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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ERE SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008137139
3 octobre 2003
3 octobre 2003
X souffre d'une sciatalgie gauche par hernie discale avec une lombalisation congénitale évaluée à un taux inférieur à 10 % ; que l'expert a évalué ces séquelles à un taux de 20 % ; qu'en l'absence de
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_2429578_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
Toutefois, si les pièces versées au dossier font état d'un problème de hernie discale à raison duquel il doit réaliser un examen médical et qu'il a réalisé une prise de sang en septembre 2024, ces seules
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2302163_20251105
5 novembre 2025
5 novembre 2025
aggravation de son état de santé ; 3°) d’enjoindre à l’administration de lui accorder une pension militaire d’invalidité à compter du 24 juin 2021 au taux d’invalidité de 40 % pour l’infirmité « pincement discal
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2320776_20230912
12 septembre 2023
12 septembre 2023
Toutefois, le certificat médical qu'elle produit à l'appui de ses allégations, qui fait état d'une hernie discale, d'un conflit disco radiculaire et d'une lombosciatique hyperalgique ne mentionne aucune
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2203615_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
B, dans le cadre du recours administratif préalable obligatoire, portait sur la demande d'imputabilité au service d'une pathologie discale que l'intéressé rattachait à un accident survenu en 1994.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
ORTA_2201387_20220923
23 septembre 2022
23 septembre 2022
proposée par la métropole du Grand Paris ; - il a dû contracter un crédit pour honorer le paiement de son véhicule ; - en 2021 les conditions en en outre été modifiées pour inclure les véhicules diesel
Source officielle1re chambre civile
669a01a1bf9da27f384b0dde
17 juillet 2024
17 juillet 2024
ENTRE : Monsieur [Y] [F] né le 27 Août 1997 à [Localité 7] [Adresse 4] [Localité 6] Non comparant, représenté par Me Marion DIEVAL, avocat commis d'office Madame [M] [T] épouse [F] née le
Source officielle5ème Chambre
62c67c8bca9bf2637903094f
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Le 10 mars 2011, une IRM a mis en évidence une saillie discale L4L5 sur une sténose canalaire L4L5.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
635a21e5c549ea05a7cd2db2
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Dans le cas présent, il a été déclaré une nouvelle lésion le 03/10/2017, caractérisé par une sciatique droite dans le cadre d'un état antérieur discal dégénératif.
Source officielle5e chambre civile
643f8888ad85da04f53a3b4b
18 avril 2023
18 avril 2023
Présentant dans les jours suivants une nécrose cutanée distale du dos de la verge, [B] [U] a été transféré le 30 octobre 2013 au centre hospitalier universitaire de [12] pour notamment recevoir des soins
Source officielle5e Chambre
6287339dc1d4e9057d6130e1
19 mai 2022
19 mai 2022
Le certificat médical initial du 21 juin 2010 mentionne une hernie discale suite à une lombalgie d'effort au travail.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
68fc5ba8af64986e40f7c753
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Un bilan d'imagerie, effectué dans le cadre de l'accident du travail du 22 décembre 2020, n'avait pas retrouvé de lésion osseuse ni discale post-traumatique, ni atteinte du matériel d'ostéosynthèse resté
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C200401
28 mai 2020
28 mai 2020
B... faisant état d'une 'hernie discale L 5- SI connue sur TDM en 2004 avec compression radiculaire à gauche, nécessitant une intervention pour hernie compressée avec fragment exclue programmée en février
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C200632
14 avril 2016
14 avril 2016
% du 1er juin au 30 octobre 2006, pour retenir une imputabilité du quart des douleurs rachidiennes, cervicales et lombaires, liées pour l'autre partie à un état antérieur résultant d'une pathologie discale
Source officielle1ère Chambre
DTA_1802578_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
E a été victime de multiples traumatismes, dont une fracture de l'extrémité distale du radius droit, une fracture diaphyse du péroné droit, une fracture antéro supérieure de L3, une fracture branche ilio
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2314497_20251117
17 novembre 2025
17 novembre 2025
C..., les lésions sont vraiment très étagées, à la fois discales et articulaires postérieurs, ce qui n’est pas vraiment en faveur d’une origine traumatique ou microtraumatique ».
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2316146_20251117
17 novembre 2025
17 novembre 2025
C..., les lésions sont vraiment très étagées, à la fois discales et articulaires postérieurs, ce qui n’est pas vraiment en faveur d’une origine traumatique ou microtraumatique ».
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2316148_20251117
17 novembre 2025
17 novembre 2025
C..., les lésions sont vraiment très étagées, à la fois discales et articulaires postérieurs, ce qui n’est pas vraiment en faveur d’une origine traumatique ou microtraumatique ».
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2316150_20251117
17 novembre 2025
17 novembre 2025
C..., les lésions sont vraiment très étagées, à la fois discales et articulaires postérieurs, ce qui n’est pas vraiment en faveur d’une origine traumatique ou microtraumatique ».
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6a113655cdc6046d47a615e6
22 mai 2026
22 mai 2026
Le 20 septembre 2019, la Caisse a pris en charge au titre de la législation sur les risques professionnels la maladie « sciatique par hernie discale L5-S1 » de M.
Source officiellePage 79 sur 254