CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 487 résultats pour « Xavier PHILIPPS »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6137237fcd5801467740a93d

Cassation

1 mars 2000

1 mars 2000

Philippe XQ..., demeurant ..., 48 / de M. Daniel XR..., demeurant ..., 49 / de M. Severino XS... XH..., 50 / de M. Antonio XT..., demeurant tous deux ..., 51 / de M.

Source officielle

Page 78 sur 125

← PrécédentSuivant →
CC

civ2

613722e0cd58014677402a38

Cassation

9 juillet 1997

9 juillet 1997

Xavier V..., 35°/ de M. Georges XK..., demeurant tous à Anères, 65150 Saint-Laurent de Neste, 36°/ de M. Lucien E..., demeurant à Nestier, 65150 Saint-Laurent de Neste, 37°/ de M.

Source officielle
CC

civ3

613722ffcd580146774042a0

Cassation

19 novembre 1997

19 novembre 1997

Villien, conseiller, les observations de Me Foussard, avocat de la SCI du Mouton, des époux Z..., de la SCI 404 et du syndicat des copropriétaires de l'immeuble sis ... au Mans, de la SCP Boré et Xavier

Source officielle
CC

soc

6137224bcd580146773fbcbd

Cassation

7 décembre 1994

7 décembre 1994

Philippe G..., demeurant 5, place de la Pièce de l'Etang à Ponthierry (Seine-et-Marne), 11 ) M. Michel E..., demeurant Château de Montgermont à Pringy (Seine-et-Marne), 12 ) Mme D...

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_22DA01693_20240522

Admin. Appel

22 mai 2024

22 mai 2024

Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : Sur l'objet du litige : 1.

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_22DA02482_20240111

Admin. Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : Sur l'objet du litige : 1.

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_22DA02566_20240125

Admin. Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : Sur l'objet du litige : 1. M.

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_22DA02567_20240125

Admin. Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : Sur l'objet du litige : 1. M.

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_22DA01014_20230914

Admin. Appel

14 septembre 2023

14 septembre 2023

Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public, - et les observations de Me Duclos, substituant Me Boisanfray, avocat M. A Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_22DA01291_20230928

Admin. Appel

28 septembre 2023

28 septembre 2023

Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2501141_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

D A, représenté par Me Jean-Philippe Pouget, demande au tribunal : 1°) de l'admettre provisoirement au bénéfice de l'aide juridictionnelle ; 2°) d'annuler l'arrêté du 17 novembre 2024 par lequel

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_22PA02362_20240816

Admin. Appel

16 août 2024

16 août 2024

l'immigration et de l'intégration (OFII) au préfet de la Seine-Saint-Denis de l'avis du 5 février 2021 du collège de médecins de l'Office que ce dernier a été rendu par un collège composé des docteurs Philippe

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 H

69693d87cdc6046d47706093

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

AVOCATS - 940 la SARL ANNE-LAURE BOUVIER AVOCAT - 2379 la SELARL BARRE - LE GLEUT - 42 la SELARL BERTHIAUD ET ASSOCIES - 711 la SELARL C/M AVOCATS - 446 la SELARL CONSTRUCTIV’AVOCATS - 638 la SELEURL PHILIPPE

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02413

Cassation

16 novembre 2017

16 novembre 2017

Philippe Y..., la cour d'appel a violé l'article L.1132-1 du code du travail.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9fbd3db21cbdd8b935

Appel

10 septembre 2007

10 septembre 2007

janvier 2006 suivant déclaration d'appel du 01 Février 2006 APPELANTS : Monsieur Amar X... ... ... 38300 BOURGOIN- JALLIEU Monsieur Michel Y... ... 69124 COLOMBIER SAUGNIEU Monsieur Xavier

Source officielle
CA

1ère Chambre

661f660d2313f20008a52769

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

Philippe BRICOGNE, président de chambre entendu en son rapport, ARRÊT : Contradictoire, prononcé publiquement le 16 avril 2024 par mise à disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats

Source officielle
CA

Chambre civile

660f94f2a40f8b0008cb7395

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

greffe : ENTRE : Monsieur [O] [S] né le 15 Janvier 1959 à [Localité 6], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Jean VALIERE-VIALEIX, avocat au barreau de LIMOGES substitué par Me François-Xavier

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

5fd985838101d07528a822b7

Appel

16 janvier 2020

16 janvier 2020

instance de Meaux - RG n° 15/00169 APPELANTS Monsieur [B], [C] [G] né le [Date naissance 6] 1948 à [Localité 16] ([Localité 16]) [Adresse 3] [Localité 9] comparant en personne, assisté de Me Xavier

Source officielle
CA

1ère Chambre

6034de117d36c608eeb25596

Appel

13 septembre 2016

13 septembre 2016

Xavier BEUZIT, Président, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9cbd3db21cbdd90ae8

Appel

2 octobre 2013

2 octobre 2013

François Lionel Xavier X...

Source officielle