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ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe
Si une telle intervention est pratiquée, elle doit être justifiée conformément au second alinéa.
Article 7
Grandes lignes et tournants stratégiques, intervention et poids de l'Etat dans l'économie ; Les relations économiques internationales ; Les Communautés économiques européennes : CECA, CEEA, CEE.
Article 80
-Sont garanties par l'Etat, dans le cadre des engagements pris par lui, à raison de leurs interventions au titre de l'accord global de financement de la société Alstom : a) La Caisse française de développement industriel (CFDI), au titre des opérations
Article Annexe IV
Une situation d'évaluation pratique consistant en une intervention de secourisme notée sur 6 points Cette situation est organisée au cours du cycle de formation.
Emploi outre-mer 138 1 100 000 1 100 000 Conditions de vie outre-mer 123 30 000 30 000 POLITIQUE DES TERRITOIRES 890 000 890 000 Impulsion et coordination de la politique d'aménagement du territoire 112 790 000 790 000 Interventions
Article ANNEXE II
Les dispositifs actifs destinés à émettre des rayonnements ionisants et destinés au radiodiagnostic et à la radiologie interventionnelle thérapeutique, y compris les dispositifs qui commandent ou contrôlent ces dispositifs ou agissent directement sur
Article D311-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 44 > 95
dans le cadre d'une injonction de soins mentionnée à l'article 131-36-4 du code pénal et aux articles 723-30 et 731-1 du code de procédure pénale, au titre de la prise en charge par les agences régionales de santé des dépenses afférentes à leur intervention
Article Annexe I à l'art. R434-32 (3)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 50
Lorsqu'un appareil ou une intervention aboutit à un résultat excellent, l'expert peut tenir compte du gain obtenu mais ne pourra appliquer une réduction du taux supérieur à 15 %. - Perte de fonction des deux membres inférieurs, quelle que soit la cause
Article R122-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 97 > 49
I. – Le contenu de l'étude d'impact est proportionné à la sensibilité environnementale de la zone susceptible d'être affectée par le projet, à l'importance et la nature des travaux, installations, ouvrages, ou autres interventions dans le milieu naturel
Article 209
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 84 > 74
déductibles de l'assiette de l'impôt sur les sociétés : 1° Les cotisations versées au fonds de garantie des dépôts et de résolution en application de la première phrase du I de l'article L. 312-7 du code monétaire et financier pour financer les interventions
Article Annexe 22-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 19 > 55
a pratiqué l'interruption volontaire de grossesse par voie médicamenteuse conserve dans le dossier médical les attestations de consultations préalables à l'interruption volontaire de grossesse ainsi que le consentement écrit de la femme à cette intervention
Article Annexe Ib
C 1.34 Identifier les tâches et interventions à mener. Les tâches et interventions sont correctement identifiées. C 1.35 Tenir compte des contraintes budgétaires du projet.
repérer les conventions collectives concernées - citer les principaux métiers en lien avec le diplôme préparé et les situer dans les conventions collectives concernées 1.3 Spécificités des secteurs professionnels 1.3.1 Entreprises de propreté Intervention
Article Annexe I (suite)
La nature des produits, les niveaux et la périodicité des interventions sont respectés. Les documents sont complétés sans erreur. C 3.8.2 Transmettre les informations et signaler les dysfonctionnements. Fiches de maintenance.
En dehors des opérations régulières de maintenance, toutes les interventions doivent faire l'objet d'un compte rendu technique daté et signé.
Article 1
au chef du bureau " financement du logement et activités d'intérêt général " à la direction générale du Trésor ; Adjoint au chef du bureau " financement et compétitivité des entreprises " à la direction du Trésor ; Adjoint au chef du bureau " interventions
Article Annexe I-b
système de production CP05 : Assurer le suivi de production lié à l'analyse des indicateurs et paramètres de production, des spécifications du produit CP06 : Choisir et combiner des modes opératoires pour faire face aux situations et qualifier son intervention
Article Annexe 1
Epreuve de restauration consistant en la restauration de deux sceaux de cire pendants et en l'établissement pour chacun d'une fiche de travail avec croquis détaillant l'importance des interventions à effectuer (trois heures). 2.
Article Annexe II
pour les procédures expérimentales sont disponibles dans les cas où il n'est pas souhaitable d'exécuter des procédures ou des observations dans les locaux d'hébergement pour éviter tout stress aux animaux hébergés ; e) Dans la mesure où il y a des interventions
LEGIARTI000049328976
-intrants de culture ; -mode de sélection des pieds femelles le cas échéant (hormones, coupe …) ; -mode de contrôle phytosanitaire avec la fréquence des interventions (pesticides [6], métaux, contrôle biologique [à spécifier] …) ; -modalités de séchage
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