nombre d'entre elles fort peu crédibles ; que les deux principaux protagonistes sont contraires en fait sur le point essentiel du déroulement des faits et sur la question de savoir si les blessures reçues

. ; "et aux motifs, adoptés des premiers juges, que, mandaté par la société Europe Services, au moins tacitement, pour percevoir les fonds de ses clients, Alain Z... a détourné les sommes reçues des

que les chiffres qui n'étaient que provisionnels n'avaient rien de certain et quant au poste fournisseurs erroné, que Pierre X... saisi de réclamations des fournisseurs dont les factures avaient été reçues

Z... de l'héparine sous perfusion, les premiers juges ont relevé à juste titre que, contrairement à l'avis des experts, la dose globale de 1,2ml (trois fois 0,4ml) reçue à l'arrivée à la clinique était

sexuelle sur mineure de quinze ans par ascendant légitime et, en répression, l'a condamné à la peine de trois ans d'emprisonnement dont deux ans avec sursis ; "aux motifs que, selon les plaintes reçues

de vendeuse, avec une période d'essai d'un mois, son contrat prévoyant un engagement d'au moins 6 mois dans le cadre d'un contrat de retour à l'emploi ; qu'elle a été informée, par lettre recommandée reçue

civil ; alors, d'autre part, que, dans des conclusions demeurées sans réponse, la société CIG avait fait valoir qu'il résultait des productions mêmes de la société Cortim que le montant des sommes reçues

qualifiant de frauduleux le congé délivré le 10 octobre 1994 à la SCP, aux motifs que le prix de 37 500 francs, le mètre carré était excessif puisqu'il n'était pas justifié de l'existence de propositions reçues

B... n'était pas en position de transmettre à l'autorité compétente la dénonciation qu'il avait reçue, la chambre de l'instruction a de plus bel privé sa décision de motifs, l'empêchant ainsi de satisfaire

l'autorité duquel se trouvait placée la victime, n'avait pas respecté ni fait respecter les consignes de sécurité dont il avait pourtant une parfaite connaissance et en dépit des remontrances qu'il avait reçues

du travail ; que viole ce texte, ensemble les articles L. 121-1, L. 131-1 et suivants, L. 135-2 du code du travail et 1134 du code civil l'arrêt attaqué qui considère que la formation professionnelle reçue

maintien en détention : la multiplicité des adresses prétendues révèle l'absence de garantie réelle de représentation et ses déclarations à l'audience sur un emploi sont en contradiction avec celles reçues

l'aide ou l'assistance aient été prêtées en toute connaissance de cause ; qu'en l'espèce, s'il est constaté que Fetshalah X... a acheté un nombre important de "tickets mobilis", avec les sommes qu'il a reçues

lui infliger une sanction pécuniaire" ; qu'en jugeant que des actes matériels spontanés de salariés de l'entreprise visitée, agissant hors de leurs fonctions et en contradiction avec les instructions reçues

en août 2000 ou résultant d'une perquisition effectuée au domicile de Claude X... en septembre 2000, et les pièces cotées D 575 à D 585, résultant d'une commission rogatoire effectuée en Suisse et reçues

l'opération, et qui étaient ainsi de nature à établir que ce paiement avait été fait, en connaissance de cause, en considération d'une contrepartie que la demanderesse en répétition n'a pas contesté avoir reçue

faire disparaître l'excès de pouvoir par la ratification ; qu'ainsi que la société civile immobilière l'a fait valoir dans ses conclusions d'appel, si la notification du nouveau loyer n'avait pas été reçue

X... chez des clients et le non-respect des instructions reçues ; qu'était produite aux débats une attestation de M. Z..., salarié de l'entreprise et supérieur hiérarchique de M.