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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Référés
67804dd79c3ba90f51dc99d8
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[D] [K], demeurant [Adresse 2] non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 03 décembre 2024 PRÉSIDENT : Robin PLANES, Premier Vice-Président Adjoint GREFFIER
Source officielleRéférés
67804ddf9c3ba90f51dc9b3e
9 janvier 2025
9 janvier 2025
avocats au barreau de TOULOUSE DÉFENDERESSE Mme [E] [H], demeurant [Adresse 1] non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 03 Décembre 2024 PRÉSIDENT : Robin
Source officielleRéférés
67f6e84ba9d5adc260628045
8 avril 2025
8 avril 2025
[T] [I], demeurant [Adresse 3] non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 11 mars 2025 PRÉSIDENT : Robin PLANES, Premier Vice-Président Adjoint GREFFIER : Claire
Source officielleRéférés
67f6e87ea9d5adc260628227
8 avril 2025
8 avril 2025
individuel (BATISSE D’OC), dont le siège social est sis [Adresse 4], demeurant [Adresse 1] défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 11 mars 2025 PRÉSIDENT : Robin
Source officielleRéférés
67edadadda9e15c513204e0c
1 avril 2025
1 avril 2025
représentée par Maître Pierrick BOURNET de la SELARL MESSAUD & PONS-TOMASELLO, avocats au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 04 mars 2025 PRÉSIDENT : Robin
Source officielleChambre 4 A
66162bdd99851e0008f1e5aa
9 avril 2024
9 avril 2024
ROBIN, Président de chambre (chargé du rapport) M. PALLIERES, Conseiller M. LE QUINQUIS, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 4 A
66162bdd99851e0008f1e5ac
9 avril 2024
9 avril 2024
ROBIN, Président de chambre (chargé du rapport) M. PALLIERES, Conseiller M. LE QUINQUIS, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 2 A
68fb978411af6ba0065f40f3
23 octobre 2025
23 octobre 2025
dispositions des articles 805 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 11 Septembre 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Emmanuel ROBIN
Source officielle1ère chambre
DTA_2502244_20251226
26 décembre 2025
26 décembre 2025
Le rapport de Mme Marine Robin, conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme D...
Source officielle3ème chambre
DTA_2504507_20251027
27 octobre 2025
27 octobre 2025
A..., représenté par la SCP Robin-Vernet (Me Robin), demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 10 juin 2024 par lequel la préfète du Rhône a rejeté sa demande de titre de séjour, lui a fait obligation
Source officielle1ère chambre
DTA_2310533_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Le rapport de Mme Marine Robin, conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2504762_20250425
25 avril 2025
25 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Robin, magistrate désignée ; - les observations de Me Tordeur, substituant Me Fauveau Ivanovic, avocate de Mme B, présente,
Source officielleChambre 2 A
6a192beccdc6046d4754967e
28 mai 2026
28 mai 2026
des dispositions des articles 805 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Mars 2026, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Emmanuel ROBIN
Source officielleChambre 2 A
69fd7e89cdc6046d47044cfc
7 mai 2026
7 mai 2026
des dispositions des articles 805 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Février 2026, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Emmanuel ROBIN
Source officielleChambre 2 A
69fd7e6acdc6046d47044ac7
7 mai 2026
7 mai 2026
des dispositions des articles 805 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Février 2026, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Emmanuel ROBIN
Source officielleChambre 2 A
69fd7e9ecdc6046d47044e96
7 mai 2026
7 mai 2026
des dispositions des articles 805 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Février 2026, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Emmanuel ROBIN
Source officielle1ère chambre
DTA_2209561_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Timothée Gallaud, président, Mme Marine Robin, conseillère, Mme Héloïse Mathon, conseillère Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 mai 2025. La rapporteure, M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccafbd3db21cbdd90f1a
15 janvier 2014
15 janvier 2014
De leur union sont issus deux enfants jumeaux, nés le 14 décembre 1996, Robin et Maxime, ce dernier étant décédé le 31 décembre 1996.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03027_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
B..., représenté par la SCP Robin-Vernet agissant par Me Robin, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement n° 2403182 du 23 juillet 2024 du tribunal administratif de Lyon ; 2°) d’annuler les décisions
Source officielle1ère chambre
DTA_2313117_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Marine Robin, conseillère, - et les observations de Me Martinez, avocat de Mme B..., et Mme B....
Source officiellePage 78 sur 578