Madame Mireille A... est propriétaire depuis le décès de son père, Monsieur Z..., de parcelles cadastrées no 76 et 77 au même lieu. Ces parcelles sont contiguës.

justifiée dès lors que la circulation des véhicules à fort tonnage n'est pas à l'origine de la dégradation du chemin ; - elle est disproportionnée dès lors qu'elle le prive de l'accès à certaines parcelles

[...] en contournant la terrasse créée par l'ouest ; qu'ainsi, au pied de la petite butte menant à cette parcelle, se trouve, contiguë à la terrasse, côté ouest, un dallage en pierres en parfait état

AC n° 120 exploitée des Carrières pour des spectacles et réceptions, mais pas la parcelle communale contiguë AC n° 72, frappée d'interdiction de circulation des piétons et des véhicules ; - les parcelles

-Y...) sont propriétaires d'une parcelle bâtie, contiguë à un passage appartenant à MM. A... et B..., Mmes D..., E..., F..., G..., H... I...

Par ailleurs, M. et Mme G ont produit le titre de propriété de leur bien situé sur la parcelle D1356, comme l'exige l'article R. 600-4 du code de l'urbanisme.

une parcelle cadastrée A n° 1084, au lieu-dit " Dessous l'Ascensement " à Xonrupt-Longemer (Vosges).

classe partiellement leur parcelle cadastrée AA n° 39, auparavant classée en zone NAb, en zone N.

abouti à la décision du 2 mars 2004 et l'usage de ce chemin a été revendiqué à la fois par Mme X... et par Mme A... qui l'utilisaient ce qui explique qu'il chevauchait l'angle de chacune de leurs parcelles

[...], parcelle appartenant aux époux I... et contiguë de la parcelle [...] ; que cette parcelle [...] est aussi contiguë de la parcelle [...] appartenant toujours aux époux I... , parcelle elle-même

Certaines de ces parcelles sont contiguës de la propriété appartenant à Madame [F] [R]. Ces parcelles forment en réalité 2 unités foncières.

cadastrées section B no 824,835 et 837, est de nature légale et qu'elle a été établie en application de l'article 684 du code civil, de dire que les époux C..., intimés, sont propriétaires d'une parcelle

La partie sud-ouest de la parcelle, directement contiguë à la route, est ainsi classée, sur une superficie de 2 798 m2, en zone urbanisée très rurale (UH5), au sein de laquelle les constructions sont autorisées

Elle est contigue à la parcelle ZI [Cadastre 7], qui, avec la parcelle ZI [Cadastre 8], forme un tènement de nature agricole d'une surface de 30.067 m² entourant la propriété bâtie des expropriés.

ne sont pas contiguës aux leurs, Mmes O... et R... entendent se voir reconnaître la qualité de propriétaire du chemin qui mène à leur fonds en longeant les parcelles voisines ; que cette demande, en ce

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 682 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Riom, 27 septembre 2007), que Mme Emilie X..., propriétaire des parcelles

boisée contiguë à une autre parcelle boisée, classée au cadastre en nature de bois et d'une superficie totale inférieure à 4 ha, bénéficie d'un droit de préférence en cas de vente de cette parcelle et

[I] [K] est propriétaire à [Localité 3] de différentes parcelles qui sont contiguës d'autres parcelles sur lesquelles la SARL LE MOULIN DES HALLES exploite un fonds de commerce de boulangerie.