L’administration accéda à cette demande   ; les parties convinrent que les avoirs calculés en TRL seraient convertis en USD à l’aide d’un coefficient multiplicateur de 0.014391 («   le coefficient

L'ISS est calculée à partir d'un taux de base annuel affecté de trois coefficients : coefficient de grade (déterminé par arrêté ministériel) coefficient géographique de service (déterminé par arrêté ministériel

calcule usuellement par la différence entre le montant de la valeur locative de marché et le loyer qui aurait été perçu si le bail avait été renouvelé, cette différence étant elle-même affectée d’un coefficient

L’administration accéda à cette demande ; les parties convinrent que les avoirs calculés en TRL seraient convertis en USD sur la base d’un coefficient multiplicateur de 0.014391.

Attendu que force est de constater que l’accord du 28 mars 1953 n’a été dénoncé par aucune des parties   ; que par suite il doit continuer à recevoir application et que les réductions du coefficient

calcul sur l'unité foncière d'origine, le dossier de permis de construire ne présente pas " l'emprise au sol de la maison existante maintenue sur le lot n° 9 alors même que l'éventuel respect du coefficient

plusieurs des conditions suivantes : / 1° L'exécution, sur d'autres terrains, de travaux de boisement ou reboisement pour une surface correspondant à la surface défrichée, assortie, le cas échéant, d'un coefficient

En troisième, lieu, l’association reproche l’insuffisance de l’étude d’impact aux motifs que d’une part, le coefficient multiplicateur de 2 retenu pour calculer le volume des émissions de gaz à effet de

arrêté en litige avait abandonné la stratégie de compensation en nature poursuivie par le concessionnaire pour une compensation financière sans qu’il soit justifié de son montant, en particulier des coefficients

L’administration accéda à cette demande   ; les parties convinrent que les avoirs calculés en TRL soient convertis en USD à l’aide d’un coefficient multiplicateur de 0.014391 («   le coefficient

L’administration accéda à cette demande ; les parties convinrent que les avoirs calculés en TRL seraient convertis en USD à l’aide d’un coefficient multiplicateur de 0.014391 («   le coefficient &

Les coefficients multiplicateurs sont définis ainsi : - exigé (E) : 5 - recommandé (R) : 2 - facultatif (F) : 1 ". 15.

bungalows et containers, il existe une discordance entre le montant revendiqué et le montant figurant sur le document explicatif et la réalité de la location n’est pas établie ; l’application d’un coefficient

plusieurs des conditions suivantes : 1° L'exécution, sur d'autres terrains, de travaux de boisement ou reboisement pour une surface correspondant à la surface défrichée, assortie, le cas échéant, d'un coefficient

.- L'objectif de taux de résultat moyen est égal au taux de référence mentionné au I affecté d'un coefficient correcteur multiplicateur, compris entre 1 et 1,6, afin de prendre en compte : / 1° L'écart

d'une somme de 25 322,40 euros au Fonds stratégique pour la forêt et le bois, en application des articles L. 341-6 et 9 du code forestier, pour la compensation de la surface défrichée, affectée du coefficient

de calcul précisées par le communiqué sanctions (point 42), il résulte de la durée des pratiques, qui se sont déroulées du 29 avril 2009 au 23 décembre 2020, soit pendant 11 ans et 7 mois, que le coefficient

divorce (en ce qui concerne l'éventuelle prescription et l'éventuelle occupation non privative d'un bien indivis), ce qui rend incertain la période de prise en compte de l'occupation et donc, le coefficient