X... des parcelles de terre cadastrées numéros 323, 324, 325 et 326 de la section A ; que le 5 février 1985, les époux Z... ont acheté aux consorts B..., la parcelle n° 318 jouxtant la parcelle n° 326

(Hérault), en cassation d'un arrêt rendu le 13 juin 1989 par la cour d'appel de Montpellier (Chambre sociale, section B), au profit de : 1°) M.

    In a separate section of the same issue of Mladina – the satirical “Mladinamit” section – there appeared a satirical article by R.B. entitled “Not every Dr G. is Dr Goebbels” ( Ni vsak dr

et de produits hospitaliers et médicaux, a été licenciée pour faute grave par lettre du 28 septembre 2011 ; que contestant son licenciement, elle a saisi le conseil de prud'hommes de Pointe-à-Pitre, section

X... , sa mère, tous quatre agissant en qualité d'héritiers de Michel X..., contre l'arrêt rendu le 15 avril 2015 par la cour d'appel de Douai (chambre 1, section 2), dans le litige les opposant à Mme

CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 10 mai 2005) , que Mme X..., propriétaire de deux parcelles situées à Monteux (84), cadastrées section

statué par des motifs inopérants" ; Attendu que l'arrêt attaqué, pour déclarer Mohamed X... coupable d'acquisition, de transport et de détention illicite de stupéfiants, infractions classées à la section

Gérard X... était occupant sans droit ni titre de la parcelle cadastrée section A, numéro 2839, sis à Praz-sur-Arly, lieudit "Le Chenaz" ; Attendu que pour accueillir la demande, l'arrêt retient que

[VJ], [H] et [M] [L], ainsi que Mme [Z], en revendication de la propriété d'un chemin cadastré section [Cadastre 17], [Cadastre 2] et [Cadastre 3]. 2. Par acte du 22 juillet 2014, MM.

d'assurance retraite et de la santé au travail Languedoc-Roussillon (la CARSAT), pour les années 2018 à 2020, sur la base des codes 74.5 BC et 74.5 BD de la nomenclature des risques, appliqués aux deux sections

Selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 16 février 2021), M. et Mme [Y] sont propriétaires de parcelles bâties cadastrées section D n° [Cadastre 4] et [Cadastre 5].

la caisse d'assurance retraite et de la santé au travail de Rhône-Alpes (la CARSAT), pour l'année 2021, sur la base des codes 74.5 BC et 74.5 BD de la nomenclature des risques, appliqués aux deux sections

[R] en qualité de représentant de section syndicale. 3. Le 29 avril 2024, la société a saisi le tribunal judiciaire d'une demande d'annulation de cette désignation. 4.

[I] [X] épouse [J] ont conclu avec la SARL HP Aménagement, devenue la SARL Rambier Promotion une promesse synallagmatique de vente portant sur une parcelle de 2 884 m² sise à [Adresse 8], cadastrée section

d'un acte reçu le 22 août 2005 par maître [Y] [V], notaire à [Localité 5], les époux [L] ont acquis auprès des époux [Z] dans un ensemble immobilier situé à [Adresse 5], sur une parcelle cadastrée section

chargé de la poursuite à cette séance d'information lui a nécessairement permis d'avoir une première impression des jurés de la session et lui a donné un ascendant naturel sur ceux-ci puisqu'il les a

des sessions a été augmentée, d'abord d'une demi-semaine supplémentaire par session à compter de septembre 2023, puis d'une semaine complète à compter de mai 2024, soit une hausse de 50 % de la durée

J... à la peine de confiscation du bien immobilier : commune de Domérat, [...] , une maison d'habitation d'une superficie d'environ 130 m², cadastré section [...] , d'une contenance de 12 a 60 ca ; "1