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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
6137263fcd5801467742412f
15 novembre 2006
15 novembre 2006
relevées sur le corps de Stéphanie Y... par le médecin qui a établi le certificat médical, qui correspondent à sa description de la scène qu'elle a subie au cours de laquelle Daivy X... l'a prise par les cheveux
Source officiellecr
6137253fcd5801467741c306
10 juin 1991
10 juin 1991
cour d'assises sous l'accusation de viol ; "aux motifs que l'expertise médicale et les examens biologiques n'apportent aucun élément déterminant ; qu'il en est de même pour l'analyse des poils et cheveux
Source officiellecr
613725eecd58014677421a52
23 mai 2001
23 mai 2001
qu'il portait des inscriptions sans pouvoir préciser lesquelles ; qu'il a indiqué que son agresseur mesurait environ 1m70 ou 1m75, qu'il était de type européen et avait un visage pâle et rond, les cheveux
Source officiellecr
61372569cd5801467741d7f6
25 octobre 1995
25 octobre 1995
précision sur ses pérégrinations nocturnes autres qu'un stationnement sur le parking de la CAB ; qu'il a été présenté en compagnie de trois autres personnes de même taille, même corpulence et coupes de cheveux
Source officiellecr
6137256ccd5801467741d962
3 novembre 1994
3 novembre 1994
plupart des produits cosmétiques, ce qui n'est pas le cas ; d'autre part, que le fait de préciser que le produit apporte à l'organisme des nutriments spécifiques à la santé de la peau, des ongles et des cheveux
Source officielleCour d'Appel
6253cbadbd3db21cbdd8dfd1
5 avril 2011
5 avril 2011
Vu les conclusions notifiées le 4 janvier 2011 par la SARL CHATEAU DE BAGNOLS qui demande à la cour de : - déclarer recevable et bien fondé l'appel de la société CHATEAU DE BAGNOLS à l'encontre du jugement
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02266_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
Les propriétaires de la SCA Château Bel-Air ignoraient l'existence de ce drain ".
Source officielle2ème chambre
DCA_21PA04096_20230301
1 mars 2023
1 mars 2023
La SARL de droit luxembourgeois F Château 2 est l'associée à 99,99 % de la SCI de droit français F Château, qui détenait entre 2007 et 2020 un ensemble immobilier sis boulevard du Château à Neuilly-sur-Seine
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2400251_20240222
22 février 2024
22 février 2024
La SCI du Château des Barrigards et la SAS Château des Barrigards, d'une part, et M.
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007902693
9 février 1996
9 février 1996
Article 2 : Les conclusions présentées par la commune de Trie-Château au titre de l'article 75-I de la loi du 10 juillet 1991 sont rejetées.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
633fc349e633183e2ee17aed
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Par acte du 13 septembre 2018, la société Château de [Localité 2] a assigné la société Les Chais Saint Laurent en paiement.
Source officielleciv2
613721decd580146773f84d0
5 mai 1993
5 mai 1993
du bâtiment E de la résidence Château-Sec, représenté par son syndic, M.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00996_20251028
28 octobre 2025
28 octobre 2025
La société requérante estime également que son projet n’a pas un impact significatif sur le site de Bouges-le-Château dès lors que les éoliennes ne sont pas perceptibles depuis le château et, a fortiori
Source officielle3ème et 8ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018007767
12 novembre 2007
12 novembre 2007
Article 3 : La demande de suspension présentée par la SCEA du Château Cadet Bon, la SCEA du Château Guadet-Saint-Julien, la SCEA du Château La Marzelle, le GFA Giraud Belivier et la SARL André Giraud est
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
68fb978411af6ba0065f4129
23 octobre 2025
23 octobre 2025
CHATEAU CLOS LAFITTE c/ Commune [Localité 3] Nature de la décision : ARRÊT RECTIFICATIF Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée
Source officielle2ème chambre
DTA_2200773_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
La procédure a été communiquée à la commune de Montreux-Château qui n'a pas produit de mémoire.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6032b55f0952192c995bfb6a
6 décembre 2017
6 décembre 2017
La Sas Château Lagrange a interjeté appel de cette décision le 21 septembre 2015.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
60355eac024dea86b9f90bde
3 mai 2016
3 mai 2016
La S.C.I est devenue propriétaire du château du Francport par l'effet d'un acte notarié du 23 mai 2000.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA02886_20230202
2 février 2023
2 février 2023
La SCI A VIII est propriétaire d'un immeuble situé 14 grande rue à Château-Thierry.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00738
15 septembre 2015
15 septembre 2015
X... et les sociétés Divin, Fourcas Loubaney, Moulin à vent, Château des tours, Château Haut Brignon, Château le couvent, Société des champagnes Giesler, DIDGD, Jeunss, Les Domaniales et Magonty, à Cestas
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