Il ressort des pièces des dossiers, et notamment du plan local d'urbanisme de la commune de Ménerbes et de ses annexes, que, à la date d'édiction de l'arrêté en litige, la citerne d'eau existante de 120

Les trois individus se sont, enfin, placés, entre le véhicule de marque Citroën et le véhicule de marque Toyota pour rédiger un constat amiable d'accident.

Le 06 décembre 2019, vous avez souscrit un contrat d'assurance automobile (contrat auto) pour votre famille, pour un véhicule CITROEN C3.

[Z] à compter du 15/03/2015 jusqu'à la vente du bien soit une somme mensuelle de 1.020 euros outre indexation sur la base de l'IRL; * des véhicules Dacia Logan, Citroën C8 et Kawasaki, pour, à défaut

pour les occuper depuis de nombreuses années, ayant reconnu avoir reçu une copie de l'acte du 6 août 1993, qu'elle ne peut être tenue pour responsable de l'empiètement de la porte d'accès du garage Citroën

pénale, a ordonné l'exécution provisoire des dispositions civiles du présent jugement en ce qui concerne l'expertise, la consignation et la provision, a dit que les frais d'immobilisation du véhicule CITROEN

exploitait déjà la parcelle située chemin ..., que son fils Alfred lui a succédé et que la parcelle était bien entretenue avec des cannes à sucre, des bananiers et d'autres arbres fruitiers (manguiers, citronniers

fils a passé avec la Sas Groupe empreintes, un contrat d'architecte simplifié ayant pour objet la reconstruction, suite à un sinistre incendie, d'un centre de distribution (concession) de la marque Citroën

. ************* Le 20 juillet 2019, Mme [Y] [S] a acquis de Mme [J] [C] un véhicule Citroën C3 mis en circulation en 2011 et ayant parcouru 151 646 km, pour un prix de 5 000 euros.

Le 15 mars 2025, Mme [S] [L] a fait l’acquisition auprès de la SARL [E] AUTOMOBILES d’un véhicule d’occasion Citroën C4 immatriculé DB 748 JH affichant 154669 km au compteur au prix de 6490 euros.

DU LITIGE Le 10 août 2009 un accident de la circulation s'est produit sur le chemin départemental 45 à hauteur de la commune de Serra Di Fiumorbo au lieudit " Anton Petro ", impliquant le véhicule Citroën

Il soutient, en substance, que l'accident est survenu alors qu'il changeait les amortisseurs d'une citroën C15 de 1999 sans disposer du bon appareil de compression ni des coupelles adaptées, que cela a

de Seine et de l'association syndicale du Front de Seine, la délibération du 27 septembre 2004 du conseil de Paris approuvant la modification du plan local d'urbanisme dans le secteur « Beaugrenelle-Citroën

[L] en paiement de la somme de 24 439,85 euros au titre du rachat d'un véhicule de la marque Citroën, type DS Crossback [Localité 3] Tech n°[Localité 4] 445 DG, ainsi que celle de 10 000 euros de dommages

de police de Montluçon précise le lieu d'intervention à Premilhat, 11, rue du Vieux Moulin et résume les faits ainsi qu'il suit : « Il s'agit en fait d'une boulangère en livraison avec un véhicule citroën

[C] a conclu auprès de la SA Credipar un contrat de crédit-bail à usage professionnel n°101G2720232 portant sur un véhicule Citroën Berlingo.

que les époux vivent séparément depuis le 30 novembre 2024 ; FAISONS défense expresse à chacun des époux d'importuner son conjoint dans sa nouvelle résidence ; ATTRIBUONS la jouissance du véhicule CITROEN

Elle possède un véhicule de marque CITROEN [Localité 31] PICASSO C4 mis en circulation en 2011 affichant 360000kms au compteur qui lui est indispensable pour les actes de la vie courante.