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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2513545_20260318

Administratif

18 mars 2026

18 mars 2026

Truilhé, président, Mme Monteagle, première conseillère, Mme Ostyn, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 mars 2026.

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2514536_20251203

Administratif

3 décembre 2025

3 décembre 2025

Truilhé, président, Mme Monteagle, première conseillère, Mme Ostyn, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 décembre 2025 Le président-rapporteur La première conseillère

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2514634_20251119

Administratif

19 novembre 2025

19 novembre 2025

Truilhé, président, Mme Monteagle, première conseillère, Mme Ostyn, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 novembre 2025.

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2514766_20251217

Administratif

17 décembre 2025

17 décembre 2025

Truilhé, président, Mme Monteagle, première conseillère, Mme Ostyn, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 décembre 2025.

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2516622_20251217

Administratif

17 décembre 2025

17 décembre 2025

Truilhé, président, Mme Monteagle, première conseillère, Mme Ostyn, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 décembre 2025.

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2520066_20260225

Administratif

25 février 2026

25 février 2026

Truilhé, président, Mme Monteagle, première conseillère, Mme Ostyn, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 février 2026.

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2521599_20260401

Administratif

1 avril 2026

1 avril 2026

Truilhé, président, - Mme Monteagle, première conseillère, - Mme Ostyn, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er avril 2026.

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2500542_20260401

Administratif

1 avril 2026

1 avril 2026

Ont été entendus lors de l’audience publique : - le rapport de Mme Monteagle, rapporteure, - les conclusions de M. Pertuy, rapporteur public, - et les observations de Me Ginter, représentant M.

Source officielle
TA

Pole Social (JU)

DTA_2304224_20231218

Administratif

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Vu : - la décision par laquelle le président du tribunal a désigné Mme Monteagle, première conseillère, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative ;

Source officielle
TA

Pole Social (JU)

DTA_2305650_20250526

Administratif

26 mai 2025

26 mai 2025

Vu : - la décision par laquelle le président du tribunal a désigné Mme Monteagle, première conseillère, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative ;

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2424420_20260401

Administratif

1 avril 2026

1 avril 2026

Ont été entendus lors de l’audience publique : - le rapport de Mme Monteagle, rapporteure, - les conclusions de M. Pertuy, rapporteur public, - et les observations de Me Ginter, représentant M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2213788_20221108

Administratif

8 novembre 2022

8 novembre 2022

Le président du tribunal a désigné Mme Monteagle, première conseillère, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2205130_20230615

Administratif

15 juin 2023

15 juin 2023

Ont été entendus lors de l'audience publique : - le rapport de Mme Monteagle, rapporteure, - et les observations de Me Husson, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23MA03136_20241010

Admin. Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

d'annuler l'arrêté du 23 juin 2020 par lequel le maire de la commune de Cannes a refusé de lui délivrer un permis de construire une maison individuelle avec piscine sur un terrain situé 17 avenue Monticelli

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2329106_20260128

Administratif

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Ont été entendus lors de l’audience publique : - le rapport de Mme Monteagle, rapporteure, - et les conclusions de M.Pertuy, rapporteur public.

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2400106_20251015

Administratif

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Ont été entendus lors de l’audience publique : - le rapport de Mme Monteagle, rapporteure, - les conclusions de M. Pertuy, rapporteur public, - et les observations de Me Traoré, représentant M.

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2401061_20251015

Administratif

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Ont été entendus lors de l’audience publique : - le rapport de Mme Monteagle, rapporteure, - et les observations de M. Pertuy, rapporteur public.

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2401122_20251001

Administratif

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Ont été entendus lors de l’audience publique : - le rapport de Mme Monteagle, rapporteure, - les conclusions de M. Pertuy, rapporteur public, - les observations de M.

Source officielle
TA

Pole Social (JU)

DTA_2405483_20250526

Administratif

26 mai 2025

26 mai 2025

Vu : - la décision par laquelle le président du tribunal a désigné Mme Monteagle, première conseillère, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative ;

Source officielle
TA

Pole Social (JU)

DTA_2408854_20250324

Administratif

24 mars 2025

24 mars 2025

Vu : - la décision par laquelle le président du tribunal Mme Monteagle, première conseillère, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative ; - la décision

Source officielle

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Montecellu

SIREN 881429534GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

12/02/2020

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