 2025001727 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Madame Emmanuelle
Source officielleChambre 1-4
69e8633acdc6046d4719bb69
20 avril 2026
20 avril 2026
ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DESISTEMENT Société de droit italien SDE SIMEON SRL Prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège sis Représentant : Me Emmanuelle
Source officielleTrib. de Commerce
69b47c72cdc6046d4794e503
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Ainsi jugé et prononcé Le Greffier Madame Emmanuelle EVENO Le Président Monsieur Michel CAP Signe electroniquement par Michel CAP Signe electroniquement par Emmanuelle EVENO, commis-greffier.
Source officielleEnquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil
69b686b5cdc6046d47bd8bde
13 octobre 2025
13 octobre 2025
d'Audience et Maître Guillaume HOUZE DE L'AULNOIT, AF 2025022839 ENTRE - LA CAISSE DE CONGES PAYES DU BATIMENT DE LA REGION NORD-OUEST [Adresse 1] [Localité 1], partie demanderesse comparant par Maître Emmanuel
Source officielleEnquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil
69b68750cdc6046d47bd959c
13 octobre 2025
13 octobre 2025
d'Audience et Maître Guillaume HOUZE DE L'AULNOIT, AF 2025022851 ENTRE - LA CAISSE DE CONGES PAYES DU BATIMENT DE LA REGION NORD-OUEST [Adresse 1] [Localité 1], partie demanderesse comparant par Maître Emmanuel
Source officielleEnquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil
69b68859cdc6046d47bda67b
13 octobre 2025
13 octobre 2025
et Maître Guillaume HOUZE DE L'AULNOIT, AF 2025022881 ENTRE - LA CAISSE DE [Localité 1] PAYES DU BATIMENT DE LA REGION NORD-OUEST [Adresse 1] [Localité 2], partie demanderesse comparant par Maître Emmanuel
Source officielleChambre 1 : Procédures collectives
69c3b4d6cdc6046d47e2240e
26 janvier 2026
26 janvier 2026
de la LE MASCARET CHEZ, [E] Numéro de rôle : 2025002407 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Eric DEWAELE Juges : Madame Marie-Dominique PICCOLI, Madame Emmanuelle
Source officiellePage 79 sur 1588