Élément : partie constitutive d'un ensemble ou d'un sous-ensemble, quelle qu'en soit la nature ou la dimension (NF X 11-500) - (X60-012 : décembre 1982) Ensemble : groupement de sous ensembles assurant une ou plusieurs fonctions techniques qui le rendent

Article Annexe 6

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Indicateurs, valeurs seuils et modalités de calcul de l'état des éléments de qualité de l'état écologique des eaux côtières Pour le phytoplancton, l'indicateur français comportera in fine les paramètres constitutifs requis par la DCE : -la biomasse (indice

Article 244 quater I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 13

Code général des impôts

d'impôt ; e) Etre affectés à l'exploitation des investissements pour lesquels le crédit d'impôt est accordé pendant l'un des deux délais mentionnés au 5° du I du présent article ; 3° Les autorisations d'occupation temporaire du domaine public constitutives

LEGIARTI000038746067

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Les licences délivrées conformément à l'annexe I à la convention relative à l'aviation civile internationale par un autre État membre de la Communauté économique européenne aux ressortissants de l'un des États membres, sans qu'aucun élément constitutif

Article Annexe Ib (suite)

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Croissance du niveau de productivité (individuelle et en équipe) et de la qualité de service Respect de l'organisation et des procédures mises en place SAVOIRS ASSOCIÉS Connaissances Les charges en restauration L'identification des éléments constitutifs

Article Annexe 1

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II - Droit pénal : Les infractions : contraventions, délits, crimes ; les éléments constitutifs généraux, les juridictions compétentes, la tentative, la complicité, les peines et leur classification.

Article Annexe 8-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 53 > 98

Code de commerce

-Droit pénal Droit pénal général (éléments constitutifs de l'infraction, classification des infractions, identification de la personne responsable, peine).

LEGIARTI000041943116

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GOUVERNE (ex chapitre 6) 6.01.01 Présence de gouverne qui assure la manœuvrabilité 30/12/2049 30/12/2049 6.01.02 Configuration de l'installation de gouverne 6.01.03 Gîte et température ambiante 30/12/2024 oui 6.01.04 Résistance des pièces constitutives

Article Annexe II

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UNITÉS PROFESSIONNELLES La définition du contenu des unités constitutives professionnelles U2 - U31 - U32 a pour but de préciser pour chacune d'elles, les activités et compétences visées dans un contexte donné.

Article Annexe I

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Couleurs X Matières X Organisation des constituants (composition et principes décoratifs) X Moyens de représentation (croquis, dessin, maquette) Information Expression Maîtrise d'outils Unités constitutives

Article III

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autres métaux légers. 27. 4CD 2, 60 Fabrication d'électrodes pour l'électrométallurgie et l'électrochimie en graphite, carbone amorphe, de charbon artificiel à usage électrique. 31. 6DG 2, 60 Assemblage (sans fabrication d'éléments constitutifs

Article Annexe

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Type : parmi les matériaux constitutifs des alvéoles, on peut citer le polychlorure de vinyle (PVC), le ciment, le polyéthylène haute densité (PEHCD).

Article Annexe I (suite)

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Le recours aux méthodes et outils de l'organisation du temps et des activités, joint à l'utilisation des ressources informatiques est constitutif du caractère professionnel de l'activité.

Article ANNEXE

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Article 21 Les délibérations de l'assemblée générale extraordinaire ou de l'assemblée générale constitutive n'entrent en vigueur qu'après approbation par décret en Conseil d'Etat des modifications correspondantes apportées aux présents statuts,

Article Annexe II

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D'EXTINCTION AUTOMATIQUE 2 h 00 Thème Rôle et principe de fonctionnement des installations fixes d'extinction automatique Contenu Rôle de l'extinction automatique (Sprinkleur et brouillard d'eau) Principes de fonctionnement Eléments constitutifs

Article Annexe Ib (suite)

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la productivité Indicateurs de productivité Croissance du niveau de productivité (individuelle et en équipe) et de la qualité de service SAVOIRS ASSOCIÉS Connaissances Les charges en restauration L'identification des éléments constitutifs

Article Annexe Ib

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des moyens de communication à distance COMPÉTENCES C1 : S'INFORMER C1-1 : Analyser et exploiter l'ensemble des documents techniques Être capable de Conditions de réalisation Résultats attendus Identifier les éléments constitutifs

Article ANNEXE IV

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UNITÉS PROFESSIONNELLES U2-U31-U32-U33 La définition du contenu des unités constitutives professionnelles (U2-U31-U32-U33) a pour but de préciser pour chacune d'elles, les blocs de compétences visés dans un contexte professionnel donné, il s'agit à la

LEGIARTI000050799915

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Ces aménagements concernent notamment les cas de cessation du contrat d’emploi pénitentiaire constitutifs d’une privation involontaire d’emploi, et le point de départ de l’indemnisation.

Article 4

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Titre II : Publicité des actes et jugements translatifs, constitutifs ou déclaratifs de propriété ou de droits réels, Sct.

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