CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 584 résultats pour « Thorner »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 11

61629879201c88caf8c4e235

Appel

26 avril 2013

26 avril 2013

représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social situé [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Laurence TAZE-BERNARD, avocat au barreau de PARIS, toque L 0068 Assistée de Me Magali THORNE

Source officielle

Page 78 sur 130

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC2 résultats

Journal officiel
Radiations

PICKFORD, Carolyn, THORNER

SIREN 839129160Greffe du Tribunal de Commerce de Périgueux

17/03/2023

Voir →

Créations

PICKFORD, Carolyn, THORNER

SIREN 839129160GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PÉRIGUEUX

30/04/2018

Voir →

CA

Pôle 5 - Chambre 4

60373cf32fe4e7191b51fbb2

Appel

13 mai 2015

13 mai 2015

cette qualité audit siège Représentée par Me Catherine BELFAYOL BROQUET de la SCP IFL Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : P0042 ayant pour avocat plaidant : Me Pascal LEFORT de la SCP DUCLOS THORNE

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2011:0830DEC002975302

Admin. suprême

30 août 2011

30 août 2011

  Françoise Elens-Passos   David Thor Bjorgvinsson Greffière adjointe   Président  

Source officielle
CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000023564106

Admin. suprême

4 février 2011

4 février 2011

représenté par son président, le SYNDICAT DEPARTEMENTAL DES MEDECINS RADIOLOGUES ET SPECIALISTES EN IMAGERIE DIAGNOSTIQUE ET THERAPEUTIQUE DES LANDES, dont le siège est Cabinet du Dr Chavigny, 17, rue Thore

Source officielle
CA

Chambre Etrangers - JLD

63c109ccbf9fd47c90a13e36

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

En réalité, c'était du temps où « elle mangeait des boîtes de thon par terre ». Elle voudrait rester dans le service mais avec des sorties, ce qui lui permettrait de voir ses enfants.

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 3

677d7871b032d83cfd3e64ae

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

ATELIER D’ARCHITECTURE ALAIN DARONIAN ARCHITECTE [Adresse 7] [Localité 36] représentée par Maître Antoine TIREL de la SELAS LARRIEU ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : J073 La société THOR

Source officielle
TJ

JCP REFERES

67804ddb9c3ba90f51dc9a35

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

450 et suivants du Code de Procédure Civile, les parties ayant été avisées préalablement ; ENTRE : DEMANDERESSE S.A. 3F OCCITANIE, anciennement dénommée IMMOBILIERE MIDI-PYRENEES SA VALLEE DU THORE

Source officielle
CE

10 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007987962

Admin. suprême

7 octobre 1998

7 octobre 1998

.)" ; qu'il ne ressort pas des pièces du dossier que les communes de Thor et d'Aramon auraient dû être incluses dans l'enquête publique ; Considérant, en quatrième lieu, qu'aux termes des troisième et

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Maître SCHMITT, ès-qua1itésc/Christian X

6253c85cbd3db21cbdd850f8

Appel

15 juin 2000

15 juin 2000

Les Pelouses - A... du Lude 72200 LA FLECHE -1- Monsieur Joel B... 54 rue des Eturcies 72200 LA FLECHE Monsieur Claude LANGLAIS Les C... 72800 THOREE LES PINS Monsieur Philippe LAUBIER La D... 72200

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cbbd3db21cbdd893d6

Appel

23 octobre 2007

23 octobre 2007

FOULLETOURTE Madame Nicole F... ... 72200 LA FLECHE Madame Jacqueline G... ... 72300 LA CHAPELLE D'ALIGNE Madame Danielle H... ... 72200 LA FLECHE Madame Sylvie I... ... 72800 THOREE

Source officielle
CC

comm

6079d3e19ba5988459c599d9

Cassation

31 octobre 2006

31 octobre 2006

alimentaire d'un certain type peut couvrir des besoins très divers selon qu'il est de qualité simple ou au contraire remarquable ; que les tableaux comparatifs litigieux visaient "l'huile d'olive, le maïs, le thon

Source officielle
CC

soc

613720aacd580146773ed2a8

Cassation

3 mars 1988

3 mars 1988

Hubert, demeurant La Balme de Thuy, à Thones (Haute-Savoie), 60°) Monsieur YJ... Victor, demeurant ... (Haute-Savoie), 61°) Monsieur YX... Roger, demeurant ...

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2003049_20220713

Administratif

13 juillet 2022

13 juillet 2022

Lassaux, rapporteur public, - les observations de Me Donval, représentant les sociétés Pompes funèbres de l'Avesnois et La Compagnie des crématoriums, - et celles de Me Thoor, représentant la commune

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_25TL00509_20251127

Admin. Appel

27 novembre 2025

27 novembre 2025

59 logements, dont 21 logements locatifs sociaux, et de travaux de démolition de deux maisons individuelles, sur des parcelles cadastrées section AM nos 39, 40, 42, 43, 218 à 221, situées 23 route du Thor

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

DTA_2205150_20230117

Administratif

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Protin, greffière d'audience, Mme A a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Thoor pour la société les Dunes de Flandres ; -

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2006742_20230613

Administratif

13 juin 2023

13 juin 2023

Even, rapporteur public, - et les observations de Me Mostaert, subsituant Me Ducloy, représentant l'EURL Bernard Symoens et la SAS Hexa Ingénierie, et celles de Me Thoor, représentant la commune de Caudry

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2102440_20230615

Administratif

15 juin 2023

15 juin 2023

navire " Mistigri " lui ouvre droit au bénéfice d'une exonération au motif qu'il a la qualité de " pêcheur de loisirs " au sens de la réglementation locale, l'autorisation de pêche de loisirs pour le thon

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400154_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Phulpin, rapporteur public, - les observations de Me de Thoré, représentant la société Redoute dev, - et les observations de Me Jolly-Nicolas, représentant la commune de Fort-de-France.

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX -10.000

69460a0075782d5f06dc7ab4

T. Judiciaire

2 décembre 2025

2 décembre 2025

CHAUSSY TECHNIC FORAGE 1168, Chemin de Vachonnes 84250 LE THOR représentée par Me Elizabeth PHELIPPEAU SOL, avocat au barreau d’AVIGNON S.A.S.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-223750

Admin. suprême

2 mars 2023

2 mars 2023

Forensic medical report no. 1818 м/д of 23/10/2019 by the Solikamsk Forensic Bureau: thorax and right elbow abrasions. The injuries could have been caused by a hard blunt object.

Source officielle